Bonjour à tous
j arrive dans ce forum et quelle surprise de lire la détermination de certains à vouloir rester impassibles à la volonté des pouvoirs publics et j'en suis très surpris.Conseilleurs pas payeurs certe , personnellement je fais de la résistance et il m'arrive de me bruler.Comme beaucoup j ai lu article 37.1
Question; radar installé en 2003 modifié en 2006 pour photographier derrière(motos obligent) dernier controle 09/01/09 par SAGEMSEC
Qui est SAGEMSEC ?????
Et oui je cherche un conseilleur mais j assume!! et pour 1 point seulement
ps ; un panneau indicateur de vitesse à gauche sur deux voies à sens unique est-ce réglementaire?
Merci à ceux qui me répondront paisiblement
sagemsec panneau vitesse a gauche sur deux voies sens unique
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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SAGEMSEC
Bonjour,
tu peux aller lire mon exemple dans la rubrique
radar mesta 210 verifié par sagem!!!
SAGEMSEC c'est une filiale de SAGEM (sagem securité)
Pour moi ils n'ont jamais accordé l'article 37 que j'avais bien imprimé tout droit du site www.legifrance.gouv.fr/
Tu as vu le résultat !!
Peut-être cela fonctionnera mieux avec le juge du tribunal de police de ta ville ? je te le souhaite.
Naty
tu peux aller lire mon exemple dans la rubrique
radar mesta 210 verifié par sagem!!!
SAGEMSEC c'est une filiale de SAGEM (sagem securité)
Pour moi ils n'ont jamais accordé l'article 37 que j'avais bien imprimé tout droit du site www.legifrance.gouv.fr/
Tu as vu le résultat !!
Peut-être cela fonctionnera mieux avec le juge du tribunal de police de ta ville ? je te le souhaite.
Naty