Contestation radar fixe
Publié : ven. déc. 26, 2008 4:57 am
Bonjour,
J'ai reçu une contravention pour excès de vitesse entre 40 et 50 km/h, flash par une cabine radar fixe. Seulement, ce n'était pas moi le conducteur du véhicule (carte grise à mon nom) et je peux prouver en fournissant un courrier que j'étais sur mon lieu de travail à ce moment là.
Je compte contester bien sur mais ne souhaite pas divulguer le nom du conducteur comme j'en ai le droit.
Mais en parcourant plusieurs forums, il existe des réponses contraires à mes interrogations.
Dans le cas de non dénonciation, il peut apparemment y avoir un rejet de la requête en exonération et le juge peut utiliser une procédure simplifiée ordonnant une sanction pécunière et d'autres sanctions comme la suspension de permis ; et c'est sur ce dernier point que je m'interroge...
Peut-il quand même, hormis l'amende financière, suspendre mon permis en tant que titulaire de la carte grise, même en lui apportant une preuve, si le doute dans son esprit existe ?
Si certains ont déjà eu la même expériences en contestant, que s'est-il passé pour vous? Merci pour vos réponses.
J'ai reçu une contravention pour excès de vitesse entre 40 et 50 km/h, flash par une cabine radar fixe. Seulement, ce n'était pas moi le conducteur du véhicule (carte grise à mon nom) et je peux prouver en fournissant un courrier que j'étais sur mon lieu de travail à ce moment là.
Je compte contester bien sur mais ne souhaite pas divulguer le nom du conducteur comme j'en ai le droit.
Mais en parcourant plusieurs forums, il existe des réponses contraires à mes interrogations.
Dans le cas de non dénonciation, il peut apparemment y avoir un rejet de la requête en exonération et le juge peut utiliser une procédure simplifiée ordonnant une sanction pécunière et d'autres sanctions comme la suspension de permis ; et c'est sur ce dernier point que je m'interroge...
Peut-il quand même, hormis l'amende financière, suspendre mon permis en tant que titulaire de la carte grise, même en lui apportant une preuve, si le doute dans son esprit existe ?
Si certains ont déjà eu la même expériences en contestant, que s'est-il passé pour vous? Merci pour vos réponses.
