Bonjour a tous,
En janvier, j'ai fais un exces de vitesse (alcool: 0.00): résultat 3 mois de suspension administrative. Puis, passage de la visite médicale (car plus de 1 mois de suspension). Le resultat de mes analyses incomplètes est peu satisfaisant et l'on me donne un permis temporaire (1 an avec nouvelle visite médicale a effectuer...).
Je viens de recevoir aujourd'hui en RAR la notification d'ordonnance pénale de donnant 21 jours de suspensions......
Avant de payer l'amende j'ai une petite question surement très naïve : Dans la mesure ou la suspension définitive est inférieure à un mois, peut on redemander un permis définitif sans repasser la visite médicale qui n'aurait pas dû être nécessaire (si oui à qui ?)....
Merci pour la réponse.
Benjamin
Permis temporaire
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Bonjour,
Le permis est un titre administratif octroyé par l'Etat, la préfecture en l'espèce.
Le préfet a des obligations pour contraindre les titulaires du permis à passer une visite, suspension de plus d'un mois ou alcool par exemple, mais il a la possibilité de faire soumettre quiconque à une visite à partir du moment où il l'estime nécessaire.
Le permis est un titre administratif octroyé par l'Etat, la préfecture en l'espèce.
Le préfet a des obligations pour contraindre les titulaires du permis à passer une visite, suspension de plus d'un mois ou alcool par exemple, mais il a la possibilité de faire soumettre quiconque à une visite à partir du moment où il l'estime nécessaire.