Vice caché ?

[curtisdodo]

Bonsoir


J'ai vendu une voiture Golf 6 le 15/07/2015 avec 138000km de fin 2011. L'entretien a toujours était fait chez VW. Le monsieur qui me l'a acheté n'avait ni carte d'identité, ni permis de conduire et m'a payer 9400 € en espèces. Il a vu la voiture, je lui ai montré carnet d'entretien, il a essayé pendant près de 20 minutes en villes..
Ce monsieur m'a négocié au départ 1200 euros sur le prix de départ, je lui dit que je peux faire un effort mais faut pas abuser.. Donc on a convenu 9400 sur le prix fixé de base à 10 000. Bref, il
a pas arrêté de me parler de quand changer la courroie, je lui ai dit que je ne savais pas quand et si elle avait été changé.

Je ne suis ni mécanicien, ni professionnel je le rappelle.
Sinon après la vente il est reparti de chez moi sans sourciller. Le lendemain il passe plusieurs coup de fils, et m'envoi un message "C'est normal qu'il y a plus de liquide?" Ensuite je reçois plusieurs (modéré) téléphoniques, qu'il viendrait à mon domicile... je me suis empressé d'aller faire main courante bien entendu.
Suite à ça le Papa m’appelle... ensuite j'ai le droit à "rembourse moi je te rend ta voiture mais tu viens la chercher", envoi moi la réparation y'en a pour 900 €. Il me dit qu'il y a vice caché. Enfin bref ça sent l'embrouille. Je suis submergé, je décide de passer des coup de fils à des personnes très bien placés.

Là on me fait comprendre que :

La courroie étant une pièce d'usure ne peut être défini comme défaut mécanique.
Si il n'y avait plus d'huile moteur, la voiture n'aurait pas tenu le trajet (500km de chez lui à chez moi)
Lorsque j'ai demandé un devis il m'envoi simplement un "sms" disant "750 € il fait 20%" ah bon rapide dis donc et avec une remise..
Son assistance juridique lui dit que j'ai tout faux que je vais payer, et qu'il y a vice caché (ah bon ils lui disent vice caché sans même avis d'expert wouah)
Sans titre exécutoire, il n'a aucune action et que concernant le délai de rétractation, il n'y en a pas.
C'est à l'acheteur de prendre toutes les précautions d'usage avant d'acheter le véhicule.
La jurisprudence de cassation rappelle que les pannes d'usage ne sont pas du ressort du vice caché. Ainsi si une pièce casse par usure normale, ce n'est pas un vice caché. Il faut prouver qu'au moment de la vente, elle était dans un tel état qu'elle aurait déjà du être changée. (Hors celle préconisé est de 210000km ou tous les 5 ans hors la voiture a 138000 et 3 ans et demi)
Comment puis je camoufler lors de l'essai d'une voiture une courroie qui va lacher ?
L'entretien était à jour puisque elle a était suivi et le prochain était à 150 000km ou en novembre !
Il doit prouver le vice caché et un devis de garagiste n'est pas un rapport d'expert.
Le changement de Courroie de distribution est un conseil,pas une obligation.

Bref, j'ai pas envie de perdre mon temps même si ça l'ai déjà. Avez vous des conseils ?

Ce que je ne ferais pas :

Lui donner de l'argent. C'est le début de la fin. Il va commencer avec ça, voir que je cède, et va continuer.Non merci.
Le rembourser.. il a peut être changer le moteur, enlevé des pièces ect.. je veux pas rendre son argent et me retrouvé avec une voiture qui ne fonctionne plus.

Merci de votre attention.

Je recois une LRAR le 20/07/2015 avec ceci :


Mr XXX, je vous ai acheté le véhicule Volkswagen immatriculé XX-XXX-XX le 15 Juillet 2015 à 00h20. Je suis reparti avec le véhicule quelques heures après je m'aperçois que le véhicule chauffe légèrement et
qu'il manque du liquide de refroidissement.

Je décide de l’emmener au garage le plus proche (XXX) Le garagiste me confirme que la pompe à eau et la courroie de distribution sont défectueuses. Le garagiste rajoute du liquide de refroidissement
et il s’aperçoit qu'il y a une fuite au niveau de la pompe.

Nous avons essayé de prendre contact à plusieurs reprises avec vous, mais nous n’arrivons plus à vous joindre.
Nous avons donc pris contact avec l'assurance juridique, elle entame des procédures juridiques en votre encontre pour vice caché.La loi (article 1641 du code civil) donne le choix entre l'annulation de la vente du véhicule ou le remboursement des frais de réparations. Nous souhaitons que vous prenez en charge des réparations. Je vous joins le devis des réparations.

Avec ce devis en dessous :

http://image.noelshack.com/fichiers/201 ... -devis.jpg

J''envoi un mail au garage pour voir ce qu'ils disent :

Des réparations on été faite ?

J'ai recu :

"Bonjour,

Véhicule diagnostiqué et expertisé.
Aucun ordre de réparation à ce jour
Cordialment,"

J'ai renvoyé :

Bonjour,

Puis-je dans ce cas avoir le rapport d'expert afin de le transmettre à mon avocat ?

Cordialement.

Ils m'ont répondu :

Bonjour,
N’étant pas la demandeuse, je n’ai pas de rapport.
Voir le Propriétaire du véhicule
Cordialement,



Quelques jours passent et je recois :

j'ai recu un recommandé aujourd'hui..

Il est écrit :

Monsieur, j'ai été mandaté pour l'assistance technique par l'assureur en protection juridique de :

Madame ***


propriétaire du véhicule :

***


que vous lui avez vendu en date du 15.07.2015 et qui présente des anomalies.

Votre responsabilité civile risquant d'être engagé et à la demande du requérant, je vous invite à une expertise contradictoire prévue le :

Mardi 22 Septembre 2015 à 14h30

à l'adresse du

Garage DAMBAX (là où le véhicule avait était diagnostiqué)


Afin de réduire les immobilisations et éviter les éventuels frais de location de gardiennage, la date de la réunion peut être modifié sur simple demande écrite de votre part.

Vous avez la possibilité de vous faire assister ect....




C'est loin de chez moi est ce que mon expert peut me représenter et y aller seul ?
Pour qu'il y est vice caché, et annulation de la vente

1°) Que le défaut soit important et empèche l'utilisation normal du véhicule
2°) Qu'il ne soit pas décelable après un examen soigné de la part de l'acheteur
3°) Que cela ne soit pas une pièce d'usure, qui n'est donc que de l'entretien.


pompe à eau = pièce d'usure = pas de vice caché.

Pompe à eau qui fuit = vice apparent et non pas vice caché.


Ma question est donc, si je ne mandate pas d'expert... comment un expert pour la partie adverse pourrait trouver des arguments et remettre ça en cause ?

[momoto]

Juste une petite precision dire qu'une pompe a eau qui fuit est un vice apparent ce n'est pas gagné...donc le vice caché peut etre invoqué

Par contre si votre acheteur decide d'en profiter pour faire changer la courroie de maniere anticipée c'est son probleme et ce n'est donc pas a vous d'en assurer le paiement a moins que la fuite de pompe a eau l'ai degradée...je ne suis pas suffisamment competent pour le savoir...

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Si vous ne mandatez pas d'expert et ne vous rendez pas à l'expertise vous avez tout faux car vous ne pourrez pas contester les conclusions de l'expert de votre acheteur.
Vous pouvez mettre en cause le garage qui est intervenu en dernier sur le véhicule, il pourrait vous être bien utile pour vous défendre.

Votre acheteur a sûrement une PJ, il en fait usage puisque gratuit, une action en justice lui coûtera obligatoirement, je ne suis pas sur qu'il aille jusque là...

Cordialement

[curtisdodo]

Pompe a eau qui fuit : surchauffe car monte en température = donc visible lors de l'essai = pas de vice caché ?

[curtisdodo]

Bonjour,

Si vous ne mandatez pas d'expert et ne vous rendez pas à l'expertise vous avez tout faux car vous ne pourrez pas contester les conclusions de l'expert de votre acheteur.
Vous pouvez mettre en cause le garage qui est intervenu en dernier sur le véhicule, il pourrait vous être bien utile pour vous défendre.

Votre acheteur a sûrement une PJ, il en fait usage puisque gratuit, une action en justice lui coûtera obligatoirement, je ne suis pas sur qu'il aille jusque là...

Cordialement

Exact mais je crois que je vais le payer l'expert sans y aller (trop de frais pas les moyens a 500km ...)

vous avez raison son assurance a mandaté l'expert..

j'espere juste que les tarifs sont pas trop chère d'expert..

[momoto]

C'est loin d'etre la premiere chose qu'on regarde quand on essaye une voiture d'autant qu'une surchauffe peut venir de beaucoup d'autre cause et que surtout l'indication de la temperature moteur varie selon le modele...a la limite il aurait constaté la presence d'un voyant d'alerte sans en tenir compte ca pourrait lui etre reprocher mais pour le reste je serais beaucoup moins sur de moi a votre place...j'ai vendu une voiture avec un turbo fatigué un turbo fatigué ca s'entend et ca se sent en principe lors d'un essai et j'ai pourtant ete accuse de vice caché...

[momoto]

Bonjour,

Si vous ne mandatez pas d'expert et ne vous rendez pas à l'expertise vous avez tout faux car vous ne pourrez pas contester les conclusions de l'expert de votre acheteur.
Vous pouvez mettre en cause le garage qui est intervenu en dernier sur le véhicule, il pourrait vous être bien utile pour vous défendre.

Votre acheteur a sûrement une PJ, il en fait usage puisque gratuit, une action en justice lui coûtera obligatoirement, je ne suis pas sur qu'il aille jusque là...

Cordialement

Exact mais je crois que je vais le payer l'expert sans y aller (trop de frais pas les moyens a 500km ...)

vous avez raison son assurance a mandaté l'expert..

j'espere juste que les tarifs sont pas trop chère d'expert..

entre 450 et 500 a peu de chose pres ce que couterait le remplacement de la pompe sans la courroie...c'est donc le meme tarif avec le risque de payer la pompe en plus

maintenant peut etre que l'expert que vous solliciterai pourra vous donner un avis sur la chance de gagner...et vous eviter le cout de son intervention

[curtisdodo]

C'est loin d'etre la premiere chose qu'on regarde quand on essaye une voiture d'autant qu'une surchauffe peut venir de beaucoup d'autre cause et que surtout l'indication de la temperature moteur varie selon le modele...a la limite il aurait constaté la presence d'un voyant d'alerte sans en tenir compte ca pourrait lui etre reprocher mais pour le reste je serais beaucoup moins sur de moi a votre place...j'ai vendu une voiture avec un turbo fatigué un turbo fatigué ca s'entend et ca se sent en principe lors d'un essai et j'ai pourtant ete accuse de vice caché...

Ca me semble dérisoire, dans ce cas là j'achète une voiture avec plein de défault, puis le lendemain je lance procédure pour vice caché et je me refais une voiture tounte neuve. Comment une montée en température peut elle être un vice caché puisque c'est apparent ? (vice apparent du coup...) Puis on parle d'une fuite sur pompe a eau, donc un joint a cédé...joint = pièce d'usure en pratique non ? C'est comme acheter une voiture avec 4 pneus mort, et lancer un vice caché lol


je ne dis pas être sûr de moi, mais j'ai ame et conscience pour mo, j'ai vendu une voiture parfaitement fonctionnel, et le lendemain la personne me dit ça..si le problème est réel, je comprend que ça frustre, mais moi aussi c'est frustrant, car je vend une voiture niquel et le lendemain paf..

[momoto]

Comment une montée en température peut elle être un vice caché puisque c'est apparent ? (vice apparent du coup...) Puis on parle d'une fuite sur pompe a eau, donc un joint a cédé...joint = pièce d'usure en pratique non ?

Comment peut on penser vendre une voiture dans cet etat sans imaginer avoir des problemes par la suite quand on vend une voiture il faut etre honnete et soit preciser a l'acheteur les defauts connus (cette consommation d'eau) en les ecrivant et en faisant signer l'acheteur soit les reparer avant de la vendre le pire dans l'histoire c'est que vous vous dites super il ne l'a pas vu maintenant elle est vendue et comme c'etait visible en essayant ce n'est pas caché...

concernant le joint de pompe a eau ca pourrait etre considere comme de l'usure normale si la voiture avait plusieurs centaines de milliers de km car il est tres rare qu'une pompe a eau fuit le changement est preconisé en cas de changement de courroie car la tension change et souvent la pompe lache apres ce changement de courroie...

franchement vous auriez fait les reparations necessaires vous auriez pu vendre plus cher en precisant que la courroie est neuve et que le client sera tranquille, vous ne seriez pas obligé de chercher un expert si vous en trouvez un qui acceptera de defendre un tel dossier pour au final avoir le meme resultat...

Et pour conclure vous pouvez en plus etre poursuivi en justice en vendant une voiture qui a des defauts si vous les connaissiez ne parlez donc jamais de cette temperature qui augmentait lors de l'essai..

[curtisdodo]

Vous avez tout mal compris !

Je n'ai jamais dit qu'elle avait un défaut...car elle en avait pas ! Le moteur chauffait normalement donc voila !
J'ai pris l'exemple au cas où il y aurait vraiment une montée en température, je l'aurai vu et lui aussi quand même !