Le 19 juin, j'ai été arrété pour ne pas avoir respecter l'arret absolu necessité par le feu rouge fixe. J'ai desuite indiqué à l'agent que je contestais puisque j'étais passé au feuu vert. il m'a dis qu'il fallait que je paye quand même l'amede pour pouvoir contester par la suite. j'ai donc fais un chèque d'un montant de 90 € et il m'a demadé de signer la quittance pour prouver que j'avais bien payé.
J'ai desute fais une lettre à l'OMP pour contester en exliquant quand plus, l'agent se trouvait en face de mo et était dans l'impossibilité de voir la couleur du feu. Par courrier du 29 juin,l'OMP m'a répondu que ma contestation ne pouvait être prise en compt puisque j'avais payé et signé.
Cepedant, l'agent m'avait indiqué que j'allai perdre 3 points et c'est tout alors qu'en me renseignant je me suis rendu compte que j'allais en perdre 4 !! Je trouve cela invraissemblable.
Mais est ce que je risque une suspension du permis de consuire ? est de combien de temps environ ?
PASSAGE AU FEU ROUGE FIXE
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bradle
Re: PASSAGE AU FEU ROUGE FIXE
Non, pas de suspension de permis, vous avez fait l'objet de la procédure de l'amende forfaitaire. Vous avez payé. L'action publique est dés lors éteinte.fereolle a écrit :Le 19 juin, j'ai été arrété pour ne pas avoir respecter l'arret absolu necessité par le feu rouge fixe. J'ai desuite indiqué à l'agent que je contestais puisque j'étais passé au feuu vert. il m'a dis qu'il fallait que je paye quand même l'amede pour pouvoir contester par la suite. j'ai donc fais un chèque d'un montant de 90 € et il m'a demadé de signer la quittance pour prouver que j'avais bien payé.
J'ai desute fais une lettre à l'OMP pour contester en exliquant quand plus, l'agent se trouvait en face de mo et était dans l'impossibilité de voir la couleur du feu. Par courrier du 29 juin,l'OMP m'a répondu que ma contestation ne pouvait être prise en compt puisque j'avais payé et signé.
Cepedant, l'agent m'avait indiqué que j'allai perdre 3 points et c'est tout alors qu'en me renseignant je me suis rendu compte que j'allais en perdre 4 !! Je trouve cela invraissemblable.
Mais est ce que je risque une suspension du permis de consuire ? est de combien de temps environ ?
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pdapelo
meme situation
bonjour
ma femme est dans la meme situation, mais etant stressée a ce moment, elle n'a pas contesté. Sur l'avis, aucune amande n'est indiquée.
En realtié, cela se passait a un croisement, a l'orange et elle roulait au pasn les agents etant bien visibles.
N'etant pas des criminels endurcis, elle n'y a pas preté attention. Mais je viens de me rendre compte que l'amande de va pas arriver ( pusique c'est lavis d'amande) mais que la case A est coché;
Sont permis est à 12 points, une seul infraction, il devrait en rester 10.
Puis je encore ecrire pour contester aupres de la gendarmerie ?
( adresse figurant sur l'avis). je ne sais meme plus si nous avons l'original de la contravention...l'avis est daté du 06/06/07, donc il y a plus de 45 jours, les vacances etant passées au milieu.
Risque-t-elle une suspension ?
Comment cela se passe-i-il, et comment l'éviter ?
Cet incident est vraiment miserable, et peut avoir des conséquences, car sans véhicule, pas de travail...
Merci de vos reponse..je suis perdu quand a la marche a suivre, et je voudrais eventuellement recourir a un avocat.
ma femme est dans la meme situation, mais etant stressée a ce moment, elle n'a pas contesté. Sur l'avis, aucune amande n'est indiquée.
En realtié, cela se passait a un croisement, a l'orange et elle roulait au pasn les agents etant bien visibles.
N'etant pas des criminels endurcis, elle n'y a pas preté attention. Mais je viens de me rendre compte que l'amande de va pas arriver ( pusique c'est lavis d'amande) mais que la case A est coché;
Sont permis est à 12 points, une seul infraction, il devrait en rester 10.
Puis je encore ecrire pour contester aupres de la gendarmerie ?
( adresse figurant sur l'avis). je ne sais meme plus si nous avons l'original de la contravention...l'avis est daté du 06/06/07, donc il y a plus de 45 jours, les vacances etant passées au milieu.
Risque-t-elle une suspension ?
Comment cela se passe-i-il, et comment l'éviter ?
Cet incident est vraiment miserable, et peut avoir des conséquences, car sans véhicule, pas de travail...
Merci de vos reponse..je suis perdu quand a la marche a suivre, et je voudrais eventuellement recourir a un avocat.