Question : Récupération de points

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seb2628

Question : Récupération de points

Message par seb2628 »

Bonjour à tous.

J’ai une question à vous poser concernant les permis de conduire et ses points…

Il y a 5 ans en 2003, je m’étais fait flashé et je me suis pris 2 points, ce qui était tout à fait justifié. Non loin des 3 ans (c’est à dire en 2006), je me suis fait reprendre pour 1 points (115 au lieu de 110 :( ) ainsi que deux points dans une zone à 70 dont je n’avais vu le panneau :/

Le temps passe, ça fait deux ans maintenant, et voilà qu’aujourd’hui, je me fait prendre en vélo car je n’avais pas vu un feu. Le policier a été plutôt sympa et ne m’a pas compté le feu, juste un non respect de la signalisation (donc aucun point enlevé, mais une amende de 22€ au lieu des 90€ pour un feu).


Voici donc ma question : est-ce que cette amende relance les trois ans pour retrouver tous mes points, ou alors ça ne remet rien en cause, et si tout va bien, je peux récupérer ces points en 2009 ?

Merci à vous de m’avoir lu et bonne journée.

seb2628

Message par seb2628 »

Toujours personne pour me renseigner ? :(

ShonGail

Message par ShonGail »

Non cela ne relance pas les 3 ans. Seul le retrait de point relance cette durée. Pas l'infraction.
De toutes façons, on ne peut t'enlever des points que pour une infraction avec un véhicule nécessitant un permis. Donc même si le policier avait retenu le feu rouge, la préfecture n'aurait pas pu enlever de points.

seb2628

Message par seb2628 »

Ah d'accord ShonGail... Merci pour ces infos :-)
Tu les as trouvé où sur Internet ? Car je n'ai rien trouvé d'aussi précis que ce que tu dis...

ShonGail

Message par ShonGail »


seb2628

Message par seb2628 »

Ils ont l'air de dire l'inverse ici non ?
http://www.net-iris.fr/forum-juridique/ ... oints.html
:/

edit
Enfin pas complètement... Ils ne sont pas d'accord...
mais sinon ça a l'air d'etre ça, mais je ne vois en rien ou il n'y a que la perte de points qui ne relance la durée des 3 ans :s

ShonGail

Message par ShonGail »

Attention cette discussion date de 2004 !!

Et sur d'autres sites, tu trouves des références à des articles de loi ou à des circulaires (valeur légale > à une discussion sur forum) où il est clairement fait mention de la non possibilité de retrait de points pour les vélos.

Pour les 3 ans, je te laisse chercher. J'ai expérimenté la chose moi-même y'a peu : une infraction où les points enlevés m'ont été rendu et du coup cela n'a pas fait repartir les 3 ans à 0.

seb2628

Message par seb2628 »

Ok ok...
Merci en tout cas pour ces précisions rassurantes :-)
Bonne journée à toi =)

seb2628

Message par seb2628 »

Bonjour à tous.

Je viens juste donner des suites à mon problème qui date de plus d'un an !
Sait-on jamais, ces informations peuvent servir à d'autres...

Comme vous me l'aviez dit, je n'ai pas eu de perte de points en plus de mon amende suite à mon effraction en vélo.

Et ça ne relance donc pas les 3 ans de récupération.
J'ai donc, depuis le mois d'Octobre, récupérer tous mes points et ça fait du bien !! :D

Merci encore à ceux qui m'ont rassuré et bonne continuation.

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