Je crois avoir trouvé une explication qui "tient la route".1/ Votre fille a effectivement été rattachée à votre contrat le 30/06/2011 en tant que conducteur occasionnel et non pas comme conducteur secondaire. Excusez-moi d'en avoir douté.
- Le côté positif est que ce statut lui a probablement permis d'échapper à une éventuelle majoration du CRM de base (valeur = 1) que la plupart des assureurs peuvent appliquer à tout conducteur principal comme secondaire débutant (appelé "conducteur novice") et ce pour une durée qui ne peut excéder 2 ans (voir paragraphe Particularités).
De ce fait, le CRM du contrat n'a pas dû être impacté par ce CRM majoré. Vous pouvez le vérifier sur l'avenant du 30/06/2011 : vous ne devez pas avoir subi d'augmentation de votre cotisation suite au rattachement de votre fille à votre contrat.
- Le côté négatif est que ce statut ne lui a pas permis de bénéficier de la réduction progressive de son CRM de base à raison de 5 % par année sans sinistre responsable alors qu'en tant que conducteur secondaire, elle en aurait bénéficié à la fin de son éventuel "noviciat" et au plus tard au bout du délai légal de 2 ans sans sinistre responsable.
De ce fait, elle n'a pas bénéficié d'un CRM "potentiel" qui aurait pu être égal voire inférieur à 0,95 au moment où son premier sinistre responsable est survenu (30/04/2014).
2/ Son CRM "potentiel" est donc resté figé à 1 jusqu'au 30/04/2014, date de son premier sinistre 100 % responsable.
A compter de cette date, votre assureur lui a affecté un CRM "potentiel" de 1,25 (1 x 1,25).
Votre propre CRM de conducteur principal (donc le CRM du contrat) étant à 0,5 depuis au moins 3 ans sans sinistre responsable, il n'a pas affecté par ce premier sinistre. D'ailleurs, vous ne devez pas avoir constaté d'augmentation de votre cotisation à l'échéance annuelle du 01/08/2014.
3/ Suite à son sinistre 100 % responsable du 22/01/2015, votre fille s'est vue affliger un CRM de 1,33. Pourquoi 1,33 et pas 1,56 (1,25 x 1,25) ? Je pense avoir découvert la raison.
En toute logique, il semblerait que l'impact d'un sinistre responsable sur le CRM "potentiel" d'un conducteur secondaire ou occasionnel déclaré est immédiat. A la différence du CRM du conducteur principal dont l'augmentation (tout comme la diminution en absence de sinistre) n'est applicable qu'à l'échéance annuelle du contrat.
Si c'est bien le cas, l'assureur a considéré que ce second sinistre est survenu 98 jours avant le 30/04/2015, date à laquelle votre fille aurait pu bénéficier de la première minoration de 5 % sur le CRM "acquis" suite au précédent sinistre. Et il aurait donc appliqué un abattement sur la majoration de 25 % au prorata du nombre de jours écoulés "sans sinistre".
C'est alambiqué : 25 % multiplié par 98 et divisé par 365 égal 6,71 % ; précédent CRM de 1,25 augmenté de 6,71 % (au lieu de 25 %) égal nouveau CRM de 1,333. Ce qui donne bien un CRM "potentiel" de 1,33 à effet immédiat à compter du 22/01/2015 sur tout nouveau contrat ouvert au nom de votre fille ou sur tout contrat existant sur lequel votre fille serait déclarée conductrice principale.
Par contre, suite à ce second sinistre responsable survenant moins d'un an après le premier, votre CRM n'aurait été majoré de 25 % (0,5 --> 0,62) qu'à l'échéance annuelle du contrat, soit le 01/08/2015. En résiliant ce contrat, vous n'avez pas échappé à cette majoration (je sais, ce n'était pas votre but), vous avez juste anticipé sa prise d'effet.
Conclusion de tous nos échanges :Laissez tomber ! Vous n'obtiendrez pas l'annulation de la responsabilité totale de votre fille dans le sinistre du 30/04/2014.
Et relativisez : Si votre fille avait été déclarée ou reconnue conductrice principale de votre véhicule, c'est son CRM de 1,56 (2 sinistres dans la même année avec à peine 3 ans d'ancienneté en tant qu'assurée) qui aurait été appliqué à votre contrat et non pas votre CRM actuel de 0,62. D'une part, elle serait partie sur de mauvaises bases pour son propre contrat et d'autre part, vous auriez mis plus de 15 ans à retrouver le CRM optimal de 0,5.
Ceci dit, un petit avis tout a fait personnel : A moins que cela ait une incidence non négligeable sur le montant de la cotisation, pourquoi ne pas avoir déclaré votre épouse comme conducteur secondaire au même titre que vous ?