Bonjour à vous,
j'ai eu le droit vendredi soir a un PV pour plaque mal entretenu.
j'ai eu beau expliquer au gendarme qui m'a arreté que je venais de demenager (depuis a peine un mois) et que je me suis deplacer a la prefecture de seine et marne pour faire mon changement d'immatriculation ( ou je me suis gentillement fait jeter sous pretexte qu'il ne font plus les cartes grise au contoire mais seulement par courrier) il n'a rien voulais savoir.
apres avoir discuter avec lui pendant une bonne demi heure(il ne voulais pas me rendre ma carte grise) j'ai enfin reussi a recuperer ma carte grise pour pouvoir l'envoyer a la prefecture.
mais le probleme que j'ai c'est que sur le PV qu'il m'a remis il a cocher la case oui a "perte de point", or je n'ai pas trouver sur la toile un site m'indiquant si je perd reelement des point pour ce defaut ou pas.
pour info pv de 45 euro que j'ai payer ce matin.
Je vous remerci d'avance pour vos reponse.
Plaque illisible quel risque???
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Non, pas de perte de point
Par contre je me demande si le fait qu'il soit marqué "oui" dans la case ne rend pas le PV caduque car justement tu ne vas pas payer un pv qui te dit que tu vas perdre des points si celui-ci ne doit pas t'en faire perdre.
J'ai aussi ce probleme pour mon pv, j'attends des eclaicis sur ce sujet !
Par contre je me demande si le fait qu'il soit marqué "oui" dans la case ne rend pas le PV caduque car justement tu ne vas pas payer un pv qui te dit que tu vas perdre des points si celui-ci ne doit pas t'en faire perdre.
J'ai aussi ce probleme pour mon pv, j'attends des eclaicis sur ce sujet !