Page 1 sur 1

contravention pour un véhicule qui n'est pas a moi

Publié : ven. août 08, 2008 1:59 pm
par leacosam
bonjour,
nous avons reçu recement une contravention pour un véhicule que j'ai vendu il y a douze ans de ça ,je n'ai pas retrouvé le certificat de session du véhicule de plus le jours de le contravention j'étais au travail,nous avons donc envoyer le formulaire de requête avec une lettre expliquant la vente de la voiture il y a douze ans et un certificat de mon employeur certifiant que ce jour j'etais a mon travail a600km de l'infraction,malgré ça nous venons de reçevoir un rejet,nous avons contacter la personne a qui j'avias vendu ce vehicule pour qu"il nous fasse le certificat de session de véhicule il a bien sur refusé!

comme par hasard l'infraction s"est passé prés d'où ce monsieur réside
je vous demande de l'aide comment pouvons nous faire

Publié : ven. août 08, 2008 4:47 pm
par Aléa
Bonjour,

Lors de la vente, vous aviez adressé à la préfecture le certificat de cession ?

Lors de la réclmation vous aviez pu compléter correctement le cas n° 2 ?

Publié : ven. août 08, 2008 5:02 pm
par leacosam
oui cela etait rempli correctement, pour la prefecture il ne retrouve pas les justificatifs non plus,sur le rejet il mette qu'il manque le certificat de session motif du rejet

Publié : ven. août 08, 2008 9:06 pm
par Aléa
bonsoir,

Désolé pour vous, mais je ne sais que vous dire :roll: