PROBLEME CONTROLE ALCOOLEMIE
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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FOWLOMY
PROBLEME CONTROLE ALCOOLEMIE
Bonjour j ai un ami qui a eu un accident ,les gendarmes l on fait souffler dans un appareil qui dit soit positif ou negatif,il etait positif mais a aucun moment il a effectue soit une prise de sang ,soit un controle etylometre pour savoir reelement quel taux il avait. Que risque t il ? et si il risque quelque chose quel sont ces recours car etant donne qu il n ont pas le taux je pense qu il y peut etre un petit vice de forme quand pensez vous ?merci d avance pour vos reponse
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FOWLOMY
Bonjour
S'il n'y a pas eu rétention du permis le Préfet n'a strictement rien à voir dans cette affaire
On ne peut verbaliser sur la base des indications d'un éthylotest, il faut absolument souffler dans l'ethylomètre, appareil beaucoup plus important habituellent installé dans les postes de police et de gendarmerie et surtout avoir un taux positif établi.
FOWLOMY a écrit :Non il a pas ete verbalise ca fait un mois qu il attend sa sanction quand il va voir au poste de police il lui dise qu il faut attendre la decision du prefet actuellement il est toujours en possesion de son permis
S'il n'y a pas eu rétention du permis le Préfet n'a strictement rien à voir dans cette affaire
On ne peut verbaliser sur la base des indications d'un éthylotest, il faut absolument souffler dans l'ethylomètre, appareil beaucoup plus important habituellent installé dans les postes de police et de gendarmerie et surtout avoir un taux positif établi.
Dernière modification par Aléa le mar. oct. 28, 2008 1:45 pm, modifié 1 fois.
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FOWLOMY
Donc d apres ce que j ai compris il ne risque pas grand chose car aucun taux n a ete etabli il y a eu seulement un prelevement de sang a l hopital pour la toxicologie mais negatif et aucun pour l alcoolemie et aucun a l ethylometre.de plus l ethylotest electronique qui a ete utiliser pour le controler n etait plus au norme car il n etait pas etalonner(un pote a son pere qui bosse dans ce commisariat lui a dit)
Bonjour,
L'ethylotest n'est pas au normes, qu'est-ce que ça veut dire ?
Un éthylotest est un appareil, ou un ballon, qui laisse présumer, lorsqu'il affiche positif, qu'il y a un problème d'alcool. La seule et unique mesure est, et doit être, effectuée avec un éthylomètre homologué qui lui est vérifié tous les ans ou avec la prise de sang.
Pourquoi il y a eu cette recherche de stup dans le sang ?
L'ethylotest n'est pas au normes, qu'est-ce que ça veut dire ?
Un éthylotest est un appareil, ou un ballon, qui laisse présumer, lorsqu'il affiche positif, qu'il y a un problème d'alcool. La seule et unique mesure est, et doit être, effectuée avec un éthylomètre homologué qui lui est vérifié tous les ans ou avec la prise de sang.
Pourquoi il y a eu cette recherche de stup dans le sang ?