Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,
Dans les environs d'Ambérieux (01) j'ai été verbalisé le 04/12/07 pour: "inobservation, par conducteur, de l'arrêt absolu imposé par panneau "stop" a une intersection de routes. " ART.R.415-6 AL.1 et ART .R. 411-25 AL.1 , AL.3 C.ROUTE. ART.R.415-6 AL.2, AL.3 C ROUTE.
J'ai refusé de signer le PV dressé par la gendarmerie BMO Villefranche pour la raison particulière suivante :
J'ai abordé le croisement derrière un gros camion citerne qui a ralenti pour tourner à droite mais ne s'est pas arrêté au stop ce qui lui a valu l'interception par la gendarmerie puis la mienne par la suite ce qui a provoqué mon étonnement ayant la conviction que j'avais franchi un croisement non protégé, regardant sur ma gauche au niveau de l'intersection donc ne pouvant voir le panneau stop qui est a droite.

J'ai reçu une citation pour comparaitre le 12 Mars 09 devant le tribunal de Villefranche sur Saône. Comme je vis à Paris y a t il une possibilité de comparaître devant un tribunal Parisien ? Quelles démarches me sont possibles?

Mes arguments que je cite en toute bonne foi sont-ils valables ?
Sur quoi dois-je insister pour ma défense ?

Désolé d'abuser de votre patience et merci par avance.

Bonjour,

Aucune possiblité d'être jugé ailleurs qu'à Villefranche sur Sâone, lieu de l'infraction.

Votre argument ne va pas peser lourd devant le juge, ne pas voir le panneau n'empêche pas que vous avez commis l'infraction. A mon avis attendez vous à une condamnation, amende, entre 135 et 750 euros, et peut-être suspension du permis.

Vous avez des difficultés d'aller à l'audience, pas grave, adressez un courrier d'excuses en Lettre R/AR au président de la juridiction de proximité avec vos explications