Bonjour, ma situation est particulière, je ne suis pas un brigand, je n'ai surtout vraiment pas de chance. Je respecte la loi malgré qu'elle soit assez dure et j'assume mes faits quand ils sont avérés. Là, ils le sont:
Il y a 1an et demi, je me suis fait contrôlé pour alcoolémie avec 1,4g dans le sang, j'ai eu 1 mois de retrait de permis et 700€ d'amende. Puis au mois de janvier de cette année, je me suis fait de nouveau contrôlé avec 1g dans le sang, je passe en appel au mois de septembre pour récidive car j'ai pris un mois ferme, je trouve la peine très dure. En Janvier, j'avais deux mois de suspension administrative, et j'ai donc récupérer mon permis. Mais derrière, j'ai eu l'annulation de mon permis car je n'avais plus de point cause excès de vitesse, alcoolémie, portable. Je n'ai pas de problème avec l'alcool, je suis un buveur occasionel, je précise à le dire, je suis juste une personne qui attire les flics. Si je suis ici, c'est que je demande de l'aide car hier soir, je me suis fait contrôlé sans permis et sous l'emprise d'alcool, c'était mon anniversaire, je sais que ça ne dispense pas du respect de la loi, il m'ont contrôlé avec 1,5g dns le sang. Que puis-je faire pour adoucir la peine que je recevrais? Aidez-moi
de la prison à la clef??? yrodin
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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cyril
je pense que si vous avez les moyens de vous payez un avocat, faites le car votre situation est assez tendu! 
pour infos:
Article L234-1
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 11 V Journal Officiel du 13 juin 2003)
I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.
III. - Dans les cas prévus au I et II du présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
IV. - Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
V. - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.
Article L234-2
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 5 XI, art. 6 XV Journal Officiel du 13 juin 2003)
I. - Toute personne coupable de l'un des délits prévus à l'article L. 234-1 encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
3º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
4º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
5º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
6º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
II. - La suspension du permis de conduire prévue au présent article ne peut être assortie du sursis, même partiellement.
ca c'est pour l'alcolémie!
Article L224-16
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 5 XI, art. 6 XIII, art. 11 V Journal Officiel du 13 juin 2003)
I. - Le fait pour toute personne, malgré la notification qui lui aura été faite d'une décision prononçant à son encontre la suspension, la rétention, l'annulation ou l'interdiction d'obtenir la délivrance du permis de conduire, de conduire un véhicule à moteur pour la conduite duquel une telle pièce est nécessaire est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
II. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
3º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
4º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
5º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
6º La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.
III. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article, dans les cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, encourt également la peine complémentaire d'annulation de ce permis, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.
IV. - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
V. - Le délit prévu au présent article, dans le cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
En résumé, vous avez été contrôlé 3 fois en alcolémie positive en 1an et demi, de plus pour la derniére vous étiez sous le coup d'une annulation de permis....Je vous crois quand vous dites que vous n'avez pas eu de chance et que vous attirez les flics (j'ai eu une période similaire) mais la honnêtement, je pense que les conseils d'un avocat pourrait vous aidez et j'éspère pour vous que vous n'aurez pas encore de la prison ferme car la vous avez atteint 1.5G!
pour infos:
Article L234-1
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 11 V Journal Officiel du 13 juin 2003)
I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.
III. - Dans les cas prévus au I et II du présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
IV. - Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
V. - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.
Article L234-2
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 5 XI, art. 6 XV Journal Officiel du 13 juin 2003)
I. - Toute personne coupable de l'un des délits prévus à l'article L. 234-1 encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
3º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
4º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
5º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
6º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
II. - La suspension du permis de conduire prévue au présent article ne peut être assortie du sursis, même partiellement.
ca c'est pour l'alcolémie!
Article L224-16
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 5 XI, art. 6 XIII, art. 11 V Journal Officiel du 13 juin 2003)
I. - Le fait pour toute personne, malgré la notification qui lui aura été faite d'une décision prononçant à son encontre la suspension, la rétention, l'annulation ou l'interdiction d'obtenir la délivrance du permis de conduire, de conduire un véhicule à moteur pour la conduite duquel une telle pièce est nécessaire est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
II. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :
1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
3º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
4º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
5º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
6º La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.
III. - Toute personne coupable du délit prévu au présent article, dans les cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, encourt également la peine complémentaire d'annulation de ce permis, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.
IV. - L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
V. - Le délit prévu au présent article, dans le cas où il a été commis à la suite d'une décision de suspension ou de rétention du permis de conduire, donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
En résumé, vous avez été contrôlé 3 fois en alcolémie positive en 1an et demi, de plus pour la derniére vous étiez sous le coup d'une annulation de permis....Je vous crois quand vous dites que vous n'avez pas eu de chance et que vous attirez les flics (j'ai eu une période similaire) mais la honnêtement, je pense que les conseils d'un avocat pourrait vous aidez et j'éspère pour vous que vous n'aurez pas encore de la prison ferme car la vous avez atteint 1.5G!
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yrodin
Proposition à mon grave problème
Merci à cyril pour ces quelques explications. Je pensai à quelquechose, à savoir: si je prends un avocat spécialisé pour récupérer mes points comme ils savent le faire, alors je passerais pour une double récidive certes, mais avec le permis, ce qui ferait un délit en moins. Qu'en pensez-vous??? Merci
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yrodin
Pour aléa:
Je sais très bien aléa, je connais quand même un minimum la loi mais vu que je ne suis pas passé encore pour ma récidive je peux encore avoir 6 points sur le permis, je passe pour récidive au mois de septembre et pour la ré-récidive sans permis au mois d'août. Je serais donc jugé pour mon 3eme délit avant le deuxième. Ca pourrait peut-être joué. A vous de me dire. Merci beaucoup...
Je sais très bien aléa, je connais quand même un minimum la loi mais vu que je ne suis pas passé encore pour ma récidive je peux encore avoir 6 points sur le permis, je passe pour récidive au mois de septembre et pour la ré-récidive sans permis au mois d'août. Je serais donc jugé pour mon 3eme délit avant le deuxième. Ca pourrait peut-être joué. A vous de me dire. Merci beaucoup...
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tobaccos
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330cia
Pas mieux !
Un avocat pour vous, et un spécialiste du droit routier !
Votre situation est en effet très tendue, seule une procédure contentieuse peut vous sauver, car votre attitude (sans jugement de ma part, je précise) au regard de loi, ne vous fera obtenir aucune clémence... J'en donnerai ma main à coupée !
Un avocat pour vous, et un spécialiste du droit routier !
Votre situation est en effet très tendue, seule une procédure contentieuse peut vous sauver, car votre attitude (sans jugement de ma part, je précise) au regard de loi, ne vous fera obtenir aucune clémence... J'en donnerai ma main à coupée !