Retrait de points - Dde de conseils sur la marche à suivre
Publié : dim. juin 08, 2008 8:39 am
Bonjour,
Je suis motard et habitué à rouler en duo avec mon épouse sur une grosse moto routière.
J' habite la grande banlieue bordelaise et étant donné qu'il n'est plus possible de rouler "normalement" sans prendre d'énormes risques de répression, j'ai décidé d'acheter une deuxième moto pour aller tourner sur la piste auto-moto privée
de Mérignac (33700) très proche de mon lieu de travail.
C'est ainsi que j'ai acheté un Honda 600 CBR de 1997 car mes moyens ne me permettaient pas de mettre très cher.
Évidemment, ce que l'on ne paie pas en argent, on le paie en travaux et j'ai démonté et refait pas mal de choses, dont les freins AV.
Dimanche après-midi 25 mai dernier, l'instant tant espéré est enfin arrivé : elle est terminée, je la mets en route; elle tourne parfaitement. Le chemin de terre dans mon jardin faisant environ
100 mètres, je l'essaie en tenue de travail : verdict, un bruit bizarre provient des freins avant lorsqu'on les sollicite.
Je décide d'en savoir plus en ouvrant mon portail et
en projetant d'effectuer le tour du pâté de maisons en empruntant la voie publique goudronnée, en première vitesse et à très faible allure (je redoutais un blocage éventuel de la roue) et en écoutant ce fameux bruit ! Ceci toujours en tenue de travail.
500 m plus loin, je tombe sur un fourgon de la gendarmerie : alcotest négatif mais amende pour défaut de port de casque.
J'ai eu beau expliquer que je roulais à très faible allure, 10
km/h maxi et que le port du casque m'aurait gêné pour déceler l'origine du bruit, rien n'y a fait : amende de 90 € et retrait de 3 points sur mon permis de conduire.
Il a fallu que je revienne chez moi en poussant la moto, ce qui prouve bien que je n'étais pas loin.
Bien que je trouve cette contravention très sévère, je ne la conteste pas, et je l'ai reconnue en signant le PV.
Par contre, sur le Procès-verbal, au niveau du nombre de points à déduire, il existe une rature, d'abord on dirait qu'il y a un 1, surchargé d'un 3.
A votre avis :
- puis-je m'appuyer sur le fait que ce procès-verbal est raturé pour tenter de rendre le caduque pour cause de non-conformité,
- Ou bien, puis-je consentir à régler le montant de l'amende mais en demandant l'annulation du retrait du nombre de points
- Ou bien puis-je envoyer un courrier précisant les circonstances particulières citées plus haut de ce manque à la législation en demandant l'indulgence du juge ? Dans ce cas, faut 'il que je paie, on dit souvent que le fait de payer équivaut à reconnaitre tous les faits reprochés et accepter les conséquences.
Pour Mémoire j'ai déja eu 2 pts retirés pour téléph (a l'arrêt dans un embouteillage) et 2 pts pour excès de vitese (
115 ou 120 pour 90 sur les routes landaises)
Merci si vous pouvez m'aider.
Je suis motard et habitué à rouler en duo avec mon épouse sur une grosse moto routière.
J' habite la grande banlieue bordelaise et étant donné qu'il n'est plus possible de rouler "normalement" sans prendre d'énormes risques de répression, j'ai décidé d'acheter une deuxième moto pour aller tourner sur la piste auto-moto privée
de Mérignac (33700) très proche de mon lieu de travail.
C'est ainsi que j'ai acheté un Honda 600 CBR de 1997 car mes moyens ne me permettaient pas de mettre très cher.
Évidemment, ce que l'on ne paie pas en argent, on le paie en travaux et j'ai démonté et refait pas mal de choses, dont les freins AV.
Dimanche après-midi 25 mai dernier, l'instant tant espéré est enfin arrivé : elle est terminée, je la mets en route; elle tourne parfaitement. Le chemin de terre dans mon jardin faisant environ
100 mètres, je l'essaie en tenue de travail : verdict, un bruit bizarre provient des freins avant lorsqu'on les sollicite.
Je décide d'en savoir plus en ouvrant mon portail et
en projetant d'effectuer le tour du pâté de maisons en empruntant la voie publique goudronnée, en première vitesse et à très faible allure (je redoutais un blocage éventuel de la roue) et en écoutant ce fameux bruit ! Ceci toujours en tenue de travail.
500 m plus loin, je tombe sur un fourgon de la gendarmerie : alcotest négatif mais amende pour défaut de port de casque.
J'ai eu beau expliquer que je roulais à très faible allure, 10
km/h maxi et que le port du casque m'aurait gêné pour déceler l'origine du bruit, rien n'y a fait : amende de 90 € et retrait de 3 points sur mon permis de conduire.
Il a fallu que je revienne chez moi en poussant la moto, ce qui prouve bien que je n'étais pas loin.
Bien que je trouve cette contravention très sévère, je ne la conteste pas, et je l'ai reconnue en signant le PV.
Par contre, sur le Procès-verbal, au niveau du nombre de points à déduire, il existe une rature, d'abord on dirait qu'il y a un 1, surchargé d'un 3.
A votre avis :
- puis-je m'appuyer sur le fait que ce procès-verbal est raturé pour tenter de rendre le caduque pour cause de non-conformité,
- Ou bien, puis-je consentir à régler le montant de l'amende mais en demandant l'annulation du retrait du nombre de points
- Ou bien puis-je envoyer un courrier précisant les circonstances particulières citées plus haut de ce manque à la législation en demandant l'indulgence du juge ? Dans ce cas, faut 'il que je paie, on dit souvent que le fait de payer équivaut à reconnaitre tous les faits reprochés et accepter les conséquences.
Pour Mémoire j'ai déja eu 2 pts retirés pour téléph (a l'arrêt dans un embouteillage) et 2 pts pour excès de vitese (
115 ou 120 pour 90 sur les routes landaises)
Merci si vous pouvez m'aider.