Bonjour, Sur la place de l'opera a PARIS, la police de la circulation de la ville de PARIS m'arrete pour un feu rouge griller ! Il me demande de me garer à l'endroit indiquer par leur soin, je me gare et il me verbalise pour le feu rouge, que je conteste. Hors comme je conteste, l'agent revient avec un deuxieme PV, pour stationnement genant la circulation, alors que mon vehicule na pas bouger de place. J'ai fait des AR aux prefets de police pour cette RIDICULE contravention, aucune réponse et maintenant 1 an apres je suis convoquer devant le JUGE.
Pourriez vous me donner vos conseils, sur quoi faire devant un motif de PV aussi stupide et comment lutter contre cette abus de pouvoir ?
Merci
Frederic
La police m'arrete et me verbalise pour arret genant !
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Bonsoir,
Maintenant vous ne pouvez plus reculer, il faut aller vous expliquer devant le juge.
Demandez, en lettre R/AR, la copie de la procédure au Tribunal, elle vous est due de droit pour organiser votre défense, article R155 du code de Procédure Pénale. Vous verrez tout ce qui a été écrit par l'agent.
Munissez vous de la preuve que vous avez eu ce jour là, à ce moment là, un PV pour le feu rouge.
Est-ce que par hasard il ne vous a pas mis un PV sous le prétexte que vous ne quittiez pas les lieux lorsqu'il vous le demandait ?
Maintenant vous ne pouvez plus reculer, il faut aller vous expliquer devant le juge.
Demandez, en lettre R/AR, la copie de la procédure au Tribunal, elle vous est due de droit pour organiser votre défense, article R155 du code de Procédure Pénale. Vous verrez tout ce qui a été écrit par l'agent.
Munissez vous de la preuve que vous avez eu ce jour là, à ce moment là, un PV pour le feu rouge.
Est-ce que par hasard il ne vous a pas mis un PV sous le prétexte que vous ne quittiez pas les lieux lorsqu'il vous le demandait ?