bonjour à toutes et a tous
Mon cas est assez particulier et je n'en suis pas fier.Il a de cela trois mois,je circulais sur une voie rapide lorsque la direction du vehicule lacha, mobligeant a stoper le vehicule contre la rembarde de securité.La police arrive sur les lieux et me controle positif a l'ethilo.Pas de contestation, je suis a 0,28gr, j'ai donc une amande et six points qui sotent.Le policier me signale de plus que je serai convoquer pour un stage de sensibilisation.
Le probleme se repose hier a 5h50 du matin où j'ai été controlé a 0,79mgr/L.Je ne conteste pas les fait, le vehicule se voit immobilisé et moi conduit au poste.Me trouvant assez clair et conciliant,la personne en charge decide de ne pas me faire passer en degruisement et j'effectue ma deposition.
Tout se passe sans accro mais tout se complique.
En simple novice, on m'explique que je vais passé par une procedure d'ordonnance penal mais la personne en face de moi n'a pas l'air plus apte a m'expliquer que ca.
2h apres, me voila en possession d'un fax provenant de la préfécture resumant les fait et prononçant une suspension de 4mois en l'attante d'une decision judiciaire; et une convocation en justice pour une procedure d'ordonnance pénale, la fameuse ordonnance.
Quelqu'un pourrait-il sacrement m'éclairer sur ce que veulent bien dire ces maigres papiers?Suis-je concidéré comme récidiviste?
De plus, apres l'amande je me trouve a 6 points et jattend ce stage qui devrait me redonner 4 si j'ai bien tout compris.
Le delit va encors en enlever 6?
Je fini a 0 ou le fameux stage, sans attendre de convoc peut me sauver du drame?
Merci d'avance à quiconque pour tout eclairage, même infime.
amande alcolémie puis délit =récidive?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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cyril
je vous conseille de passer votre stage de sensibilisation au plus vite sinon vous risquez l'annulation de permis pour solde de point nul.
vous aurez donc 4 points aprés les 2 retraits (12-12)+4
donc pour l'instant vous avez 4 mois de suspension de permis puis aprés le jugement par ordonnance pénale (ce qui signifie que vous serez jugé sans être présent au tribunal et on vous envoie le verdict chez vous par courrier) ou vous aurez surement une belle amende et encore quelques mois de suspension.
Pour infos:
ART R234-1 CR
I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par :
1º Une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,20 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,10 milligramme par litre et inférieure aux seuils fixés à l'article L. 234-1, pour les véhicules de transport en commun ;
2º Une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,50 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,25 milligramme par litre et inférieure aux seuils fixés à l'article L. 234-1, pour les autres catégories de véhicules.
II - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévue aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
III - Toute personne coupable de l'une des infractions mentionnées au I encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
IV - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire.
V - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.
vous aurez donc 4 points aprés les 2 retraits (12-12)+4
donc pour l'instant vous avez 4 mois de suspension de permis puis aprés le jugement par ordonnance pénale (ce qui signifie que vous serez jugé sans être présent au tribunal et on vous envoie le verdict chez vous par courrier) ou vous aurez surement une belle amende et encore quelques mois de suspension.
Pour infos:
ART R234-1 CR
I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par :
1º Une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,20 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,10 milligramme par litre et inférieure aux seuils fixés à l'article L. 234-1, pour les véhicules de transport en commun ;
2º Une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,50 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,25 milligramme par litre et inférieure aux seuils fixés à l'article L. 234-1, pour les autres catégories de véhicules.
II - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévue aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
III - Toute personne coupable de l'une des infractions mentionnées au I encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
IV - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire.
V - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.