Lieu de contravention érroné, possibilité de contester ?
Publié : jeu. mai 15, 2008 8:45 pm
Bonjour à toutes et à tous.
Tout d'abord merci à ceux et celles qui ont mis en place ce forum tellement utile pour nous les usagés de la route.
Sans votre aide, beaucoup de personnes éviterons d'enrichir certains hommes haut placé!!
Je tâcherai de faire court.
Alors voila, je me suis fait verbaliser par un agent d'entretient...euhh.. de Police ou plutôt de la BAC (qui n'ont même pas sorti leur brassard) pardon
j'étais stationné sur une place GIC-GIR (désolé de paraitre hypocrite mais j'avais un appel urgent et la seule place disponible...bah...malheureusement c'était celle-ci. Permettez moi de vous dire que je respecte le geste de l'officier). Je me trouvais à deux mettre de la voiture (fenêtre auverte!) au téléphone quand tout à coup je vois débouler Starsky&Hutch (ils étaient 3) . Enfin bon ils m'ont verbalisé en main propre (Est-ce important?).
Il s'avère que sur la contravention, ou plutôt le lieu de contravention, il y a une adresse qui certe existe 200 mètres plus loin et qu'il existe que trois batiment dont le 1,3 et 5 mais le N°15 n'existe pas et bien évidemment pas de place handicapé a ce numero!
Donc pour résumer l'officier a écrit : 15 rue Be.....
au lieu de : 15 rue Saint p.......
Cette érreur de lieu de contravention peut-elle rendre annuler la contravention?
J'ai été verbalisé devant un batiment 15 mais pas l'adresse mentionner!
Je vous remerci d'avance pour toutes vos réponse et si je n'étais pas assez clair demandez moi j'éssayerai de m'exprimer mieux
Tout d'abord merci à ceux et celles qui ont mis en place ce forum tellement utile pour nous les usagés de la route.
Sans votre aide, beaucoup de personnes éviterons d'enrichir certains hommes haut placé!!
Je tâcherai de faire court.
Alors voila, je me suis fait verbaliser par un agent d'entretient...euhh.. de Police ou plutôt de la BAC (qui n'ont même pas sorti leur brassard) pardon
j'étais stationné sur une place GIC-GIR (désolé de paraitre hypocrite mais j'avais un appel urgent et la seule place disponible...bah...malheureusement c'était celle-ci. Permettez moi de vous dire que je respecte le geste de l'officier). Je me trouvais à deux mettre de la voiture (fenêtre auverte!) au téléphone quand tout à coup je vois débouler Starsky&Hutch (ils étaient 3) . Enfin bon ils m'ont verbalisé en main propre (Est-ce important?). Il s'avère que sur la contravention, ou plutôt le lieu de contravention, il y a une adresse qui certe existe 200 mètres plus loin et qu'il existe que trois batiment dont le 1,3 et 5 mais le N°15 n'existe pas et bien évidemment pas de place handicapé a ce numero!
Donc pour résumer l'officier a écrit : 15 rue Be.....
au lieu de : 15 rue Saint p.......
Cette érreur de lieu de contravention peut-elle rendre annuler la contravention?
J'ai été verbalisé devant un batiment 15 mais pas l'adresse mentionner!
Je vous remerci d'avance pour toutes vos réponse et si je n'étais pas assez clair demandez moi j'éssayerai de m'exprimer mieux
