Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif... IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Celui ci a quitté la route et a effectué plusieurs tonneaux.
Il a été emmené à l'hôpital et d'après ce que l'on m'a répété il avait 1.4 g/l de sang
J'ai eu des problème avec mon permis pas à cause de l'alcool mais j'ai étudié assez profondément le sujet et à mes souvenirs ce genre de délie coute cher, surtout qu'il n'a pas été de main morte
vous pourriez me faire un topo de ce qu'il risque au minimum comme au maximum svp ?
Rétention du permis par les forces de l'ordre : 72 heures.
Suspension : 3 ans. (Pas de permis blanc possible).
Annulation avec interdiction d'obtenir la délivrance du permis : 3 ans.
Perte de 6 points.
4 500 euros.
Dépistage alcoolémie et stupéfiants.
Travail d'intérêt général.
Jours-amende.
Interdiction de conduire certains véhicules pendant 5 ans.
Stage de sensibilisation à la Sécurité Routière.
2 ans de prison
Immobilisation du véhicule.
Lorsque l'assurance constate la prise de sang positif à l'alcool ou aux stupéfiants, tout ce qui a été déboursé par l'assurance au préalable devra être remboursé par l'assuré ( réparations, dommages aux véhicule, dommages sur la chaussée, dommages aux personnes et dommages corporels subits ... )
Le fait d'être sous l'emprise de l'alcool ou stupéfiants ou les deux aux moments des faits impliquent tout la responsabilité de l'assuré qui n'est en quelque sorte plus couvert par son assurance !
Donc à tous ceux qui conduisent en étant ivre ou sous l'emprise des stupéfiants, c'est comme si ils conduisaient sans assurance !
Oui en fait j'aurais du être moins " ambigu "
Un ami avocat ma raconté l'histoire d'un de ses clients qui venait d'acheter une Audi neuve et qui 15 jours après a perdu le contrôle et réduit la voiture à l'état d'épave.
Bien qu'en tout risque il ne fût pas remboursé par l'assurance pour cause d'alcoolémie positive.
