Bonjour à tous,
Encore merci pour votre site sur lequel j'ai déjà posé quelques questions pour lesquelles les réponses sont toujours enrichissantes.
Voici ce qui m'amène aujourd'hui.
Mon fils vient d'avoir un PV pour excès grande vitesse : en moto flashé à 175 km/h retenu 166 km/h sur une portion d'autoroute à 110 km/h à Montpellier, j'ai été le chercher à la gendarmerie car retrait immédiat du permis pour 3 mois.
Les gendarmes ont dit à mon fils que le permis serait envoyé à la préfecture, qu'il pourrait aller le rechercher dans 3 mois. Par contre il faut qu'il récupère son permis pour pouvoir passer un stage de récupération de points. En effet il n'a aujourd'hui que 3 points, en passant ce stage il en aurait donc 7 et moins les 6 il pourrait conserver son permis avec 1 point seulement.
Est-ce vrai qu'il faut qu'il attende les 3 mois de suspension pour pouvoir passer ce stage ? D'autre part, est-ce que le passage au tribunal se fera après les 3 mois ou peut-il avoir lieu avant ? Si c'est le cas il risque de perdre son permis car suite à la décions du tribunal il n'aura plus de points.
Je vous remercie donc pour toutes les réponses à venir. Bien cordialement.
EXCES DE VITESSE
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour,
Les points ne seront retirés qu'après la décision du tribunal laquelle peut intervenir au maximum dans un an.
Il peut suivre un stage même en période de suspension de permis
lorsqu'il aura la suspension du préfet qui peut aller jusqu'à 6 mois il faut qu'il s'organise pour la visite médicale obligatoire dans son cas pour récupérer le permis à la préfecture.
Les points ne seront retirés qu'après la décision du tribunal laquelle peut intervenir au maximum dans un an.
Il peut suivre un stage même en période de suspension de permis
lorsqu'il aura la suspension du préfet qui peut aller jusqu'à 6 mois il faut qu'il s'organise pour la visite médicale obligatoire dans son cas pour récupérer le permis à la préfecture.
Dernière modification par Aléa le mer. mai 20, 2009 1:57 pm, modifié 2 fois.
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SEZ58
Bonjour Aléa, merci beaucoup pour cette réponse.
Mon fils va donc faire un stage de récupération de points pour en avoir 7. Dès qu'il recevra la suspension du permis par la préfecture, il prendra donc RV pour la visite médicale.
Et là encore 2 petites questions : la préfecture donne-t-elle les sites où ont lieu ces visites médicales ? Et aussi, les gendarmes ont dit à mon fils qu'il a déjà 3 mois de suspension mais est-ce une estimation de leur part ou bien est-ce vraiment 3 mois ?
Encore merci pour vos réponses. Bonne journée à vous.
Cordialement
Mon fils va donc faire un stage de récupération de points pour en avoir 7. Dès qu'il recevra la suspension du permis par la préfecture, il prendra donc RV pour la visite médicale.
Et là encore 2 petites questions : la préfecture donne-t-elle les sites où ont lieu ces visites médicales ? Et aussi, les gendarmes ont dit à mon fils qu'il a déjà 3 mois de suspension mais est-ce une estimation de leur part ou bien est-ce vraiment 3 mois ?
Encore merci pour vos réponses. Bonne journée à vous.
Cordialement
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SEZ58
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SEZ58
Re bonjour Aléa,
juste une dernière question concernant le stage de récupération de points : on m'a dit qu'il faut que mon fils attende la notification de la préfecture pour passer ce stage et qu'avec ce papier il pourra faire sa demande ou peut-il le faire avant ?
Merci de votre réponse, j'espère ne pas abuser.
Cordialement
juste une dernière question concernant le stage de récupération de points : on m'a dit qu'il faut que mon fils attende la notification de la préfecture pour passer ce stage et qu'avec ce papier il pourra faire sa demande ou peut-il le faire avant ?
Merci de votre réponse, j'espère ne pas abuser.
Cordialement
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SEZ58
Bonsoir,
non il n'est plus en permis probatoire. Il aurait dû avoir 12 points en août 2008 mais a déjà eu des points en moins et son capital est de 3 points en ce moment. En permis probatoire il avait déjà passé un stage de récupération de points en mai 2007 et avait donc 6 points. En juin 2008 il a commis une autre infraction en franchissant une ligne blanche, donc 3 points en moins. Il a passé un stage obligatoire sans points supplémentaires. Il pouvait donc dès maintenant passer un stage lui permettant de récupérer encore 4 points pour avoir un capital de 7 points. Malheureusement il n'a encore pas respecté le code de la route et en moto cette fois-ci pour un excès de grande vitesse en moto. Cela s'est donc passé mardi soir dernier. Voilà donc quelques explications, claires j'espère.
Doit-il donc attendre la notification de la préfecture ou bien peut-il anticiper et passer un stage volontaire pour récupérer 4 points. Merci encore pour votre réponse. Cordialement.
non il n'est plus en permis probatoire. Il aurait dû avoir 12 points en août 2008 mais a déjà eu des points en moins et son capital est de 3 points en ce moment. En permis probatoire il avait déjà passé un stage de récupération de points en mai 2007 et avait donc 6 points. En juin 2008 il a commis une autre infraction en franchissant une ligne blanche, donc 3 points en moins. Il a passé un stage obligatoire sans points supplémentaires. Il pouvait donc dès maintenant passer un stage lui permettant de récupérer encore 4 points pour avoir un capital de 7 points. Malheureusement il n'a encore pas respecté le code de la route et en moto cette fois-ci pour un excès de grande vitesse en moto. Cela s'est donc passé mardi soir dernier. Voilà donc quelques explications, claires j'espère.
Doit-il donc attendre la notification de la préfecture ou bien peut-il anticiper et passer un stage volontaire pour récupérer 4 points. Merci encore pour votre réponse. Cordialement.
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SEZ58
Rebonsoir,
donc il peut passer un stage sans attendre de notification de la préfecture.
Nous allons nous en occuper dès demain et effectivement 1 point pendant 2ans ou 3 ans sans infraction ça va être chaud pour lui, mais c'est le prix à payer quand on fait des bêtises.
Merci pour votre aide.
Cordialement
donc il peut passer un stage sans attendre de notification de la préfecture.
Nous allons nous en occuper dès demain et effectivement 1 point pendant 2ans ou 3 ans sans infraction ça va être chaud pour lui, mais c'est le prix à payer quand on fait des bêtises.
Merci pour votre aide.
Cordialement