Juste une question, lors d'un excès de vitesse (avec un permis probatoire) peu importe la vitesse >50 ou <50 [km/h] les points sont retirés après règlement de l'amende ?
Merci d'avance pour vos réponses
Au sujet des points ??
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Au sujet des points ??
Bonjour,
Juste une question, lors d'un excès de vitesse (avec un permis probatoire) peu importe la vitesse >50 ou <50 [km/h] les points sont retirés après règlement de l'amende ?
Merci d'avance pour vos réponses
Juste une question, lors d'un excès de vitesse (avec un permis probatoire) peu importe la vitesse >50 ou <50 [km/h] les points sont retirés après règlement de l'amende ?
Merci d'avance pour vos réponses
Re: Au sujet des points ??
Bonjour,
Ou alors, demandez à la bac
http://forum.avocats-auto.org/viewtopic.php?t=6769
Précisez votre cas car il y a 4 réponses possiblessofiane a écrit :
Juste une question, lors d'un excès de vitesse (avec un permis probatoire) peu importe la vitesse >50 ou <50 [km/h] les points sont retirés après règlement de l'amende ?
Merci d'avance pour vos réponses
Ou alors, demandez à la bac
http://forum.avocats-auto.org/viewtopic.php?t=6769
Bonsoir,
On vous a jugé comment, en ordonnance pénale ou en audience publique ?
Vous auriez dû détailler votre cas et nous présicer depuis quand vous êtes en probatoire.
Quoiqu'il en soit, si vous êtes passé en jugement, les points ne peuvent être retirés qu'à partir de la date à laquelle cette décision de justice devient définitive, autrement dit, à partir de la date où tous les délais de recours sont épuisés. Dans votre cas, le paiement ou pas de l'amende n'a rien à voir avec la perte de points.
Le tribunal n'a que faire de la perte de points, ce n'est pas son affaire. La décision sera transmise à la préfecture qui elle va s'occuper des points.
On vous a jugé comment, en ordonnance pénale ou en audience publique ?
Vous auriez dû détailler votre cas et nous présicer depuis quand vous êtes en probatoire.
Quoiqu'il en soit, si vous êtes passé en jugement, les points ne peuvent être retirés qu'à partir de la date à laquelle cette décision de justice devient définitive, autrement dit, à partir de la date où tous les délais de recours sont épuisés. Dans votre cas, le paiement ou pas de l'amende n'a rien à voir avec la perte de points.
Le tribunal n'a que faire de la perte de points, ce n'est pas son affaire. La décision sera transmise à la préfecture qui elle va s'occuper des points.
Bonsoir,
Si vous n'avez pas commis d'infraction, en avril 2009 vous aviez 2 ou 3 points de plus sur votre permis.
Pourquoi le jugement, quel jugement ? est définitif en juin 2009 ?
Il faut vous tirer les vers du nezsofiane a écrit :
J'ai eu mon permis en avril 2008,
le jugement a était fait sans moi, le jugement est définitif, en juin 2009.
Si vous n'avez pas commis d'infraction, en avril 2009 vous aviez 2 ou 3 points de plus sur votre permis.
Pourquoi le jugement, quel jugement ? est définitif en juin 2009 ?
Bonjour,
Le juement car excés de vitesse de +50 km/h, mahleuresement jai perdu 1 point en juillet 2008 que je viens de récuperer, donc en avril 2010 jaurais 8 point si jai bien compris..
Ma question est si je régle mon amende en la faissant traîner environ un ans, le temps que je gagne mes 8 points, est ce que le retrais de 6p (excés de +50km/h) ce fera aprés réglement de mon amende ? you understand ........
Merci de vos réponses ALéa
Le juement car excés de vitesse de +50 km/h, mahleuresement jai perdu 1 point en juillet 2008 que je viens de récuperer, donc en avril 2010 jaurais 8 point si jai bien compris..
Ma question est si je régle mon amende en la faissant traîner environ un ans, le temps que je gagne mes 8 points, est ce que le retrais de 6p (excés de +50km/h) ce fera aprés réglement de mon amende ? you understand ........
Merci de vos réponses ALéa
Aléa vous a indiqué que la perte des points intervient après le jugement définitif et abandon des voies de recours possible...
Donc, pour résumer au mieux, si jugement en Juin 2009, perte des points à partir de cette date à moins de faire appel de la décision...
La paiement de l'amende n'a RIEN A VOIR AVEC LES POINTS !!!!
You understand ????????????????????????????????????????????????????????
Donc, pour résumer au mieux, si jugement en Juin 2009, perte des points à partir de cette date à moins de faire appel de la décision...
La paiement de l'amende n'a RIEN A VOIR AVEC LES POINTS !!!!
You understand ????????????????????????????????????????????????????????