Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,

J'ai reçu par courrier une amende majorée pour excès de vitesse de 375 euros !

Si j'en crois ce courrier, les faits auraient eu lieu le 04/04/2009 à 11h59 à Toulouse et relevés par contrôle automatisé. La vitesse à laquelle je roulais n'ai pas précisée, il est simplement spécifié: "Exces de vitesse < 20 Km/h vitesse max autorisée <= 50 Km/h." Je ne sais pas non plus si j'ai perdu des points.
Je n'ai pas plus de détails que ça, notament sur le lieu. Toulouse, c'est vaste !
L'amende originellement de 135 euros m'a été envoyée à l'adresse figurant sur ma carte grise qui n'est pas à jour, du coup ça leur est revenu et ils m'ont envoyée cette majoration à mon adresse actuelle.

La question est:
Le montant de l'amende d'origine et de sa majoration est-il normal? Puis-je contester cette amende?

Bonjour,

Oui, tout est normal

Essayez, vu que l'adresse de la CG n'était pas à jour à la date de l'infraction, d'obtenir un arrangement avec la TCA (Trésorerie Contrôle Automatisé) 0821 0815 00 de Rennes. Au mieux, vous pouvez espérer revenir à 135 €uros

Oui, pas de problème, je pense, pour faire sauter la majoration due au problème de CG pas à jour, vu qu'avec mon PV ils ont joint une lettre type* et le détail de la procédure à suivre pour ça.

En revanche, vous êtes bien sûr que tout est normal? Parce que j'ai déjà eu des PV pour excès de vitesse et, dans tous les cas, ma vitesse était clairement exprimée, ainsi que la rue de l'infraction et le nombre de points que j'avais perdus avec les modalités pour les récupérer.

Du coup, difficile pour moi de vérifier si cette infraction vieille de deux mois est réelle ou non. D'autant qu'il me semble bien connaitre les radars automatiques de Toulouse et je serais curieux de savoir devant lequel je serais passé à plus de 50 KmH.

* Lettre type intitulée "Demande d'annulation de la majoration". Il suffit de compléter les trous avec son nom et son adresse, de signer et d'envoyer tout ça à Rennes avec le cheque au montant initial de l'amende et la photocopie de sa CG mise à jour. Faut reconnaitre que c'est bien foutu.

Bonjour,

Dans l'avis du Trésor, celui que vous avez reçu et qui constitue l'amende forfaitaire majorée, il n'y a pas tous les détails qui sont sur l'avis de contravention.

Je m'en doutais, mais le problème est que je n'ai jamais eu l'avis de contravention entre les mains! Ils n'auraient pas du le joindre ?

Bonjour,

Ben non, une fois qu'il est retourné à l'envoyeur l'avis de contravention n'est plus expédié au contrevenant.

Allez à la Trésorerie amendes chercher un bulletin de situation, alias BSCAP, sur lequel figurera plus de détails

Ok, je vais faire ça. Merci pour tout.