Bonjour à tous,
Mon fils vient de recevoir un recommandé 48 N lui signifiant qu'il lui reste 4 points sur un capital de 8 points à la date du 11 Juin 2009. Il a obtenu son permis en janvier 2008 il est donc en période probatoire.
Il va donc faire un stage de récupération de points, et la question que nous nous posons est de savoir s'il va récupérer lors de ce stage 4 points, ce qui lui fera à nouveau un capital de 8 points, ou si son capital reconstitué ne pourra être que de 6 points maximum ?
Merci d'avance pour votre réponse.
Récupération de points et permis probatoire
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Bonsoir,
Je suppose qu'il a commis une infraction avec perte de 4 points ?
Si tel est le cas il faut, comme celui lui est demandé, qu'il suive un stage dans les 4 mois. Ce stage va lui faire récupérer 4 points, il aura donc un capital de 8 et lui permettra, à sa demande, de se faire rembourser l'amende.
En revanche il ne bénéficera plus de l'octroi de 2 points par an, puisqu'il a commis une infraction, il perd cette possiblité.
Je suppose qu'il a commis une infraction avec perte de 4 points ?
Si tel est le cas il faut, comme celui lui est demandé, qu'il suive un stage dans les 4 mois. Ce stage va lui faire récupérer 4 points, il aura donc un capital de 8 et lui permettra, à sa demande, de se faire rembourser l'amende.
En revanche il ne bénéficera plus de l'octroi de 2 points par an, puisqu'il a commis une infraction, il perd cette possiblité.
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viou62
Merci pour votre réponse.
Puisqu'il ne bénéficera plus de lapossibilité de récupérer 2 points par an, et qu'il a obtenu son permis en janvier 2008, la fin de son permis probatoire aura donc bien lieu en janvier 2011 ? Combien récupérera - t -il de points alors à cette date ?
Merci encore pour vos conseils éclairés.
Puisqu'il ne bénéficera plus de lapossibilité de récupérer 2 points par an, et qu'il a obtenu son permis en janvier 2008, la fin de son permis probatoire aura donc bien lieu en janvier 2011 ? Combien récupérera - t -il de points alors à cette date ?
Merci encore pour vos conseils éclairés.