Bonjour a tous
Je vous écris parce que j ai un petit probléme, voila mon ami en partant au travail ce matin vers 6 heures 30 a glissé sur l autoroute la voiture a fait plusieures embardées avant de terminer sa course dans un talus sur le bas coté. Quelqu un a appelé les pompiers puis les crs sont intervenus ( a savoir qu aucun autre véhicule n a été endommagé aucune glissiére percutée) les seuls dégats sont sur notre véhicule.
Les crs comme il était tôt et qu il pleuvait on dressé a mon ami un pV cas A pour "conduite d'un véhicule a une vitesse eu égards aux circonstances art 413.17 du CR (accident)"
Es ce normal? ils n étaient pas la durant l accident et n on rien vu ils sont venus parce qu il y avait un accident sur l autoroute. de plus ils ont fait signé le PV a mon amis qui était en état de choc et ne lui ont rien expliqué
a part que du fait qu il a eu un accident sur l autoroute le ministére public allait le verbalisé qu 'il lui en couterais a peu prés 150 euros!
Autre question bête peut être mais bon dans un pv cas A on passe devant un juge?
Nous sommes unjeune couple qui fait tout dans les régles et j avoue que là je comprends pas trés bien ce qui nous arrive.
Quand
art 413.17 du CR (accident)
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
Erik
Bonjour Anaïs,
Avant que vous ne receviez peut-être une réponse purement juridique à votre question, il me semble que l'accusation d'excès de vitesse eu égards aux circontances est abusive dans la mesure ou rien ne prouve que la sortie de route de votre ami n'est pas consécutive à une casse mécanique du véhicule, par exemple. Seule une étude approfondie des circonstances de l'accident par la maréchaussée, faute de témoignage direct ou de relevé cinémometrique, peut amener à la déduction d'un excès de vitesse, ce qui ne semble pas avoir été fait. Mais, comme souvent, il est tellement facile d'incriminer systématiquement la vitesse...
Malheureusement, si votre ami, sous l'effet d'un stress légitime, a reconnu l'infraction et signé le pv, le recours apparait difficile.
A ma connaissance, la comparution devant le juge n'a pas lieu d'être.
Votre cas, malheureusement, témoigne une fois de plus du fait que nul n'est à l'abri des sanctions aveugles et abusives de nos autorités d'autant qu'en terme de pédagogie, la sanction financière et psychique de l'accident en lui même était, je l'imagine, bien suffisante.
Avant que vous ne receviez peut-être une réponse purement juridique à votre question, il me semble que l'accusation d'excès de vitesse eu égards aux circontances est abusive dans la mesure ou rien ne prouve que la sortie de route de votre ami n'est pas consécutive à une casse mécanique du véhicule, par exemple. Seule une étude approfondie des circonstances de l'accident par la maréchaussée, faute de témoignage direct ou de relevé cinémometrique, peut amener à la déduction d'un excès de vitesse, ce qui ne semble pas avoir été fait. Mais, comme souvent, il est tellement facile d'incriminer systématiquement la vitesse...
Malheureusement, si votre ami, sous l'effet d'un stress légitime, a reconnu l'infraction et signé le pv, le recours apparait difficile.
A ma connaissance, la comparution devant le juge n'a pas lieu d'être.
Votre cas, malheureusement, témoigne une fois de plus du fait que nul n'est à l'abri des sanctions aveugles et abusives de nos autorités d'autant qu'en terme de pédagogie, la sanction financière et psychique de l'accident en lui même était, je l'imagine, bien suffisante.
-
anaïs
merci de votre réponse
Il est evident que nous avons été abusé. de plus la note est plutot salée les reparations de la voiture + 300 euros de remorquage de la voiture plus le pv je crois que la journée nous aura en effet coutée chére!!
on ne peut malheureusement pas toujours avoir de la chance.
et je crois qu aujourd hui c etait notre tour!
de toute facon comme il a signé je crois que pour contesté c pas la peine il a reconnu étre en tord en signant.
Merci de vous etre intéressé a notre cas et merci de votre réponse.
Anaïs
Il est evident que nous avons été abusé. de plus la note est plutot salée les reparations de la voiture + 300 euros de remorquage de la voiture plus le pv je crois que la journée nous aura en effet coutée chére!!
on ne peut malheureusement pas toujours avoir de la chance.
et je crois qu aujourd hui c etait notre tour!
de toute facon comme il a signé je crois que pour contesté c pas la peine il a reconnu étre en tord en signant.
Merci de vous etre intéressé a notre cas et merci de votre réponse.
Anaïs
Bonsoir,
L'article R. 413-17 est systématiquement appliqué chaque fois qu'il y a un accident tel que le vôtre.
A partir du moment où l'usager n'a pu maîtriser son véhicule, sauf à pouvoir justifier de causes extérieures à la conduite, il y a ce qu'on appelle un défaut de maîtrise, appellation plus pertinente que la vitesse excessive relevée, les deux appellations procèdent du même article.
L'article R. 413-17 est systématiquement appliqué chaque fois qu'il y a un accident tel que le vôtre.
A partir du moment où l'usager n'a pu maîtriser son véhicule, sauf à pouvoir justifier de causes extérieures à la conduite, il y a ce qu'on appelle un défaut de maîtrise, appellation plus pertinente que la vitesse excessive relevée, les deux appellations procèdent du même article.