Il faudrait arriver à prouver que le préjudice esthétique était plus important hier qu'aujourd'hui... Cela est plus qu'alambiqué...
Ou alors, il faudrait faire admettre qu'il s'agit d'un pourcentage de la Valeur...
En prenant ce raisonnement par exemple, le véhicule valait 20 000 €, le préjudice était de 5 000€ soit 25%.
Aujourd'hui, la valeur est de 10 000 €, la minoration serait de 2 500 € pour le même pourcentage de minoration mais bon courage pour le faire appliquer... Après, il faudrait se rapprocher de vos conditions générales et/ou particulières de votre contrat.
En règle générale, le préjudice lié au sinistre grêle avait été établi, chiffré, accepté et indemnisé. La nouvelle indemnisation apparaît donc minorée de ce précédent événement toujours existant au moment du vol.
Préjudice esthétique et contenu d'une caravane
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Re: Préjudice esthétique et contenu d'une caravane
Pourquoi appliquer un coefficient de dépréciation sur une dépréciation ???
La caravane était grêlée, les impacts ne vont pas évolués dans le temps; par contre, la valeur de la caravane baisse naturellement...
C'est l'inconvénient d'accepter un préjudice esthétique dans ce genre de cas...; vous touchez une somme de suite, mais la caravane voit sa valeur amputée d'autant de suite et cela ne vient pas à l'idée de suite mais plutôt quand d'autres ennuis surviennent.
La caravane était grêlée, les impacts ne vont pas évolués dans le temps; par contre, la valeur de la caravane baisse naturellement...
C'est l'inconvénient d'accepter un préjudice esthétique dans ce genre de cas...; vous touchez une somme de suite, mais la caravane voit sa valeur amputée d'autant de suite et cela ne vient pas à l'idée de suite mais plutôt quand d'autres ennuis surviennent.