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Stage code avant annulation?
Publié : mar. juin 24, 2008 3:44 am
par Ken
Bonjour a tous.
Mon cas est simple:Je suis en permis probatoire depuis moin d'un ans.
1er amande: 129km/h au lieu de 90km/h >>>>>>>90euro 3points
2eme amande: 0,37 au lieu de 0,25 >>>>>>>>>>>90euro 6points
Je n'est recu encors aucunes lettre de la prefecture pour me signaler de mes perte de point.
Vais-je en recevoir pour la premiere infraction?
N'étant pas souvent chez moi, mes parents peuvent refusé la lettre pour que je fasse un stage code pour recuperé des points?
Mas 1 ans de permis on lieu fin du mois vais-je recupéré mes 2point puis en perdre 6?
Je suis vraiment perdu dans tout ca, je panique car permis moto et voiture ca cout cher pour un étudiant..
Donc si quelqu'un avait la gentillesse de m'éclaircir un peu

Publié : mar. juin 24, 2008 7:55 am
par Aléa
Bonjour,
Que vous tourniez len problème des tous les sens, dans peu de temps va tomber la perte de 6 points et celle là, vu que vous serez encore en probatoire, ne peut vous permettre de sauver votre permis sauf un bug de l'administration qui oublierait ces 6 points, là, faut pas rêver.
Tout au plus, lorsque arrivera la perte des 2 points, vous pourriez suivre un stage mais qui ne vous servira qu'à remonter à 6 dans l'attente de recevoir la notification d'annulation du permis.
Publié : mar. juin 24, 2008 1:07 pm
par Ken
Mais je ne serais plus en permis probatoire lors de la reception de la lettre.
Je doit avoir un ans de permis aujourd'hui je pence.
Les retrait de point prenne a partir de la reception de la lettre ou de la date des infractions?
Publié : mar. juin 24, 2008 1:22 pm
par Aléa
Bonjour,
Vi, vi, vous avez entièrement raison ... à condition de ne recevoir le courrier qu'après la fin de votre période probatoire. Rappelez nous quelle est cette date à partir de laquelle vous aurez terminé le probatoire ?
Publié : mar. juin 24, 2008 2:12 pm
par Ken
J'ai obtenu mon permis le 22-06-2007, j'ai donc un ans de permis
Ma premiere amande date de deux mois mais aucune courrier ne ma prevenu de ma perte de mes 3 premier point.
Et le 06-06-2008 j'ai signé l'amande de 90euro avec parte de point mais pas encors de lettre.
Le truck c'est que je ne sais pas si il m'ont retiré les 3 premiers points..
Publié : mar. juin 24, 2008 2:23 pm
par Aléa
Bonjour,
Donc permis probatoire juqu'au 22.06.2010
Faut pas espèrer, mais après tout sait-on jamais, que l'administration traîne jusqu'à cette date pour vous retirer les points
Sans compter que si vous receviez la notification de perte des 3 premiers points vous allez être OBLIGE d'effectuer un stage qui vous fera récupérer les points et vous permettra de demander le remboursement de l'amende, mais ce ne sera que reculer pour mieux sauter dans le gouffre car les 6 points seront dans les tuyaux
Publié : mar. juin 24, 2008 2:30 pm
par Ken
Alala quel affaire!
Je resume ce que je voudrai qu'il ce passe.
1-Permis probatoire>>>>>>>>>6points
2-Rajout au bou d'un ans>>>>>>8points
3-Perte des 3points>>>>>>>>>>5points C'est bien a la reception du courier qu'on perd les point?)
4-Stage code (la je peu revenir a 8 point ou pas?)
5-Perte des 6 points >>>>>>>>8 - 6=2 (si je recupere les points quoi)
J'assaye de mettre ca claire pour ne pas trop vous prendre trop la tete vous en faites deja tent! c'est super gentil

Publié : mar. juin 24, 2008 2:49 pm
par Aléa
Bonjour,
Juste pour votre gouverne, quand on pose les questions le mieux c'est précis car s'i à chaque message vous rajouter une sous question ou une précision supplémentaire vous n'êtes pas prêt d'avoir les bonnes réponses
Ceci dit, les 2 points par an ne sont attribués qu'à ceux et celles qui ont obtenu le permis APRES le 31 décembre 2007, vous n'êtes pas dans ce cas de figure. Donc, tous vos calculs sont faux

Publié : mar. juin 24, 2008 3:04 pm
par Ken
Bon je pence que mon permis et bel est bien perdu alors...
Vous ne voyez pas de faille qui pourrais me permettre de faire ce stage code avant le retrait de tout les point?
Et vous etes sur pour le 31 decembre? (j'imagine bien que oui mais c'etait mon dernier espoir..

)
Publié : mar. juin 24, 2008 3:13 pm
par Aléa
Re,
Article L223-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 23 (V) JORF 7 mars 2007 en vigueur le 31 décembre 2007Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points. Celui-ci est réduit de plein droit si le titulaire du permis a commis une infraction pour laquelle cette réduction est prévue.
A la date d'obtention du permis de conduire, celui-ci est affecté de la moitié du nombre maximal de points. Il est fixé un délai probatoire de trois ans. Au terme de chaque année de ce délai probatoire, le permis est majoré d'un sixième du nombre maximal de points si aucune infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise depuis le début de la période probatoire. Lorsque le titulaire du permis de conduire a suivi un apprentissage anticipé de la conduite, ce délai probatoire est réduit à deux ans et cette majoration est portée au quart du nombre maximal de points.
Lorsque le nombre de points est nul, le permis perd sa validité.
La réalité d'une infraction entraînant retrait de points est établie par le paiement d'une amende forfaitaire ou l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, l'exécution d'un composition pénale ou par une condamnation définitive.