Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,
Je suis très heureux de voir que ce genre de forum existe. Malgrès des heures passées dessus tout n'est pas encore clair pour moi...

Mon cas: le 30 Décembre 2006, je me suis fais flashé à 161 km/h retenus 152 pour 90 km/h autorisés. Je suis resté calme et j'ai reconnu mes torts et j'ais eut de trés bons rapports avec les gendarmes (je ne sais pas si cela est notifié sur le dossier). Conséquence de l'acte: Rétention du permis sur le champs puis suspention administrative de deux mois 48 h plus tard. Un courrier m'est parvenu en accusé de réception 7 jours plus tard, cependant les champs récupération du permis comprenant une date etc restaient vides! Plus de nouvelles depuis.
J'arrive maintenant au therme des deux mois et j'ais peur de me faire à nouveau retirer le permis par décision de justice. Est ce possible en sachant que je n'ais aucune infractions connexes?(délit de fuite ou blessures involontaires).

Merci pour vos futures réponses.

Bonjour,

Il vous faut impérativement prendre attache avec la préfecture ne serait-ce que pour la visite médicale.

Merci Aléa,
La visite médicale est obligatoire dans tous les cas de retrait de permis?
Est il possible que l'on me le retire à nouveau par décision judiciaire aprés l'avoir récupéré?

bonsoir,

La visite médicale est obligatoire chaque fois qu'il y a une suspension supérieure à 1 mois.

Le tribunal peut très bien vous infliger une nouvelle suspension mais de laquelle il faudra déduire celle que vous avez faite suite à l'arrêté du préfet.

Ok pour la visite médicale.
Pour ce qui est d'un éventuel nouveau retrait de permis, je reste tout de même étonné de vue de ce que j'ais pu lire sur internet et notament sur "service public.fr"
Citation: "Suspension judiciaire

Le permis de conduire peut être suspendu par décision de justice si une infraction très grave au code de la route a été commise (homicide ou blessures involontaires, délit de fuite, conduite en état d'ivresse).

Elle peut être d'une durée de 6 ans.

Si une suspension administrative a déjà été prononcée, celle-ci cesse d'avoir effet lorsque le tribunal a jugé. "

Il ne me semble pas entrer dans les cas énoncés pour suspension par décision juduciaire.

Merci de m'éclairer à ce sujet.

bonjour,

Vos informations sont totalement incomplètes, vous allez faire l'ojet d'une suspension au tribunal, c'est sûr et certain, et vous déduirez celle déjà effectuée comme je vous l'ai éjà indiqué. Que vous dire de plus ?

Lorsque vous aurez la décision de la justice revenez nous en parler.

Mes espoirs s'envolent...Les infos pourtant "officielles" de ce site sont alors imcomplètes, grrr

Le passage du dossier au tribunal prend en général combien de temps après le jour du délit? 2 mois, six mois 1 an?? Je trouve que l'on est dans le flou complet quand nous sommes dans cette situation.

C'est également encore plus frustrant de pouvoir conduire au bout des deux mois et de se voir à nouveau retirer le permis quelques temps plus tard, je trouve que le système est mal fait.

Merci pour vos réponse.

Bonjour,

Vous avez vu un contrevenant commettant un tel excès de vitesse et ne pas prendre de suspension au Tribunal ? s'il en était ainsi, vous seriez un cas bien particulier, sinon unique.

La suspension du tribunal peut être égale à celle du préfet ou même inférieure, dans ces cas vous n'auriez pas de nouvelle suspension à effectuer, ce n'est que si elle était supérieure qu'il vous faudrait effectuer le différence.

Le délai maxi pour passer au tribunal est de 1 an après l'infraction ou après le denrier acte de procédure dans le dossier s'il y en a eu.

Merci
Une dernière question, j'ai commis mon infraction en dehors de mon département et meme en dehors de ma région. Ou se trouve mon permis? A la préfecture du département du délit? A ma sous préfecture? A ma préfecture?

La visite médicale peut elle se faire avant la date fatidique des deux mois afin de le récupérer le jour exact?

Bonjour,

Vous devriez leur téléphoner, vous auriez dèjà dû le faire ne serait que pour le rendez vous de la visite, pour savoir où se touve le permis, je ne peux vous répondre car ça varie d'une préfecture à l'autre dans la façon de procéder