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Bjour, parmi ttes mes contraventions de stationnement que je vais devoir malheureusement payer(merci Sarko ), j'en ai une ou il n'y a aucun cas de coché sur la carte de paiement, est ce un motif d'invalidité de la contravention ou pas du tout ?? Merci pour le réponse
Je le pensais... jusqu'à ce que je recoive un rappel et une saisie sur compte une semaine apres avoir contesté ma contravention car la carte reponse n'indiquait pas le montant.
On m'a repondu qu'en page 2 du PV (sur le carbon) le cas n°2 etait bien mentionné et que je devais donc m'acquitter de l'amende....