Problème après achat ses contrôle technique

[Pellan]

Bonsoir,

J'ai effectuer l'achat d'un véhicule c4 pour ma fille qui venait d'avoir le permis .cet achat ses fait par le biais du bon coin .le vendeur noter un problème de volant moteur mon mari ayant des connaissance dans ce domaine souhaite voir le véhicule et nous faisons l'achat du véhicule avec un prix correct au vu des réparations a faire malheureusement nous n'avons pas eu de contrôle technique de fait et nous n'y avons pas penser la carte grise a était barrer avec la mention Vendu dans l'état .apres réparations de l'embrayage qui été la panne lors de l'achat nous ne pouvons pas utiliser le véhicule car la voiture se coupe des les 50km dépasser et mais du temp a redémarrer le vendeur ne répond pas a nos appel téléphonique car je souhaiter faire une annulation il ses maintenant passer 3 semaine depuis l'achat et après avoir fait seulement 30 km au total le véhicule ne veut plus démarrer quel sont les recours possible et envisageable
Merci de votre réponse.coordialement,

[Pellan]

Avez vous une idée pour moi

[Jeanmi]

Il n'est pas normalement possible d'acheter une voiture sans CT !
Pourquoi avoir acheter cette voiture avec un embrayage HS ? Et vous êtes sûre que ce n'est pas l'intervention de votre mari qui est à l'origine de la panne actuelle ?
Avant de vous lancer dans une procédure plus qu'in certaine vu les circonstances de la vente et un vendeur qui a dû mettre les voiles via un téléphone à carte prépayée, vou auriez peut-être intérêt à faire faire u diagnostic précis chez quelqu'un de vraiment compétent pour voir d'où vient le problème...
Il est possible que la réparation soit mineure...

[Scotch35]

Bonsoir.

1/ S'il s'agissait d'une vente à un particulier d'un véhicule de 4 ans (à la date de vente) ou plus, le vendeur avait l'obligation légale de vous remettre un procès-verbal de contrôle technique datant de moins de 6 mois s'il n'indique pas de contre-visite ou de moins de 2 mois s'il est soumis à contre-visite (ce qui n'interdit pas la vente).
En absence de PV de CT, la vente doit être considérée comme nulle car vous ne pourrez pas immatriculer le véhicule à votre nom, à moins de présenter vous-même celui-ci au contrôle technique.
Je pense que vous connaissez la réglementation : Peut-on vendre un véhicule d'occasion sans contrôle technique ?

2/ La mention "Vendu en l'état" n'a aucune valeur juridique (comme "Vendu pour pièces". Soit un véhicule est vendu avec CT à un particulier, soit il est vendu (ou cédé) sans CT à un professionnel ou à un recycleur agréé VHU pour destruction.

Vous avez déplacé votre sujet dans la bonne section mais le titre initial dans la section était plus approprié :
"Recours possible après l'achat d'un véhicule ses controle".
En effet, vous avez tellement de problèmes techniques avec ce C4 que vous n'envisagez sans doute pas de lui faire passer le CT. D'ailleurs, vous n'avez sans doute pas pu l'immatriculer à votre nom.
Dans ce cas, le seul recours est l'annulation de la vente.
Il va donc falloir exiger de votre vendeur l'annulation de la vente et la restitution des sommes versées.

Avez-vous conservé une copie de l'annonce de vente et avez-vous vérifié que les coordonnées du vendeur sur la déclaration de cession (et la carte grise) étaient bien celles de sa pièce d'identité ? Car il vous faudra bien lui écrire.

PS : le temps de vérifier que vous aviez bien déplacé votre sujet et le temps de rédiger la réponse et de la valider, Jeanmi "a tiré plus vite que moi".

[Scotch35]

Si j'ai bien compris, le moteur se coupe passé les 50 km/h, vous n'avez circulé que 30 km avec le véhicule et l'achat date de 3 semaines. Vous avez 1 mois pour faire la nouvelle carte grise (si dépassement, les préfectures ne sont pas trop à cheval là-dessus ; la maréchaussée, oui).
Le contrôle technique, même si vous aviez eu le PV de CT, ne concerne que la sécurité du véhicule ; il ne vous aurait pas indiqué l'état de l'embrayage ou du moteur, hormis quelques fuites d'huile ou de la pollution hors normes...

Comme Jeanmi l'a dit, allez vite faire un état des lieux de la mécanique chez un professionnel sérieux. S'il y a soupçon de vice caché sur ce véhicule, ne rien démonter. Quoique acheté quasiment en panne, il sera difficile d'invoquer le vice caché.

[Pellan]

Bonsoir,

J'ai effectivement conserver les photos et l'annonce .l'achat de ce véhicule avec l'embrayage HS avait été dit par contre pour le reste non et du fait que l'embrayage avait un soucis le vendeur ne pouvez pas passer le contrôle voilà pour quoi .d'après vous est ce qu'il mais possible de poursuivre cette personne ayant l'adresse exacte de la maman du propriétaire ayant acheter le véhicule chez elle et je l'ai contacter par tel a 2 reprise lui demandant que son fils ma rappelle et toujours aucune nouvelle de sa part .Avez vous des idées pour que je puisse essayer une procédure ou autres .merci

[Scotch35]

Avant d'entamer une quelconque procédure contre votre vendeur, il faut un motif sérieux et concret !

[....] Avant de vous lancer dans une procédure plus qu'in certaine vu les circonstances de la vente et un vendeur qui a dû mettre les voiles via un téléphone à carte prépayée, vou auriez peut-être intérêt à faire faire u diagnostic précis chez quelqu'un de vraiment compétent pour voir d'où vient le problème...
Il est possible que la réparation soit mineure...

A priori, un embrayage HS n'empêche pas de passer le contrôle technique. Pas si HS que cela si vous avez pu rentrer chez vous avec. Ou alors, ce prétexte a permis au vendeur d'échapper au contrôle technique parce qu'il y a d'autres défauts que le contrôleur aurait signalé.
Si le véhicule redémarre, je vous conseille d'aller très vite passer le contrôle technique pour être sûr qu'il n'y aura pas d'autres mauvaises surprises.

Vous n'avez pas l'adresse du vendeur ? Pourtant, elle apparait sur la déclaration de cession (cerfa 13754*2) et sur la carte grise. Et lors de la vente, vous deviez vérifier que c'est bien celle de la pièce d'identité présentée ou au moins le même nom-prénom. Par ailleurs, le vendeur vous a-t-il remis le certificat de situation administrative (non-gage) ?

[Pellan]

Oui ,le vendeur ma remis le certificat de non gage et l'adresse qui se trouve sur la carte grise et le certificat de vente son une ancienne adresse puisqu'il est actuellement chez sa mère mais travaillerais en déplacement donc rarement là .d'après se que je vois je n'ai pas d'issue .l'achat de cette voiture seras une perte d'argent nette car aucune solution si elle ne demare pas ?

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Vous avez acheté un véhicule à problème et sans CT en toute conscience.
Ce genre d'achat est souvent "à risque", malheureusement pour vous vous avez perdu et d'autres frais sont à prévoir, mais vous ne savez pas lesquels et vous avez bricolé le véhicule, par contre vous voulez intenter une action contre votre vendeur...

Sans vouloir être désagréable ça ne tient pas debout et ça ne tiendra certainement pas 2min devant un tribunal...

Vous devez dans un premier temps vous constituer un dossier, le votre est vide.

Cordialement.

[Jeanmi]

C'est clair...; et avant de faire quoique se soit, il faut savoir quel est le problème actuel empêchant la démarrage !