Quelles peines à votre avis ???

franckie67 · Message par **franckie67** » mer. mai 23, 2007 12:49 am

Bonjour

Voici mon cas :

J' ai fais l' objet d une annulation de mon permis car je n avais plus de points.
Mon permis m a été retiré en Septembre et je dois repasser mon code pour le récupérer.
Malheureusement je me suis fais prendre la semaine dernière en cherchant mon gamin à l' école.
Je n 'avais pas la ceinture non plus, par contre mon véhicule est toujours assuré.
Je suis convoqué fin Septembre devant le tribunal correctionnel.
- Sachant que je suis en train de repasser mon code actuellement, est ce que ca vaut mieux que je l 'obtienne afin de récupérer mon permis le jour ou je vais être jugé afin de montrer ma bonne foi ???
- A quelles peines dois je m' attendre ??
- J' avais une société et suite à cela je suis en faillite personnel donc insolvable, donc pour payer l' amende que j 'aurai certainement comment cela se passera t il ???

Merci pour vos réponses !!!

buzz_eclair · Message par **buzz_eclair** » mer. mai 23, 2007 3:46 pm

Bonjour,

J'ai un collegue qui a ete dans la meme situation que toi annulation du permis suite a diverses infraction.
Puis il a continuer a rouler (commercial terrain) et a 15J de recuperer son permsi il se fais arreter sur le periph en train de telephoner (pas tres malin, toi non plus de rouler sans ceinture), bref je te passe les detailles les bleus lui ont mis les gourmettes, une nuit au poste en garde a vue et le lendemain au revoir monsieur.

6 mois plus tard alors qu'il avait recuperer son permis, et oui tu peux quand meme le repasser au bout des 6 mois d'annulation, il a ete convoque au tribunal, résulta 600€ d'amende et au revoir monsieur.

Voila j'espere que ca va te remonter un peu le moral

@++++

PS : j'espere au moins que sa te servira de leçons

franckie67 · Message par **franckie67** » jeu. mai 24, 2007 12:51 am

buzz_eclair a écrit :Bonjour,

J'ai un collegue qui a ete dans la meme situation que toi annulation du permis suite a diverses infraction.
Puis il a continuer a rouler (commercial terrain) et a 15J de recuperer son permsi il se fais arreter sur le periph en train de telephoner (pas tres malin, toi non plus de rouler sans ceinture), bref je te passe les detailles les bleus lui ont mis les gourmettes, une nuit au poste en garde a vue et le lendemain au revoir monsieur.

6 mois plus tard alors qu'il avait recuperer son permis, et oui tu peux quand meme le repasser au bout des 6 mois d'annulation, il a ete convoque au tribunal, résulta 600€ d'amende et au revoir monsieur.

Voila j'espere que ca va te remonter un peu le moral

@++++

PS : j'espere au moins que sa te servira de leçons

Merci de ta réponse, ca m' a servi de leçon effectivement, mais bon ton ami a eu de la chance d' avoir une peine aussi clémente, car en général il mette une suspension de permis voir l' annulation pur et simple.
En fait ca dépend sur quel juge que tu tombes, c' est un peu la loterie quoi !!!

Mais encore une question : je suis convoqué au TGI (Tribunal de Grande Instance) est ce que c' est donc en correctionnel ou pas ???

buzz_eclair · Message par **buzz_eclair** » jeu. mai 24, 2007 8:08 am

Bonjour,

Oui tu passe au tribunal correctionnel car il s'agit d'un delit.

@+++ et bon courage

greg62 · Message par **greg62** » jeu. mai 24, 2007 7:36 pm

bonsoir, je vais passer également en correctionnel, quelqu'un connait le montant minimum de l'amende?

buzz_eclair · Message par **buzz_eclair** » ven. mai 25, 2007 8:04 am

greg62 a écrit :bonsoir, je vais passer également en correctionnel, quelqu'un connait le montant minimum de l'amende?

Bonjour 0€ c'est le minimum.

greg62 · Message par **greg62** » ven. mai 25, 2007 8:22 pm

ok merci, je demandais ça parce qu'on m'avait dit qu'en correctionnel le montant mini de l'amende était de 3750e. ça va bientôt faire 6mois que j'ai eu mon accident et je n'ai toujours pas de convocation du tribunal, au plus tard on est convoqué combien de temps après les faits?

Aléa · Message par **Aléa** » ven. mai 25, 2007 9:02 pm

Bonjour,

On peut être convoqué 3 ans après la commission de l'infraction OU 3 ans après le dernier acte de procédure du dossier.

Roger · Message par **Roger** » lun. juin 04, 2007 10:03 am

Bonjour,
Mon ami c'est fait prendre à 191 km/h retenus au lieu de 110 en moto. Bien sur rétention immédiate du pemis. Sachant kil n'y a aucune circonstance aggravante (pas d'alccol,pas de stupéfiants...) combien de temps de suspension et combien d'amende risque t-il ??
Merci

tobaccos · Message par **tobaccos** » mar. juin 05, 2007 10:54 am

salut Roger,

il va se prendre 6 points d'office et au minimum 2 mois de suspention, l'amende est aléatoire, moi j'ai pris une fois 600 € pour le même excès et une autre fois 800 €, je pense que ca dépend de tes revenus ??? mais ca je suis pas sur !! en tout cas le juge m'a demandé combien je gagne par mois ?? donc je pense qu'il défini l'amende avec çà

A+