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Alors, amnistie des PV de stationnement ou pas ???
Publié : lun. mai 07, 2007 10:24 am
par bergerphil
Bonjour,
Les elections sont passées, aussi quelqu'un peut il me dire si les PV de stationnement seront amnistiés ? Merci
Re: Alors, amnistie des PV de stationnement ou pas ???
Publié : lun. mai 07, 2007 10:34 am
par Bradle
bergerphil a écrit :Bonjour,
Les elections sont passées, aussi quelqu'un peut il me dire si les PV de stationnement seront amnistiés ? Merci
Publié : lun. mai 07, 2007 4:18 pm
par cyril
non Mr Sarkozy a déclaré qu'il n'y aurait aucune amnistie présidentielle (pas la peine de commencer a s'énerver car si Royal était passé, elle n' avait pas encore d'idée sur la question comme dans de nombreux autres domaines).
Pour mémoire, en 2002 seuls les PV pour stationnement gênant (et non dangereux) et passibles d’une contravention de 1ère classe avaient été pris en compte par l’amnistie, c'est-à-dire ceux qui occasionnent aujourd’hui une amende de 11 euros.
Pour infos:
http://www.plusnews.fr/articles/000133_ ... pas_da.php
Publié : mar. mai 08, 2007 4:22 pm
par Amande
Amnisitie ?? Mais vous rigolez... Avec Sarkozy ???
Vous pouvez rêver ...
Publié : mer. mai 09, 2007 4:21 pm
par tobaccos
Bonjour,
C'est grace à Sarko
que l'on ai traqué sur les routes !! alors une amnistie
Publié : mer. mai 09, 2007 4:23 pm
par larroum
il y a en effet tres peu de chance qu'une amnisitie soit votée. Cependant, il pourrait etre cohérent d'avoir annoncé qu'il n'y aurait pas d'amnistie afin de ne aps encourager aux debordements assez frequents avant une election mais qu'une telle loi soit tout de meme votée pour les infraction mineur (pv à 11 €)
ca parait cependant peu probable...