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[belgique] amande sans avoir controlé l'identidé...
Publié : lun. févr. 25, 2008 11:10 am
par jonathan145
bonjour a tous,
voila j'ai un petit soucis... j'ai recu une amande via la poste pour avoir utilisé mon gsm pendant que je conduisais (il y a une semaine)... Néanmoin mon identité n'a pas été controlé (le policier a juste pris la plaque apparament)... Le probleme est que je ne me souviens pas avoir utilisé mon téléphonne ce moment la en question....
ma question est: un policier peut t il appliquer une amande de ce type sans meme identifier le conducteur! ?
Publié : lun. févr. 25, 2008 11:16 am
par JAC
Il appartient au proprietaire du véhicule (carte grise) d'apporter la preuve du contraire

si toutefois ce n'est pas lui au moment de l'infraction ... de plus en plus de délit sont relevés sans constatations... et même si cela ne nous semble pas "normal" c'est admissible (et même tres frequent chez nous)
Publié : lun. févr. 25, 2008 11:29 am
par Aléa
Bonjour,
Pourquoi parlez vous de Belgique dans votre titre de message ?
Publié : lun. févr. 25, 2008 4:12 pm
par jonathan145
Aléa a écrit :Bonjour,
Pourquoi parlez vous de Belgique dans votre titre de message ?
car peut etre que les règle différent entre belgique et france
... donc si je comprend bien je suis obligé de payer l'ammande ?
Publié : lun. févr. 25, 2008 4:16 pm
par Aléa
Bonjour,
Si vous avez été contrôlé en Belgique, il faudrait, pour vous répondre, avoir des connaissances dans le code de la route Belge
Publié : lun. févr. 25, 2008 7:46 pm
par JAC
Je pense que les regles dans ces circonstances sont les memes et la conduite en telephonnant reste aussi une infraction en Belgique
Le probleme est que je ne me souviens pas avoir utilisé mon téléphonne ce moment la en question....
ne pas se souvenir ne veut pas dire que ce n'est pas le cas

comme en France, et la plupart des pays d'Europe, la police a beaucoup de pouvoir et reste assermenté ... pour contester comme je le disais il faut du solide -
la seule oposition que je vois serait de prouver que ce n'etait pas vous le conducteur a ce moment là ... mais il faudra le prouver
