Urgent! attaque pour vice cache par l'acheteur

[Sophie]

Bonjour,

je viens dans ce forum afin de me trouver une solution au plus vite, en effet, j'ai vendu en septembre 2015 une Nissan Note de 2008 1.5 DCI 86cv avec 170000km ce véhicule étant acheter en décembre 2010 par moi même il avait 88000km.
ce véhicule été suivi tous les ans par un professionnel de l'auto chez Renault, donc pendant 5 ans nous n'avons jamais rencontré aucun soucis mécanique sauf des problèmes d'ampoules grillées .
en février 2016 nous sommes contacté par l'acheteur de la Nissan me disant que le véhicule et tomber en panne et me demande si je suis au courant de quelque chose sur un éventuel défaut puisque le moteur c'est couper d'un coup et ne démarre plus du tout. Bien sur je leur dit non et que le contrôle technique ainsi que toute les factures du véhicule confirme l'état nickel du véhicule lors de là vente.
2 semaines après nous recevons un courrier m'indiquant q' il m'attaque pour un vis caché et que ma responsabilité juridique et engagé et me demande de faire appel a un expert afin de constater les défauts lors d'un rdv dans le garage ou le véhicule et en panne. nous prenons contact avec un expert a nos frais, et nous ne déplaçons le 25/02/2016 avec l'expert voir le véhicule. a notre RDV nous apprenons le défauts (bilel cassé donc moteur HS avec en 3mois 8000km déjà au compteur en plus) et que le défauts et connu par le constructeur a hauteur de 120000km (moteur Renault ). nous jouons notre bonne foi et stipule justement que le véhicule lors de la vente avait 170000km et justement du fait du bon entretien du véhicule nous n'avons jamais rencontrer quelconque problème . notre expert nous explique que même étant de bonne foi et non responsable du défauts il serait mieux de trouver un accord a l'amiable afin de finaliser la chose sans trop de frais par la suite. donc nous décidons de prendre 50% du remplacement du moteur soit une 1076€ afin de finir une bonne fois pour toutes bien sur a contre cœur puisque je ne suis fautif de rien et qui me semble super honnête par rapport a ma responsabilité réel dans cette histoire.

le problème c'est qu'aujourd'hui même le 05/04/2016 nous venons de recevoir le refus des acheteurs concernant notre prise en charge de 50% des travaux changement du moteur et me colle un procès avec un avocat en vis cache aux instances de Versailles et me réclame le remboursement totale de la voiture ainsi que les frais engages.

svp que dois-je faire c'est la premier de ma vie que je dois gérer se genre de problème alors que je suis de bonne foi. comment je dois faire pour démontrer que les acheteurs sont de mauvaise foi, puis-je moi même me retourner contre eux?.

merci pour vos aides.

[Critiqual_man]

En principe lors d'une expertise l'accord peut etre trouvé de suite et si 'est le cas l'expert fait signer un papier au vendeur et a l'acheteur...enfin c'est comme ca que ca s'est passé pour moi...

Quoiqu'il arrive c'est a l'acheteur de demontrer l'existence d'un vice caché present lors de la vente...pas sur que 8 mois et 8000 km plus tard on puisse dire que le defaut existait

En plus si c'est un defaut connu par le constructeur et que vous aviez un carnet a jour quand vous avez vendu c'est vers le constructeur qu'il faut se tourner...j'etais dans le meme cas lors de l'expertise et le constructeur avait ete convoqué malheuresement il manquait un entretien...raison pour laquelle j'ai paye egalement 50%...

Attendez l'avis des pros de ce site ...

[Sophie]

justement comme moi je travaille dans un garage automobile Renault a l'epoque, le carnet entretien n'été pas forcement bien a jour, mais j'avais les factures quand même, c'est pour cela que j'ai accepter de prendre 50% en charge histoire de clôturer le dossier mais j'ai a faire des gens de mauvaises foi. Même les deux experts devant tout le monde a confirmer que le véhicule été nickel c'est vraiment faute a pas de chance.

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Lors de votre proposition de prise en charge à hauteur de 50% j'espère que vous avez bien stipulé comme vous nous le dites que vous faisiez ce geste pour clore le dossier malgré le fait que vous ne reconnaissiez pas le vice caché.

Maintenant qu'il a refusé la proposition, il faut qu'il s'en morde les doigts !
Donc vous le laissez faire, vous allez recevoir une assignation par voie d'huissier avec les doléances de votre acheteur.
Avez-vous le rapport d'expertise de l'expert adverse (et du votre bien entendu) ?
Quelles sont leurs conclusions ?

Lorsque vous aurez tout ça, vous irez voir un avocat si vous êtes assignée au TI ou au TGI.

Tenez nous au courant.

Cordialement.

[Sophie]

Voici le mail de notre proposition :

Monsieur,

Sans que cela vaille reconnaissance de ma responsabilité des dommages constatés sur le véhicule de Mr , et dans un contexte amicale de règlement de ce litige à l’amiable, j’accepte de verser à Monsieur X, 50% du montant de la réparation établit par son expert, soit 1 069.18€. Cette proposition ferme et définitive est valable jusqu’au 31 Mars prochain.

Si M X accepte cette offre, nous signerons un protocole d’accord qui réglera définitivement ce dossier.

Bien cordialement,

Voilà les conclusions de notre expert :

En confirmation de notre entretien suite à la réunion, les désordres au moteur sont consécutifs à une détérioration des coussinets.

Concernant l’origine de la détérioration des coussinets, deux hypothèses peuvent être émises à savoir :
- Un dysfonctionnement du clapet de décharge de la pompe huile (entraînant une fuite d’huile au niveau du joint de filtre à huile par surpression dans le circuit de lubrification et par la suite une altération des coussinets par manque d’huile),
- Une dégradation des coussinets eu égard à une qualité non-conforme,

Ceci étant, quelle que soit l’hypothèse retenue, les désordres peuvent rentrer dans le cadre du vice caché malgré le kilométrage et l’âge du véhicule. Contester le vice caché me semble difficile avec un résultat aléatoire eu égard au caractère récurrent de ces défauts sur ce type de moteur.

En l’état, il est difficile de démontrer l’existence d’une aggravation de dommage, d’un défaut d’utilisation / d’entretien.

Dans ce contexte, et compte tenu de l’âge du véhicule, je pense qu’un accord amiable est préférable, sur la base par exemple d’une prise en charge partielle de la remise en état avec un moteur d’occasion.

Nous ne sommes pas en possession du compte rendu de leur expert mais nous avons le chiffrage du dommage.

[Jeanmi]

Dites donc, même si un expert n'est pas avocat, il pourrait préciser dans son rapport que dans les deux hypothèses qu'il retient pour expliquer le dommage, la responsabilité du constructeur est engagée !!!
C'est d'ailleurs sur ce point qu'il faudra axer votre défense...; mettez vous à la place des acheteurs si vous étiez dans la même situation...
C'est bien un problème connu du constructeur qui doit participer à la prise en charge des réparations...; si vous prenez 1000 et quelques euros, c'est donc bien que Nissan prend en charge le moteur ?
Dans ce cas, vous devriez y réfléchir à deux fois avant d'aller au tribunal...; même si votre bonne foi n'est pas mise en doute (sauf par les acheteurs), il serait plus opportun de reprendre la voiture avec le moteur HS et faire réparer en bénéficiant de la participation du constructeur, en payant le solde de 2000 euros !
Là, vous avez un véhicule avec un moteur neuf, avec donc une plus value conséquente vous permettant de récupérer au moins (voir plus) vos 2000 euros investis...
Si vous partez en procédure, les 2000 euros ne couvriront même pas vos frais d'avocat, sans parler du reste si les acheteurs obtiennent gain de cause (frais d'expertise judiciaire, dépends,...).

[alex166]

en plus vous dite travailler dans un garage... vous y faites quoi ? Vous risquez d'etre qualifie de professionnel de l'automobile ... ce n'est pas à votre avantage.

[Sophie]

je ne vois pas le rapport avec mon statut de commercial automobile, mon métier de tous les jours, avec le lien de véhicule personnel que je vends a titre perso surtout avec les factures entretien, contrôle technique etc etc, a jour !!! mais bon a chacun sa vision des choses.

[freddy]

je ne vois pas le rapport avec mon statut de commercial automobile, mon métier de tous les jours, avec le lien de véhicule personnel que je vends a titre perso surtout avec les factures entretien, contrôle technique etc etc, a jour !!! mais bon a chacun sa vision des choses.

Le lien est simple. Vous êtes dans un environnement propice à obtenir de la part de mécanos des informations sensibles dont une autre personne, à 1.000 lieux de ce milieu, ne pourrait bénéficier. Vous êtes donc présumée savoir (il faut ensuite démontrer que vous le saviez).

[alex166]

C'est bien le sens de mon propos. Il y a quelqu'un sur le forum qui est commercial dans un norauto et ca lui a fait beaucoup de tord car il a ete considere comme un professionnel... la partie axverse ne manquera pas de souligner ca...