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perte ou pas des points suite a une decision du tribunal
Publié : sam. janv. 17, 2009 10:08 pm
par valroma
mon fils c'est fait arreter en sens interdit, la gendarmerie a voulu le fouiller, il a refusé il a été conduit a la gendarmerie, ou la il a été fouillé, controle alcoolemie (negatif) et toute la panopelie! il a fait des sotises! a été condamné et jugé condamné a du sursit, donc c'est un coupable a vie et il doit etre fiché chez nous car a chaque foit il n'est pas loupé! il reconnait le fait d'avoir pris le sens interdit, et ce fait remettre un formulaire comme quoi il sera jugé par le tribunal de police, qu'il pourrait perdre des points, signé en bas et c'est tout! un banal papier qu'il n'a meme pas gardé. 4 mois plus tard il à reçu une decission du tribunal lui signifiant qu'il était condamné a une ammende de 200€ avec un pourcentage de reduction s'il payait rapidement+22€ de frais de juctice il a payé il y a 1 mois environ, pour beneficier de la reduction, mais nule part on ne parle des points, pas de lettre il a vu sur le net combien il risquait, mais rien d'autre, meme sur la premier "formulaire" remis par le gendarme il était stipulé qu'il risquait dans perdre mais rien de plus, le dos de ce formulaire était vierge, donc pas d'information supplementaire, ma questions: aura t'il un retrait de points? il a un permis probatoire de 6 points, pour perte du nombres total de 12 points son premier permis a été invalidé, ça va vite quand dès que vous sorté vous avez une voiture banlisé derriere vous qui vous arrete a la moindre infraction! rien de grave a chaque fois, je pourrais en ecrire 10 pages! i
Publié : dim. janv. 18, 2009 1:19 am
par Grincheux
Bonsoir
Le juge (et la justice) ne s'occupent pas des points de permis, c'est une mesure administrative et non judiciaire (sic) . Le retrait est fait automatiquement en préfecture dés que l'infraction est reconnue (ou jugé) . C'est à la préfecture que vous aurez le solde du nombre de points qui restent.
Publié : dim. janv. 18, 2009 2:19 pm
par valroma
merci pour votre reponse, je m'en doutait un peu!
une autre histoire a laquelle il est lié indirectement, si vous pouvez nous conseiller, le frere de ma belle-fille et ami de mon fils est decedé a l'age de 23 ans dans un accident de voiture en octobre dernier, en novembre celle-ci a été chez sa mere ou vivait son frere et a recuperé quelque affaire qui lui rappelait des lien fort qu'elle avait avec son frere: entre autre un masque d'halloween et une batte de base ball humoristique, qu'elle lui avait offert, cette objet est en bois peind decoré de divers ecriture, on le trouve dans les bazzard de farce et attrappe, quand elle est rentré chez elle mon fils a emprunté sa voiture pour ramené un ami chez lui, et biensur! il c'est fait arreté car il avait le feu anti brouillard arriere d'allumé, c'est une vieille polo le feu ne s'eteint pas tous seul, on ne sait pas vraiement pourquoi il etait resté allumé, il faisait nuit mais pas vraiement de brouillard, et les agents on fouillé la voiture, comme d'habitude et on decouvert la batte, mon fils ne savait meme pas qu'elle était la! donc il y a eu un interrogatoire, et menace a été faite de mise engarde a vu si mon fils n'avouait pas enfin que ces objets était à lui, car il persistait a dire qu'il ne savait pas ce que cela fesait la que la voiture était habituellement conduite par son amie, meme que l'agant avait de bonne idée il a mis le masque et tenue la batte en l'aire en disant: qu'est ce qu'on fait avec cela!!! vous deviez comprendre un cambriolage, mon fils a bout a fini par dire Ok c'est a moi, et il à été relaché avec une convocation au tribunal en mai pour detention d'une arme de 6émé categorie une matraque de type batte de base ball! Mon fils n'a pas dit ce qui lui était arrivé, avec le deces de son beau-frere, il ne voulait pas encor en rajouter la famille, ma belle fille a retrouvé dans sa poche la convocation au tribunal et le procès de 90€ pour le feu antibrouillard allumé 3j plus tard. quand elle l'a su la mere de ma belle-fille qui avait remis cette objet a sa fille a appelé le commissariat pour expliquer que mon fils n'etait pour rien, que cet objet appartenait à son fils dcd un mois plutot, qu'elle voulait absolument le recuperer, l'agent lui a repondu, sans aucune compassion pour une mere qui vient de perdre un enfant, que cette affaire ne la regardait pas de toute façon l'objet sera detruit et elle ne le recuperera pas, nous avont ecrit un lettre au procureur à ce jour nous n'avons pas de nouvelle, je ne sait pas trop ce que l'on doit faire mon fils doit t'il prendre un avocat! il va devoir payé un avocat pour une affaire ou il n'est pour rien, le greffier du procureur nous a dit de demander un rendez vous, chose que l'on a faite, pensez vous que l'on doit attendre qu'il nous convoque ou doit on relancer par un autre courrier, nous avons fait notre premiere demande le 03 decembre 2008, pas de nouvelles, encor merci pour votre aide