amende pas juste!besoin d'aide SVP!!!

suzit · Message par **suzit** » sam. mai 19, 2007 5:29 pm

Bonjour à tous! Je suis brésilienne!
Je vais essayer de me expliquer le meilleur possible. Excusez-moi l'écriture! J'habite en France depuis 2003. J'ai un titre de séjour de 10 ans et un permis de conduire italien.
Quand je suis arrivé en France, je suis allée voir à la préfecture pour le changement du permis! Un fonctionnaire a dis que j'aurais 2 possibilité; changer de permis italien pour le français ou garder mon permis italien et enregistré ici en France! Je choisi de garder l'italien.
Ils m'ont donnée un papier pour porter toujours avec le permis italien en cas de contrôle. Je le fais depuis toujours! C'est une loi pour l'union Européenne. Après, je été plusieurs fois contrôlée et je ne jamais u de problème!
Bien, un jour j'été a Limoges et je été contrôlée! Le flics m'on donnée une amende pour CONDUITE VEHICULE MOTEUR PAR PERSONNE EN FRANCE DEPUIS + 1 AN SANS ECHANGE REGLEMENTAIRE PERMIS COMMUNAUTAIRE. J'ai essayée de discuté, mais ils n'on pas voulu m'entendre! J'ai renvoyé 2 jour après la contestation! Sur une page de l'amende il a une case a marquer. J'ai envoyée l'amende de retour marquée que j'ai la contesté! Je n'ai pas envoyée de lettre spécifique! J'ai renvoyée au adresse marqué a coté de cette case!

ça c'est passé un 08/2006! je viens de recevoir l'amende forfaitaire majorée, une lettre du trésor publique de 375 euros! Plus grave encore, la lettre j'ai la reçu le 12//05/2007 et l'avis est du 12/04/2007. Il a plus de 30 jours! Serais possible de renvoyer encore une contestation?

Je ne comprend pas! La préfecture me donne un document dans la loi française et la gendarmerie me file une amende contre ça loi même ! Je suis folle? Je suis sur que je ne commis aucune faute! Peut être parce que je suis étrangère? Je toujours payée les amendes, parce que c'est été juste! Mais celle la, non! Sil vous plais! Aidez moi! Qua faire? 375 euros c'est trop!!!! Qui dois je chercher?Je n'ai commis aucune faute grave! J'ai encore toute mes point! Toute les petit faute (amendes que j'ai reçu) j'ai bien payée!

J'ai ne plus le même adresse parce que je viens de divorcé et j'attends le changement de nomme et l'état civil de ma nouvelle carte de séjour pour après pouvoir changer tout autres document!
Je suis désespéré!
Merci d'avance!

Amande · Message par **Amande** » dim. mai 20, 2007 5:33 pm

Vous vous présentez au commissaria le plus proche de chez vous. Vous leur montrez les documents que la préfércture vous a donné et votre permis de conduire italien. Ensuite vous leur montrez les contravention dressés contre vous et les majorations. Vous leur expliquez ce que vous venez de nous expliquer et vous voyez ce qu'ils vous répondront.

moimeme · Message par **moimeme** » dim. mai 20, 2007 5:56 pm

Bonjour
Votre permis italien est-il déjà un échange de votre permis brésilien ?

Martini · Message par **Martini** » dim. mai 20, 2007 6:24 pm

Il n'est pas obligatoire de changer de permis pour un français, sauf en cas d'infraction entraînant un retrait de points (sont pas cons). Les flics se trompent.

suzit · Message par **suzit** » dim. mai 20, 2007 7:04 pm

Amande a écrit :Vous vous présentez au commissaria le plus proche de chez vous. Vous leur montrez les documents que la préfércture vous a donné et votre permis de conduire italien. Ensuite vous leur montrez les contravention dressés contre vous et les majorations. Vous leur expliquez ce que vous venez de nous expliquer et vous voyez ce qu'ils vous répondront.

Amande, je suis déjà allé! L'agent a dis que il ne pouvais rien faire et que je devais appeler le numéro écris sur la lettre! J'ai appelé et personne! J'ai u le répondeur. Le message disais: écrire ou se présenté la bas! J'habite au 93 e l'adresse est à Limoges! Rien a faire!!!
J'ai vais écrire une lettre de contestation et attendre ma chance!!

Moimeme, J'ai passé mon permis en Italie! Mon permis est 100% italien, valide jusqu à 2012!
Voila ma situation!!

Martini,je sais! Mais l'amende est la! il faut se battre!!

Martini · Message par **Martini** » dim. mai 20, 2007 7:08 pm

suzit a écrit : valide jusqu à 2012!

Ils ont une date de validité ?

Moi je tenterais une procédure au TA avec demande de D&I pour pousser un peu

suzit · Message par **suzit** » dim. mai 20, 2007 7:12 pm

Martini a écrit :
suzit a écrit : valide jusqu à 2012!
Ils ont une date de validité ?

Moi je tenterais une procédure au TA avec demande de D&I pour pousser un peu

TA? D&I?

Martini · Message par **Martini** » dim. mai 20, 2007 7:14 pm

Tribunal Administratif. Dommages et Intérêts

suzit · Message par **suzit** » dim. mai 20, 2007 7:50 pm

Martini a écrit :Tribunal Administratif. Dommages et Intérêts

AH! Intéressant!!

Comment faire???

Martini · Message par **Martini** » dim. mai 20, 2007 7:53 pm

Je dirais sûrement des conneries si je répondais. Je préfère me taire