Vente véhicule reprogrammé avec accord acheteur

[Jeanlouis44]

Bonjour,

Voilà, je viens de vendre ma voiture reprogrammée récemment et il y a des questions qui me restent en suspens.
Brièvement, je ne voulais pas vendre le véhicule reprogrammé, je voulais le faire remettre d'origine par la société qui l'a modifié. De bonne foi, j'en informe l'acheteur, qui me dit qu'il suffira de ne pas cocher la case :
"Je certifie en outre que ce véhicule n'a pas subi de modification... (...)" sur le certificat de cession.
Car lui, veut récupérer le véhicule le jour même et ne peut pas attendre. Je décide de faire confiance et de le laisser repartir avec la voiture le jour même. Il sait bien ce que cette reprogrammation sous-entend, car il me dit qu'il va y avoir un problème au niveau de la CG. Je lui fournis même la facture pour qu'il constate que cela a été fait par un professionnel.

Cela dit, après quelques recherches aujourd'hui, je ne suis pas rassuré, j'ai bien les certificats de cessions sans avoir coché la petite case, mais si un jour l'acheteur a un accident grave, je me demande si cela va suffire à me dégager de toute responsabilité. Car après tout, il peut très bien dire que je ne lui ai rien dit, coché la petite case sur son exemplaire de cession, il n'y a pas de preuves que je lui ai fourni des informations avec une facture.

Que me conseillez-vous de faire ? Je pensais lui envoyé en lettre RAR la dite facture et les papiers relatif à la reprogrammation, il ne sera pas surpris, vu qu'il sait très bien que la voiture est reprogrammée, mais je me demande si cela peut suffire ?

Merci pour aide,

[Jeanmi]

Outre le fait de ne pas avoir coché la case, il aurait fallu noter une petite mention "véhicule reprogrammé", ou le top était une attestation écrite de la main du vendeur indiquant :
"je soussigné, Mr X, acheteur du véhicule (Marque Modèle) immatriculé XX-012-YY vendu par Mr Y, certifie avoir été informé par le vendeur que le véhicule en question a subi une modification de puissance via une reprogrammation du calculateur fait par la Société Z (facture fournie N°01234) en date du 00/00/2018; je confirme avoir connaissance de ce point et en assume toute la responsabilité en ayant bien connaissance que le dit véhicule n'est plus conforme à l'origine".
Là, avec une attestation écrite de sa main, il ne peut rien faire contre vous, que cela soit après un problème mécanique ou un accident; je vous conseille donc de le revoir afin d'obtenir ce document ou de lui envoyer un courrier RAR en lui demandant en retour...

[Jeanlouis44]

Merci pour votre réponse.

Que se passe t-il dans le cas où mon acheteur refuserait de signer ce document ?

[V1sang]

Avez-vous un écrit attestant du fait qu'il soit informé de la reprogrammation lors de la vente ou avant la vente ?

[Jeanmi]

A partir du moment où vous n'avez rien d'écrit qui confirme que vous avez bien informé votre acheteur (même pas l'annonce...?), celui-ci peut se retourner contre vous demain, dans un mois, dans un an, s'il lui arrive , au pire, un problème mécanique grave, ou tout simplement au titre de la tromperie sur la qualité du véhicule (non conformité)...
Il y a pleins de petits malins qui sont tout content d'acheter le petit bolide gonflé, mais quand le moteur casse ou que la boîte lâche et que le constructeur refuse la garantie parce que la reprogrammation a été découverte, ils reviennent toujours vers le vendeur en ayant oublié d'avoir été informé !!!
Avec un écrit, si possible fait de la main de l'acheteur, c'est inattaquable...; les paroles s'envolent, les écrits restent !