conseil pour annulation de vente suite a vice caché

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super2138
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conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par super2138 »

bonjour a tous

je vous explique mes péripéties en quelques mots:

j'ai fait l'achat d'une audi a8 de 2005 a 123000km pour 15000€ a ML AUTOMOBILE
93190 LIVRY GARGAN via une annonce de la centrale

depuis deux mois beaucoup de problèmes sont apparu et voici le verdict de mon garagiste

- une poulie sur la courroie d’accessoire endommager (suite ancien accident)

- système d'air secondaire ( système anti pollution) qui a été totalement enlever

- pneu de la roue de secours avec hernie

- problème sur esp

- clim hs

-radar de recul hs

-air bag hs

- détection de pression des pneus hs

- siège chauffant avant gauche hs

- deux pneu différent sur train avant

tout ceci pour un coup encore inconnu car j'attend le devis de mon garagiste

Normalement tout les petit problèmes devait être réglé pour l'achat mais voila...
Du coup comme je n'ai pas encore fait la carte grise j'ai demandé a l'amiable une annulation le vendeur n'a pas encore donner sa réponse , il me dit que c'est compliqué et se cache derrière son mécanicien
du coup ayant besoin d'un véhicule et n'ayant plus beaucoup d'argent je me demande si je doit faire certaines réparation , si je doit encore utiliser le véhicule , si je doit faire la carte grise ,prendre directement un avocat ...je suis un peut perdu pourriez vous m'aidez

merci d'avance

momoto
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Inscription : sam. nov. 10, 2012 8:35 pm

Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par momoto »

Si vous pouvez annuler la vente ce sera une bonne chose en effet l'Audi A8 est un vehicule haut de gamme dont le prix etait tres elevé lors de sa mise sur le marché et comme tout le monde ne peut pas intervenir sur ce type de vehicule les reparations sont en rapport avec le prix initial de la voiture et si vous n'avez pas trop d'argent vous risquez d'etre bien ennuyé si elle tombe en panne apres la garantie meme si le garage remet en etat tous les problemes deja constates....

super2138
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Inscription : mer. mai 27, 2015 6:20 pm

Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par super2138 »

Et si il ne veut pas la reprendre ?

Scotch35
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Inscription : ven. mars 15, 2013 5:55 pm

Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par Scotch35 »

:shock: Comment une Audi de 10 ans d'âge puisse être dans un tel état de délabrement ? Même un véhicule d'une marque low cost NON entretenu pendant 10 ans ne présenterait pas autant de dysfonctionnements !!!
super2138 a écrit : - système d'air secondaire ( système anti pollution) qui a été totalement enlever
Véhicule non conforme à l’homologation = résolution de la vente.
super2138 a écrit : - pneu de la roue de secours avec hernie
- deux pneu différent sur train avant
-air bag hs
Véhicule non conforme aux critères de sécurité du contrôle technique = résolution de la vente.

Dans la pratique, une roue de secours n'a jamais "roulé". Comment est-ce possible ?
Quid du PV de contrôle technique de moins de 6 mois que ce pro a dû porter à votre connaissance AVANT la conclusion de la vente ?
Au moins, j'espère que vous l'avez en main... Quels défauts non soumis à contre-visite signale-t-il ?

:shock: Soit votre sujet est un canular tellement c'est grotesque, soit vous avez cumulé la totale.

Si ce sujet est sérieux (et là je compatis à votre malheur), une seule solution : missionner un expert pour faire constater tout ça et faire le tri.
super2138 a écrit : du coup ayant besoin d'un véhicule et n'ayant plus beaucoup d'argent je me demande si je doit faire certaines réparation , si je doit encore utiliser le véhicule , si je doit faire la carte grise ,prendre directement un avocat ...
Surtout, ne faites rien : ne laissez rien démonter, ne réparez pas (sinon plus de preuves) ; la carte grise, bof, pas d'urgence (si vous ne circulez pas, rien à craindre des FDO ; quant aux préfectures, le dépassement de délai ne semble pas leur poser problème pour établir une nouvelle carte grise...; il y a tant d'acquéreurs qui ne font même pas cette démarche...) ; l'avocat : vous n'avez pas les moyens, vous le dites vous-même... Donc, soit vous écrivez des courriers RAR bien sentis à votre vendeur en lui rappelant la LOI, soit vous faites appel à un expert (400 € environ).

:?: Question incontournable : avez-vous une assurance Protection Juridique ?
Dans l'affirmative, soumettez-lui le problème, elle prendra en charge les frais d'expertise et vous assurera un soutien dans vos démarches ; mon expérience personnelle me fait dire que les dites démarches, c'est vous qui devrez les entreprendre (courriers recommandés de mise en demeure entre autres).

Question annexe : ce véhicule a-t-il été vendu avec une garantie et que couvrait-elle ?

Question subsidiaire : comment se fait-il que votre garagiste ait pu constater autant d’anomalies alors que vous n'avez rien vu lors de la transaction ? Est-il fiable ?
super2138 a écrit : [....]
- une poulie sur la courroie d’accessoire endommager (suite ancien accident)
[....]
Normalement tout les petit problèmes devait être réglé pour l'achat mais voila...
:?: Cela signifierait-il que vous avez acheté ce véhicule en connaissance de cause, c'est-à-dire que, d'une part, vous avez été informé que ce véhicule a été accidenté dans le passé et que, d'autre part, tous ces dysfonctionnements avaient été portés à votre connaissance ? Auquel cas, la correction de ces défauts a-t-elle été précisée dans un document contractuel (par exemple, le bon de commande ) ?
Pour triompher, le mal n'a besoin que de l'inaction des gens de bien. Edmund Burke

super2138
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Inscription : mer. mai 27, 2015 6:20 pm

Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par super2138 »

merci beaucoup pour votre réponse

tout d’abot non ce n'est pas un canular malheureusement :cry:
Dans la pratique, une roue de secours n'a jamais "roulé". Comment est-ce possible ?
je pense que la roue de secours a été mise a la place de la roue avant gauche je l'avais vérifier mais elle était a l'envers...évidement .....pour cacher les défaut et je ne l'ai pas retourné
donc du coup deux pneus différent mais au final les 3 en mauvais état car il a roulé et se fissure en plus :roll:
Quid du PV de contrôle technique de moins de 6 mois que ce pro a dû porter à votre connaissance AVANT la conclusion de la vente ?
Au moins, j'espère que vous l'avez en main... Quels défauts non soumis à contre-visite signale-t-il ?
le contrôle technique ne fait apparaître qu'un léger décalage sur le frein de stationnement et le voyant d'airbag ( classer sans contre visite )
Question incontournable : avez-vous une assurance Protection Juridique ?
j'ai juste une assistance juridique et elle m'a conseiller de tenté de résoudre a l'amiable ce que j'essaye de faire après on verra
ce véhicule a-t-il été vendu avec une garantie et que couvrait-elle ?
oui elle a une garantie de 6 mois MAPFRE mais tout n'est pas pris en charge et encore moins les dommages d'un ancien choc ou les modif du circuit d'air et puis je n'ai pas envie de la réparé
comment se fait-il que votre garagiste ait pu constater autant d’anomalies alors que vous n'avez rien vu lors de la transaction ? Est-il fiable ?
Oui il est fiable et ma montré au fur et a mesure de son inspection les problèmes , je ne suis pas mécano et encore moins sur un model pareil c’était pour cela que j'ai pris un professionnel et une voiture pas trop vielle et avec pas trop de km
Cela signifierait-il que vous avez acheté ce véhicule en connaissance de cause, c'est-à-dire que, d'une part, vous avez été informé que ce véhicule a été accidenté dans le passé et que, d'autre part, tous ces dysfonctionnements avaient été portés à votre connaissance ? Auquel cas, la correction de ces défauts a-t-elle été précisée dans un document contractuel (par exemple, le bon de commande ) ?
en fait je parle de la clim des capteurs de pression des pneus et des airbag , le vendeur m'en avait parler et devais réparer tout cela et je pense qu'il a juste effacer les codes de Defaults . ce n'est stipuler nul part .
l'avocat : vous n'avez pas les moyens, vous le dites vous-même...
j'ai les moyen pour un avocat et un expert mais pas pour 4000€ de réparations

sur la déclaration de cession la case " je certifie que le véhicule n'a pas subit de transformation notable...." est coché ouf

la facture ne mentionne pas de "vendu en l’état" d'ailleur le numéro d'immat a été oublier .....

super2138
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Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par super2138 »

en fait il m'a demander un délais de réflexion et me rappel mercredi prochain mais la je déprime un peut je doit dire

Scotch35
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Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par Scotch35 »

Je repose la question autrement : de quand date votre contrôle technique et combien de km parcourus par l'ancien propriétaire depuis ce contrôle ?
super2138 a écrit : je pense que la roue de secours a été mise a la place de la roue avant gauche je l'avais vérifier mais elle était a l'envers...évidement .....pour cacher les défaut et je ne l'ai pas retourné
donc du coup deux pneus différent mais au final les 3 en mauvais état car il a roulé et se fissure en plus :roll:
:roll: Vous auriez dû être plus précis dès le départ : deux pneus avec un taux d'usure différent, ce n'est pas aussi "grave" que deux pneus de marque ou de structure ou d’indice de charge et/ou de vitesse différents...
super2138 a écrit : en fait je parle de la clim des capteurs de pression des pneus et des airbag , le vendeur m'en avait parler et devais réparer tout cela et je pense qu'il a juste effacer les codes de Defaults . ce n'est stipuler nul part .
Croyez-vous que ce vendeur soit assez bête pour ne pas avoir pensé à effacer ces codes défauts AVANT de mettre en vente le véhicule ? En fait, vous semblez annoncer que les défauts sont réapparus depuis l'achat. Exact ?

Avant de mettre un (coûteux) avocat sur cette affaire (encore faut-il qu'il soit spécialisé en droit automobile et droit à la consommation), je serais vous, je commencerais par aller repasser un contrôle technique volontaire. Ce n'est pas cher et c'est un bon début pour mettre en évidence d'éventuels vices cachés (donc pas de l'usure) ou un PV de CT "de complaisance".

Au vu de ce résultat, vous pourrez envisager de missionner un expert. Faites une recherche via notre ami google : expert en automobile independant pour particulier. Son intervention vous sera facturée autour de 300-400 €.
super2138 a écrit : la facture ne mentionne pas de "vendu en l’état" d'ailleur le numéro d'immat a été oublier .....
Même si ce pro avait écrit "Vendu en l'état", cela n'a aucune valeur juridique et ne l'aurait éxonérer de ses obligations en matière de garantie légale (conformité et vices cachés).
:mrgreen: D'ailleurs, la voiture est forcément dans l'état qu'elle a : bon comme mauvais....
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Jeanmi
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Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par Jeanmi »

super2138, avec tout le respect que je vous dois, vous achetez une Audi A8 à 15000 euros dans un état lamentable, mais avez vous une petite idée du coût d'entretien d'un tel véhicule ???
Comme l'indique Scotch35, la première chose à faire est de refaire un CT volontaire le plus rapidement possible, en essayant de faire un minimum de Kms avec la voiture.
Ne la laissez surtout pas dans la rue devant chez vou, planquez la dans une cour ou un box pour qu'elle ne soit pas visible de la rue.
Une fois votre CT refait, lettre RAR au vendeur avec copie du CT et historique des faits et des défauts pour demander l'annulation de la vente sous huitaine (lettre à envoyer en plus en lettre simple) et en le "menacant" de faire procéder à l'expertise du véhicule à se sfrais (vous lui demanderez les frais de l'expert en plus du prix de vente).
Sans réponse sous dix jours, passez lui un coup de fil pour la forme et prenez un expert auto via problemauto.com ou le Syndicat des Experts Indépendants pour que votre vendeur soit convoqué à une expertise contradictoire...
J'espère pour vous que le fait de réfléchir jusqu'à mercredi ne va pas lui laisser le temps de liquider son affaire et de mettre les voiles !!!
Pour votre info, tout vendeur professionnel est soumis à la garantie légale des vices cachés (art. 1641 du Code civil) et la celle de conformité (art. L.211-4 et 5 du Code de la consommation); donc, dans votre cas, avec tous les problèmes affectant le véhicule (dont l'airbag = véhicule dangereux à la circulation), vous êtes en droit de demander l'annulation de la vente pour vices cachés et défaut de conformité...
Tenez nous au courant

super2138
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Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par super2138 »

merci pour toutes vos réponses JE VAIS CET APRES MIDI FAIRE LE CT !

mais le défaut d'airbag n’apparaît qu'avec le valise donc plus au ct ....
vous êtes en droit de demander l'annulation de la vente pour vices cachés et défaut de conformité...
le défaut de conformité et le vice cacher sont deux choses bien différentes non ?
Donc deux actions différentes ?

Jeanmi
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Re: conseil pour annulation de vente suite a vice caché

Message par Jeanmi »

Il n'y a pas de voyant d'airbag allumé ?
S'il y a vraiment un défaut sans voyant allumé, c'est que l'ampoule ou la diode a été cassée pour ne pas être allumée...; c'est très grave !
Donc, en gros, le vice caché doit être existant ou sur le point d’apparaître à la vente, ne pas avoir été porté à votre connaissance ET rendre le véhicule impropre à l'usage !
Le défaut de conformité me semble plus adapté à votre cas, surtout si le CT que vous avez fait révèle plusieurs défauts qui n'étaient pas notés sur celui de la vente fourni par votre vendeur...
Un défaut de conformité (comme son nom l'indique), c'est le L.214-4 et 5 du Code de la Consommation (à trouver sur le net - pas facile à expliquer)...; en gros, le véhicule doit être dans un état normal d'utilisation et le problème d'airbag est un défaut de conformité, qui à mon sens (sous réserve de connaitre l'origine du problème) peut rendre le véhicule dangereux à la circulation...

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