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PV avec erreur sur vehicule conduit ? PV valide ou non ?

Publié : ven. avr. 25, 2008 7:59 pm
par ESNA
Bonsoir
je viens de me faire verbaliser (90 eur + 4 points) pour un stop ... je me suis laissée glissée et j'ai tourné à droite, il y avait personne... j'étais en 1ère, à 10 à l'heure, mais effectivement , je n'ai pas marqué un temps d'arrêt
J'ai donc tendu mes papiers, contenus dans une pochette, il y avait l'assurance, le permis, et deux cartes grises : celle du véhicule que je conduisais lors de l'infraction TOYOTA 4X4 LAND CRUISER et les papiers du VAN IFOR WILLIAM (remorque pour transporter des chevaux) ...

Surprise : sur mon PV figure : pour véhicule : REM IFOR WILLI - rem

est ce que ce PV est valable ? je ne conduisais pas une remorque IFOR WILLIAMS !!! ou bien il aurait fallu que je la pousse !!!...

merci de m'éclairer sur la procédure à suivre si j'ai une chance que mon PV soit annulé...

cordialement

PV avec erreur sur vehicule conduit ? PV valide ou non ?

Publié : lun. avr. 28, 2008 9:53 am
par ESNA
Bonjour

Merci de me faire partager votre expérience si vous avez eu un cas similaire au mien... dois-je payer ? ou bien ai-je une chance que mon PV soit annulé pour vice de forme ? Car bien-sûr, je ne pouvais pas être au volant d'une remorque... mais je ne suis pas sûr que le véhicule soit important, et le PV est adressé au conducteur et non au véhicule ?

Merci de m'éclairer,

Cordialement

Publié : lun. avr. 28, 2008 10:12 am
par Aléa
Bonjour,

Cette erreur ne vous porte aucun préjudice, en conséquence la verbalisation reste valable et comme vous le dites c'est vous qui avez commis l'infraction et pas le véhicule.

PV avec erreur sur vehicule conduit ? PV valide ou non ?

Publié : lun. avr. 28, 2008 10:28 am
par ESNA
Bonjour
merci pour votre réponse, mais je croyais qu'il y avait un vice de forme dans le PV puisque la remorque était garée et que ce n'était pas le véhicule conduit... Vous pensez donc que je dois payer ?
merci ,
cordialement