Audi : Est-ce un vice caché ?

[Romain02000]

merci à vous pour vos conseils,
j'appel tout le monde afin de mettre à jour, mais pour l'expert de la première expertise amiable je doute fort qu'il soit dispo aussi rapidement...
une dernière question: j'essai de chiffrer les dédommagements, mais je me fixe quelle date fin ?? le jour de l'expertise ?? comme par exemple pour l'assurance: du 22 janvier 2011 au 20 juillet 2012 ?? car si l'expertise dure encore des mois et des mois ...

[CQFD]

merci à vous pour vos conseils,
j'appel tout le monde afin de mettre à jour, mais pour l'expert de la première expertise amiable je doute fort qu'il soit dispo aussi rapidement...
une dernière question: j'essai de chiffrer les dédommagements, mais je me fixe quelle date fin ?? le jour de l'expertise ?? comme par exemple pour l'assurance: du 22 janvier 2011 au 20 juillet 2012 ?? car si l'expertise dure encore des mois et des mois ...

Re,

1°) Posez lui la question.

2°) C'est lors de la 1ère réunion d'Expertise Judiciaire que l'expert fait le point (avant même de se déplacer vers le véhicule).
Il se présente devant les parties, fait l'historique et expose les raisons qui l'on amené ici.
Puisque l'expertise va se dérouler chez vous, faites de la place dans votre salon et préparez des chaises (beaucoup) !... et... du café !
J'espère que tous les mises en cause seront présents et qu'une seule expertise suffira.

3°) C'est sûr ! personne n'est devin...
L'Expert vous demandera une estimation du préjudice, mais ce n'est que de l'estimatif et rien n'est figé !
- Annulation de la vente ou pas ? si oui, remboursement du véhicule à sa valeur d'acquisition.
- Achat d'un nouveau véhicule + CG + carburant + km parcouru
ou, plus simple, reprenez le prix d'une location à véhicule équivalent à celui en panne pour 1 an (fournissez un devis)
ou, encore plus simple, partez sur la base de 1/1000ème de la valeur d'achat de votre véhicule en panne toujours pour 1 an par exemple.

Après le dépôt du rapport d'expertise vous y verrez plus clair et en vue du procès au fond vous affinerez les chiffres avec votre avocat (perte de jouissance, etc...).
D'ors et déjà parlez-en à votre avocat pour savoir ce qu'il en pense.


.

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

je viens de tout relire depuis le debut et je me pose une question : si a tout hasard (ca ne devrait pas etre le cas) la decision du tribunal n'est pas en faveur de l'acheteur et que le vice cache n'est pas prouve le vendeur peut il exiger de l'acheteur le remboursement de l'ensemble des frais engendres par cette affaire?

[CQFD]

.... le vendeur peut il exiger de l'acheteur le remboursement de l'ensemble des frais engendres par cette affaire?

Bonjour Tous,

Bien sûr !

Retournez la situation et admettons, d'après le rapport d'expertise, que le vice caché ne soit pas avéré et que la décision du Tribunal soit au contraire favorable au vendeur et au constructeur et non plus à Romain02000 :

Au préalable, dans leurs conclusions, le vendeur et le constructeur auront demandé au Tribunal que l'acheteur (Romain02000) de :
- Dire que le vendeur et le constructeur sont recevables et bien fondé en toutes leurs demandes.
- Débouter Romain02000 de l'ensemble de ses demandes.
- Condamner Romain02000 à verser au vendeur et au constructeur la somme de xxxx € sur le fondement de l'art.700 du Code de Procédure Civile.
- Condamner le même aux entiers dépens dont les frais engagés par le vendeur et le constructeur dans le cadre des expertises amiables, etc....

Le Juge ordonnera l'exécution...
Les enjeux financiers sont importants !

Les Tribunaux suivent à presque 100% les conclusions des rapports d'Expertises Judiciaires.



.

[Romain02000]

.... le vendeur peut il exiger de l'acheteur le remboursement de l'ensemble des frais engendres par cette affaire?

Bonjour Tous,

Bien sûr !

Retournez la situation et admettons, d'après le rapport d'expertise, que le vice caché ne soit pas avéré et que la décision du Tribunal soit au contraire favorable au vendeur et au constructeur et non plus à Romain02000 :

Au préalable, dans leurs conclusions, le vendeur et le constructeur auront demandé au Tribunal que l'acheteur (Romain02000) de :
- Dire que le vendeur et le constructeur sont recevables et bien fondé en toutes leurs demandes.
- Débouter Romain02000 de l'ensemble de ses demandes.
- Condamner Romain02000 à verser au vendeur et au constructeur la somme de xxxx € sur le fondement de l'art.700 du Code de Procédure Civile.
- Condamner le même aux entiers dépens dont les frais engagés par le vendeur et le constructeur dans le cadre des expertises amiables, etc....

Le Juge ordonnera l'exécution...
Les enjeux financiers sont importants !

Les Tribunaux suivent à presque 100% les conclusions des rapports d'Expertises Judiciaires.



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bonjour à tous,

merci pour votre réponse qui me fait froid dans le dos ..... !! je n'imagine même pas cela, rien que les frais d'avocatS d'Audi ... je payerai pendant des années!

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

je ne vous le souhaite pas mais comme j'ai vecu un cas un peu similaire j'avais mis en cause un constructeur pour un vice de fabrication connu le vehicule venant de l'etranger le constructeur ne s'etait meme pas deplace a l'expertise pour les memes raisons que vous est arrive le moment ou il fallait passer par la justice et c'est a ce moment que n'etant pas certain de gagner contre un constructeur ma pj m'avait mis en garde sur des frais eventuels en cas de perte du proces.....ceci dit je m'opposais a un constructeur et pas a un particulier mais j'avais un rapport d'expertise favorable...ma crainte etait qu'en fait la justice considere cette panne comme pouvant arriver avec le kilometrage du vehicule et pas comme un vice de fabrication...

[CQFD]

Re,

C'est sûr que rien n'est jamais acquis !
Puisque "certains" arrivent même à s'en tirer alors qu'ils sont pourtant coupables...

[Jeanmi]

C'est pour cela qu'il ne faut jamais générailser un dossier; chaque cas est unique...

[Romain02000]

Bonsoir à tous,

Bon l'expertise judiciaire d'aujourd'hui s'est bien déroulée, toutes les parties étaient présentes, et j'ai suivi vos conseils notamment pour l'assistance de l'expert amiable (qui m'a était vraiment utile car il connaissait super bien le premier rapport et à su facilement le défendre davant audi qui le "descendé" alors que l'expert judiciaire à bien précisé qu'il était ok avc le déroulement des expertises amiable et les conclusions du rapport).

Par contre Audi s'en tire bien....!

l'expert judiciaire à commencé par un historique de la voiture, il à ensuite éclaircie les causes de la pannes (donc usure prématurée de l'axe de la pompe à huile) puis demandé aux représentant d'audi si il y a eu des rappels pour cette pièce ou tout autres sortes de choses. Leur réponse est catégorique non jamais entendu de problème, c'est possible mais sur le nombre de milliers de moteurs.... !! le mec assez agressif et de mauvaise foi (en mm tps il fait son taf..)
sans oublié qu audi précise dque c'est une voiture vendue en allemagne cest donc le SAV allemand qui doit s'en charger..

donc l'expert exclu toute responsabilité d audi, et se retourne donc vers le vendeur, lui dit qu'il peut se retourner contre l'importateur (chose que le premier expert de l amiable avait précisé, ) sinon c'est lui qui paye.

Ensuite, l'expert judiciaire a examiner le moteur, pris des photos, et bien approuvé les conclusions du premier rapport amiable. (usure de l'axe, rayure sur arbre à cames, coussinnet usés, ...)
Pour audi, le moteur aurai pu etre refait il y a un an et demi (aussitot la panne car presence rouille) selon lui on changer la pompe à huile et le tour était joué ... là gros débat entre les experts, qui les autres certifies que c'était inconscient de remonter un moteur ds un tel état !!! Mais audi sait que leurs responabilités est exclus et que le moteur ne sera jamais refaits, il peut donc dire ce qu'il veut !

L'exeprt judiciaire préconise d'office un échange standart. il rend son rapport dans une semaine avec comme conclusion que le moteur est mort, audi n'est pas responable, et que le vendeur est donc responsable (mais doit voir avec son importateur car l'axe était déjà usé avant que mon vendeur ait cette voiture)

donc c'est repartis pour des mois et des mois en plus........ demande de nouveau référé (avec une juge des référés qui est gravement malade, donc vice mais peu pas faire 2 boulots...) avec assignation de l'importateur (qui fond les plombs pour faciliter les choses) par mon vendeur et demande d'expertise judiciaire et enfin aprés rapport et juge !!!
et l'importateur qui fond les plombs, cela va encore faire trainer... il va falloir aller chercher son assurance qui le couvrer à l'époque de la vente de cette voiture..
cool la voiture sera finie de payer, sachant que j'annule la vente sa me fera de l'argent à placer en cas de victoire
mais selon l'expert judiciaire et mon avocat, j'ai 99% de chances de gagner car je ss une victime selon leurs dires

donc il faut encore patienter.......(mon avocat m'a dit peut etre fin d'année). à voir si les indemnités vont suivre car la mes compte sont ds le rouges (tres rouges)
une question quand on demande une perte de jouissance les 1/1000 par jour, on ne peut demander que ça ? cela comprend ds les 1/1000é l'assurance , l'achat d''une autre voiture, ...

ps: j'ai bien suivis tous vos consiels, jusqu'au café

Bonne soirée et dsl pour les fautes

[CQFD]

Bonjour !

ps: j'ai bien suivis tous vos consiels, jusqu'au café

, le café, c'était pour détendre l'atmosphère !

... une question quand on demande une perte de jouissance les 1/1000 par jour, on ne peut demander que ça ?...

Ben oui, c'est l'un ou l'autre mais pas les deux !

La perte de jouissance compense l'immobilisation de votre véhicule durant sa panne.
Dans l'hypothèse où vous auriez loué un véhicule équivalent auprès d'un loueur et pour la même durée vous auriez pu présenter la facture du loueur, mais là ce n'est pas le cas.

Imaginez (mais ne rêvez pas ! ) qu'Audi vous ai prêté gracieusement un véhicule durant la durée de la procédure, vous n'auriez alors rien pu demander en perte de jouissance puisque votre véhicule aurait été remplacé.

Par contre, ce que vous pouvez réclamer ce sont des dommages intérêts pour préjudice moral qui sont sensés compenser toutes les "tracasseries" du moment (à voir avec votre avocat) ainsi que tous les frais restant à votre charge pour vous permettre de vous défendre et, en cas d'annulation de la vente... le prix de la carte grise !

J'ai bien peur que vous n'en ayiez pas fini puisque maintenant il faut appeler à la cause l'importateur et son assureur; d'où nouvelle assignation en référé et nouvelle tenue d'une réunion d'expertise judiciaire pour la fin de l'année.
Le pré-rapport d'expertise judiciaire suivra, probablement au 1er trimestre 2013, échange des "dires", dépôt du rapport définitif et ensuite Jugement au Fond devant le Tribunal, peut-être avant les vacances d'été 2013 ???

Bon courage et préparez encore le café !...

Nota : Si le Juge des Référés est malade cela n'entrave en rien le bon déroulement de la procédure car il est heureusement remplacé... !

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