Pv dans l'espace....
Publié : jeu. mai 01, 2008 6:43 pm
Bonjour
Je viens d'être pris au radar sur une RD en travaux, dont la limitation est établie à 50 km par arrêté du CG (vitesse 80 km, retenu 75). pas très fier...
L'avis de contravention que m'a remis le gendarme m'interpelle. il mentionne la date, certes, bq de mentions obligatoires, mais pas le lieu de la contravention (la commune, le lieu-dit, le département), la route concernée, la direction suivie... Aucune case n'est également cochée dans la partie gauche de l'avis pour décrire le type de route (agglo, autoroute, etc.). un Pv un peu dans l'espace....pas précis du tout.
Le Pv peut-il être contester sur ces motifs ? quelle démarche si oui...?
Merci pour les réponses
cordialement
Je viens d'être pris au radar sur une RD en travaux, dont la limitation est établie à 50 km par arrêté du CG (vitesse 80 km, retenu 75). pas très fier...
L'avis de contravention que m'a remis le gendarme m'interpelle. il mentionne la date, certes, bq de mentions obligatoires, mais pas le lieu de la contravention (la commune, le lieu-dit, le département), la route concernée, la direction suivie... Aucune case n'est également cochée dans la partie gauche de l'avis pour décrire le type de route (agglo, autoroute, etc.). un Pv un peu dans l'espace....pas précis du tout.
Le Pv peut-il être contester sur ces motifs ? quelle démarche si oui...?
Merci pour les réponses
cordialement