Contestation d'avis d'opposition administrative.
Publié : dim. févr. 03, 2008 4:30 pm
Bonjours,
Alors voila. je viens de recevoir l'avis cité dessus. il fait suite à un PV de vitesse d'Aout 2006 que je n'avai pas réglé dans les délais, car il me restais 1 ans pour réccupérer mes point manquant. Une fois mes point réccupéré au moi d'aout 2007, j'ai couru acheter le timbre amende majoré à 135€, j'ai donc payé mon PV. D'après eux j'aurai reçu le rappelle du dit PV majoré à 375€, ce qui n'est pas le cas, la lettre à du se perdre comme d'autre car j'ai déménagé et il m'est déja arrivé de ne pas recevoir du courrier.
Ne sont ils pas dans l'obligation d'envoyer les avis d'amendes majoré ou non en recommandé?
une photocopie du coupon amende avec le timbre joint à la lettre sufirat il à les faire laché la pourssuite?
Merci d'avance.
Alors voila. je viens de recevoir l'avis cité dessus. il fait suite à un PV de vitesse d'Aout 2006 que je n'avai pas réglé dans les délais, car il me restais 1 ans pour réccupérer mes point manquant. Une fois mes point réccupéré au moi d'aout 2007, j'ai couru acheter le timbre amende majoré à 135€, j'ai donc payé mon PV. D'après eux j'aurai reçu le rappelle du dit PV majoré à 375€, ce qui n'est pas le cas, la lettre à du se perdre comme d'autre car j'ai déménagé et il m'est déja arrivé de ne pas recevoir du courrier.
Ne sont ils pas dans l'obligation d'envoyer les avis d'amendes majoré ou non en recommandé?
une photocopie du coupon amende avec le timbre joint à la lettre sufirat il à les faire laché la pourssuite?
Merci d'avance.