contestation d'une contravention
Publié : lun. nov. 17, 2008 3:55 pm
Suite à une contravention le 29 oct 08 et apres avoir cocher la case contestation, j'ai envoyé lle 31 oct suivant le courrier suivant sans AR avec l'origininal de l'avis de contravention non réglé :
Le 31 10 08
A l’attention de Monsieur l’Officier du Ministère Public Près du Tribunal de Police,
Monsieur,
Je m’adresse à vous ainsi que m’en a avisé l’agent de police qui m’a notifié l’avis de contravention 34523491 joint pour en contester les faits.
J’atteste sur l’honneur ne pas avoir enfreint la signalisation tricolore au rouge fixe et être passé à l’orange afin de ne pas freiner brutalement alors qu’un véhicule de tourisme me suivait de trop prêt.
Je suis par conséquent plutôt satisfait de ma réaction de conducteur qui a ainsi probablement permit d’éviter une collision et des conséquences négatives d’un point de vu matériel pour le moins…
J’ajoute que m’a vitesse n’étais pas excessive à cette heure de circulation relativement dense ((inférieur à 25 km / h), que ma vigilance était importante dans la mesure même ou j’étais suiveur et suivi dans la file de véhicule qui s’engageait sur les Allées François Verdier (attention quant à la distance d’avec la voiture qui me précédait, surveillance par rétroviseur central de l’automobile qui me suivait), que ma connaissance quasi quotidienne des lieux m’engageait à la prudence du fait de sa relative complexité eut égard notamment à la brièveté du temps de passage offert par le feu tricolore au vert fixe.
Je n’omet également pas de vous mentionner ma connaissance de la présence des forces de l’ordre quasi quotidienne à ce carrefour (monument aux morts de Toulouse).
Suite à ces propos, je vous prie de croire à ma réelle et relativement récente sensibilisation quant aux problèmes de circulation routière et aux mesures qui tentent de les résorber. Je comprend en outre les difficultés de concilier des comportements humains à une législation par essence mécanique…
Je vous remercie à l’avance pour votre compréhension et vous prie de recevoir mes respectueuses salutations
Je pense que mon courrier est un peu naïf, n'aborde pas les aspects juridiques de contestation et je ne sais si a quelque valeur sans AR
Dois je renouveller la contestation et de quelle manière ? (AR? recours au tribunal ? ou autre....)
Merci de votre aide
brunod
Le 31 10 08
A l’attention de Monsieur l’Officier du Ministère Public Près du Tribunal de Police,
Monsieur,
Je m’adresse à vous ainsi que m’en a avisé l’agent de police qui m’a notifié l’avis de contravention 34523491 joint pour en contester les faits.
J’atteste sur l’honneur ne pas avoir enfreint la signalisation tricolore au rouge fixe et être passé à l’orange afin de ne pas freiner brutalement alors qu’un véhicule de tourisme me suivait de trop prêt.
Je suis par conséquent plutôt satisfait de ma réaction de conducteur qui a ainsi probablement permit d’éviter une collision et des conséquences négatives d’un point de vu matériel pour le moins…
J’ajoute que m’a vitesse n’étais pas excessive à cette heure de circulation relativement dense ((inférieur à 25 km / h), que ma vigilance était importante dans la mesure même ou j’étais suiveur et suivi dans la file de véhicule qui s’engageait sur les Allées François Verdier (attention quant à la distance d’avec la voiture qui me précédait, surveillance par rétroviseur central de l’automobile qui me suivait), que ma connaissance quasi quotidienne des lieux m’engageait à la prudence du fait de sa relative complexité eut égard notamment à la brièveté du temps de passage offert par le feu tricolore au vert fixe.
Je n’omet également pas de vous mentionner ma connaissance de la présence des forces de l’ordre quasi quotidienne à ce carrefour (monument aux morts de Toulouse).
Suite à ces propos, je vous prie de croire à ma réelle et relativement récente sensibilisation quant aux problèmes de circulation routière et aux mesures qui tentent de les résorber. Je comprend en outre les difficultés de concilier des comportements humains à une législation par essence mécanique…
Je vous remercie à l’avance pour votre compréhension et vous prie de recevoir mes respectueuses salutations
Je pense que mon courrier est un peu naïf, n'aborde pas les aspects juridiques de contestation et je ne sais si a quelque valeur sans AR
Dois je renouveller la contestation et de quelle manière ? (AR? recours au tribunal ? ou autre....)
Merci de votre aide
brunod