Vices cachés justifiés???
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Vices cachés justifiés???
Bonjour,
Je viens ici pour essayer d'avoir des conseils. Je viens d'acheter il y a un mois une Mini Cooper S 11500euros en chèque de banque, de 2007 avec 69500km. Le vendeur est un particulier mais dans la vie il est vendeur professionnel de voiture neuve pour une grande marque. Après avoir vue le véhicule en concession, sur son lieu de travail, tout me parait ok, il dit en être proprietaire depuis deux ans, mais ayant un bb cela ne lui conviens plus. Soit, apres une semaine le temps de débloquer les fonds de mon côté, je vais toujours en concession sur son lieu de travail, il me reçoit a son bureau pour me faire signer les papiers de ventes. Je lui fait remarqué que j ai l impression d acheter un véhicules d occasions en concession, tout est pré rempli, cela semble correct, il me met en confiance. Il me signale que sur le véhicule le volant moteur et l embrayage ont été change, pas de factures cependant. C est un vendeur pro, je suis en concession d une grande marque, je lui fait confiance, sachant que ce fut le vendeur d une personne de ma famille d apres ses dires reconnaissant mon noms de famille. Je tiens à préciser que j habite sur une île dans un DOM et que tout le monde connaît un peu tout le monde par relation, c est petit. Peu de temps apres, moins d une semaine, je constate un bruit dans la direction, sur conseil d un mécano je prend Rdv a mes frais dans la concession Mini. Je demande un contrôle général de la voiture, d apres les dires de premières vues ce sera les têtes d amortisseur qui sont fissurées, pièces d usures j imagine et j attend le devis. En ressort des réparations s élevant a plus de 5000euros. Pour un véhicule acheté a 11500 euros il y a moins d un mois et j ai parcouru moins de 1000km avec. La pompe à eau va exploser, il faut donc changer le circuit de liquide de refroidissement, turbo a changer perte de puissance, nombreuses fuites d huiles dans le moteur, triangle et amortisseur arrières a changer, la boîte de vitesse entre autre était mal vissée, support moteur HS d un côté, embrayage qui grince a chaud... Enfin la je ne m y attendais pas à ce point la, la voiture ne présentant pas de bruit anormal a part dans la direction en braquant à fond.
Je contact donc le vendeur qui me dit être etonné, en regardant de plus près je vois que la date de la carte grise à son noms date de moins de 5mois, jour où il a fait passer un contrôle technique et ou est mentionné comme titulaire du certificat d immatriculation la concession pour laquelle il travail. Il continue de m affirmer qu il est le proprietaire depuis 2 ans du véhicule, que si le noms de la concession y figure c est parce qu il a fait passer ca sur la société pour avoir une remise, le contrôle technique est vierge, est juste mentionné un mauvais réglage des phares anti brouillard et l éclairage partiel de la plaque. Il me dit egalement que si la carte grise à son noms date du même jour c est parce qu il l a fait changer.
Je contact mon avocat, je lui envoi une lettre recommandée avec accusé de réception lui demandant l annulation de la vente amiable sans tenir compte des frais depenses, je contact egalement mon assurance et le service contentieux pour faire mandater un expert. Depuis je ne touche plus a la voiture, un ami mécano m a fait remarquer que mes par choc était legerement de couleur différentes, c est vrai que je n avait rien vue je l avoue et je ne suis pas le seul de mon entourage, mais si on se penche capot ouvert et qu on passe le doigts a l intérieur j ai même de la peinture qui reste sur mes doigts. Le vendeur quand a lui n a pas été chercher le recommander, mais il a reçu ma lettre de suivi car ca lui a été delivré. Cela fait une semaine, ce messieurs ne répond pas j attend donc la suite des événements et les réponses de mon assureur, mon avocat est bien entendu déjà prevenu, le mieu resterai un accord amiable même si j en doute vraiment.
Je voulais savoir ce que certaines ou certains en penserait. Plus je fouille plus je découvre, des écarts minimes dans le capot, certificat de cession avec mauvaises dates remplis par le vendeur(2007 au lieu de 2014 pour la carte grise), j ai même un certificat d achat de véhicule d occasion et je ne suis pas professionnel pourtant. Vue les dires et les incohérences de mon vendeur avec ce que j ai en ma possession, à savoir tout les originaux, je doute fortement sur ce qui aurait put être fait sur cette voiture. Elle reste immobilisée dans un parking fermé jusqu a ce que soit résolu cette affaire. Je pense qu il a dut l acheter à prix marchant et il l a revendu juste derrière sans rien me dire.
D avance merci de vos avis et témoignages.
Je viens ici pour essayer d'avoir des conseils. Je viens d'acheter il y a un mois une Mini Cooper S 11500euros en chèque de banque, de 2007 avec 69500km. Le vendeur est un particulier mais dans la vie il est vendeur professionnel de voiture neuve pour une grande marque. Après avoir vue le véhicule en concession, sur son lieu de travail, tout me parait ok, il dit en être proprietaire depuis deux ans, mais ayant un bb cela ne lui conviens plus. Soit, apres une semaine le temps de débloquer les fonds de mon côté, je vais toujours en concession sur son lieu de travail, il me reçoit a son bureau pour me faire signer les papiers de ventes. Je lui fait remarqué que j ai l impression d acheter un véhicules d occasions en concession, tout est pré rempli, cela semble correct, il me met en confiance. Il me signale que sur le véhicule le volant moteur et l embrayage ont été change, pas de factures cependant. C est un vendeur pro, je suis en concession d une grande marque, je lui fait confiance, sachant que ce fut le vendeur d une personne de ma famille d apres ses dires reconnaissant mon noms de famille. Je tiens à préciser que j habite sur une île dans un DOM et que tout le monde connaît un peu tout le monde par relation, c est petit. Peu de temps apres, moins d une semaine, je constate un bruit dans la direction, sur conseil d un mécano je prend Rdv a mes frais dans la concession Mini. Je demande un contrôle général de la voiture, d apres les dires de premières vues ce sera les têtes d amortisseur qui sont fissurées, pièces d usures j imagine et j attend le devis. En ressort des réparations s élevant a plus de 5000euros. Pour un véhicule acheté a 11500 euros il y a moins d un mois et j ai parcouru moins de 1000km avec. La pompe à eau va exploser, il faut donc changer le circuit de liquide de refroidissement, turbo a changer perte de puissance, nombreuses fuites d huiles dans le moteur, triangle et amortisseur arrières a changer, la boîte de vitesse entre autre était mal vissée, support moteur HS d un côté, embrayage qui grince a chaud... Enfin la je ne m y attendais pas à ce point la, la voiture ne présentant pas de bruit anormal a part dans la direction en braquant à fond.
Je contact donc le vendeur qui me dit être etonné, en regardant de plus près je vois que la date de la carte grise à son noms date de moins de 5mois, jour où il a fait passer un contrôle technique et ou est mentionné comme titulaire du certificat d immatriculation la concession pour laquelle il travail. Il continue de m affirmer qu il est le proprietaire depuis 2 ans du véhicule, que si le noms de la concession y figure c est parce qu il a fait passer ca sur la société pour avoir une remise, le contrôle technique est vierge, est juste mentionné un mauvais réglage des phares anti brouillard et l éclairage partiel de la plaque. Il me dit egalement que si la carte grise à son noms date du même jour c est parce qu il l a fait changer.
Je contact mon avocat, je lui envoi une lettre recommandée avec accusé de réception lui demandant l annulation de la vente amiable sans tenir compte des frais depenses, je contact egalement mon assurance et le service contentieux pour faire mandater un expert. Depuis je ne touche plus a la voiture, un ami mécano m a fait remarquer que mes par choc était legerement de couleur différentes, c est vrai que je n avait rien vue je l avoue et je ne suis pas le seul de mon entourage, mais si on se penche capot ouvert et qu on passe le doigts a l intérieur j ai même de la peinture qui reste sur mes doigts. Le vendeur quand a lui n a pas été chercher le recommander, mais il a reçu ma lettre de suivi car ca lui a été delivré. Cela fait une semaine, ce messieurs ne répond pas j attend donc la suite des événements et les réponses de mon assureur, mon avocat est bien entendu déjà prevenu, le mieu resterai un accord amiable même si j en doute vraiment.
Je voulais savoir ce que certaines ou certains en penserait. Plus je fouille plus je découvre, des écarts minimes dans le capot, certificat de cession avec mauvaises dates remplis par le vendeur(2007 au lieu de 2014 pour la carte grise), j ai même un certificat d achat de véhicule d occasion et je ne suis pas professionnel pourtant. Vue les dires et les incohérences de mon vendeur avec ce que j ai en ma possession, à savoir tout les originaux, je doute fortement sur ce qui aurait put être fait sur cette voiture. Elle reste immobilisée dans un parking fermé jusqu a ce que soit résolu cette affaire. Je pense qu il a dut l acheter à prix marchant et il l a revendu juste derrière sans rien me dire.
D avance merci de vos avis et témoignages.
Re: Vices cachés justifiés???
Bonjour.
En lisant votre sujet, connaissant "un peu" votre île, je vois deux causes possibles à vos déboires :
- la qualité de l'entretien n'a pas été à la hauteur des exigences de ce modèle (soit parce que l'acheteur initial l'a importé lui-même alors que le distributeur officiel local n'importait pas ce modèle donc n'a pas à veiller à disposer d'un stock de pièces de rechange adapté et suffisant, soit parce que l'entretien a été négligé par les propriétaires successifs) ; quid du carnet d'entretien ?
- véhicule accidenté qui a été mal réparé... (je ne peux développer plus sur ce forum public) ; quid du certificat de non-gage ?
Concernant le PV de passage au contrôle technique, c'est simple : il doit y apparaître la date de 1ère mise en circulation, la date du certificat d'immatriculation, le nom du titulaire de la carte grise et le nom de la personne qui présente le véhicule au contrôle. A vous d'en tirer les conclusions...
Vous dites que le PV de contrôle technique "vierge" date de 5 mois... Sans préjuger du professionnalisme du contrôleur de l'époque, Il a pu s'en passer des choses depuis !
Et même si ce ne sont pas des points soumis à contre-visite (UTAC-OTC - Liste des points de contrôles associés à la fonction : Eclairage, Signalisation), ne pas traiter ce problème d'éclairage partiel de la plaque arrière et ce mauvais réglage de l'antibrouillard en dit long sur le manque de sérieux de votre vendeur.... qui, étant du métier, aurait pu faire régler ça "à l’œil" par un de ses collègues mécano.
Ces erreurs sur les papiers de cession, venant de la part d'un professionnel de la vente, c'est à peine imaginable !
Et s'il était vraiment le propriétaire du véhicule depuis 2 ans, il aurait pu vous fournir quelques preuves "pour vous rassurer" : copie de la déclaration de cession initiale d'il y a 2 ans ou copie de la demande d'immatriculation d'il y a 5 mois, copie de la précédente carte grise, copie d'une facture d'un quelconque passage pour révision dans un garage, etc...
Si votre assureur ne vous fournit pas d'expert, je peux vous donner les coordonnées d'un expert indépendant (côte ouest). A l'époque de mon affaire évoquée sur ce forum (mi-2013), j'avais contacté tous les cabinets d'experts de l'île et c'est celui-ci qui m'avait le mieux renseigné sur les pratiques locales (et ceci gratuitement).
J'avais eu également de bons contacts avec un des deux experts "mécanique auto" inscrits sur cette liste : https://www.courdecassation.fr/IMG/List ... s_2014.pdf.
En lisant votre sujet, connaissant "un peu" votre île, je vois deux causes possibles à vos déboires :
- la qualité de l'entretien n'a pas été à la hauteur des exigences de ce modèle (soit parce que l'acheteur initial l'a importé lui-même alors que le distributeur officiel local n'importait pas ce modèle donc n'a pas à veiller à disposer d'un stock de pièces de rechange adapté et suffisant, soit parce que l'entretien a été négligé par les propriétaires successifs) ; quid du carnet d'entretien ?
- véhicule accidenté qui a été mal réparé... (je ne peux développer plus sur ce forum public) ; quid du certificat de non-gage ?
Concernant le PV de passage au contrôle technique, c'est simple : il doit y apparaître la date de 1ère mise en circulation, la date du certificat d'immatriculation, le nom du titulaire de la carte grise et le nom de la personne qui présente le véhicule au contrôle. A vous d'en tirer les conclusions...
Vous dites que le PV de contrôle technique "vierge" date de 5 mois... Sans préjuger du professionnalisme du contrôleur de l'époque, Il a pu s'en passer des choses depuis !
Et même si ce ne sont pas des points soumis à contre-visite (UTAC-OTC - Liste des points de contrôles associés à la fonction : Eclairage, Signalisation), ne pas traiter ce problème d'éclairage partiel de la plaque arrière et ce mauvais réglage de l'antibrouillard en dit long sur le manque de sérieux de votre vendeur.... qui, étant du métier, aurait pu faire régler ça "à l’œil" par un de ses collègues mécano.
Et s'il était vraiment le propriétaire du véhicule depuis 2 ans, il aurait pu vous fournir quelques preuves "pour vous rassurer" : copie de la déclaration de cession initiale d'il y a 2 ans ou copie de la demande d'immatriculation d'il y a 5 mois, copie de la précédente carte grise, copie d'une facture d'un quelconque passage pour révision dans un garage, etc...
La lettre recommandée envoyée, c'est à l'avocat ou au vendeur ?Alex974 a écrit : [...] Je contact mon avocat, je lui envoi une lettre recommandée avec accusé de réception lui demandant l annulation de la vente amiable sans tenir compte des frais depenses, je contact egalement mon assurance et le service contentieux pour faire mandater un expert. [...]
Si votre assureur ne vous fournit pas d'expert, je peux vous donner les coordonnées d'un expert indépendant (côte ouest). A l'époque de mon affaire évoquée sur ce forum (mi-2013), j'avais contacté tous les cabinets d'experts de l'île et c'est celui-ci qui m'avait le mieux renseigné sur les pratiques locales (et ceci gratuitement).
J'avais eu également de bons contacts avec un des deux experts "mécanique auto" inscrits sur cette liste : https://www.courdecassation.fr/IMG/List ... s_2014.pdf.
Dernière modification par Scotch35 le sam. mai 02, 2015 1:34 pm, modifié 1 fois.
Pour triompher, le mal n'a besoin que de l'inaction des gens de bien. Edmund Burke
Re: Vices cachés justifiés???
Je vous remercie de votre avis et de vos réponses.
Sur le PV apparaisse bien le noms du titulaire du certificat d immatriculation, à savoir la concession. Ont été présenté le récipissé de la déclaration du véhicule d occasion et la copie du certificat d immatriculation visée par le vendeur professionnel. Ce monsieur a donc fait sa carte grise à son noms le jour même du contrôle technique. Ceci était en décembre 2014, le véhicule avait 63000km, aujourd'hui, début mai, un mois apres l achat a 69000km, il en a 70000km. Mais la personne continue d affirmer qu elle est proprietaire du véhicule depyis 2 ans malgré les éléments en ma possession, elle changera sûrement de registre une fois qu un expert viendra voir le véhicule.
La seule réponse de ce messieurs suite aux problèmes evoqués a été "pour moi le contrôle technique n a rien décelé donc j ai vendu le véhicule, je me suis dit que c était bon"
Quand aux papiers, je porte depuis bien évidement de plus en plus ️attention aux éléments en ma possession et il s est bel et bien trompé en les remplissant car ceux ci on été en parti fait sur ordinateur pour les grandes lignes, le reste a été manuscrit. Avoué que pour un vendeur professionnel c est quand même assez gros. Étant donné la situation j espère que nous pourrons arriver à un accord amiable ne demandant rien d autre que l annulation de la vente vue l état du moteur de ce véhicule pour le prix que je l ai payé. Je me suis renseigné tout de même aupres du concessionnaire de la marque de la voiture, celle ci a été vendu ici et non importé par un particulier, je doute qu elle fut bien entretenu étant donné que ce n est pas une voiture neuve certe mais qui n a pas tant de kilomètre que ca. J ai auparavant déjà eu une voiture de ce type de cet âge la avec ce kilométrage, elle n était pas dans cet etat. Ici la carrosserie est plustot en bonne état, mais ce qui se cache sous le moteur présente de gros problemes à résoudre, ce devis ayant été fait sans démontage ce serait donc sous réserve de ce que l on pourrait découvrir d autre si elle venait à etre réparée.
Je vous tiendrais informé de la suite de ce dossier. Encore merci pour vos avis.
Sur le PV apparaisse bien le noms du titulaire du certificat d immatriculation, à savoir la concession. Ont été présenté le récipissé de la déclaration du véhicule d occasion et la copie du certificat d immatriculation visée par le vendeur professionnel. Ce monsieur a donc fait sa carte grise à son noms le jour même du contrôle technique. Ceci était en décembre 2014, le véhicule avait 63000km, aujourd'hui, début mai, un mois apres l achat a 69000km, il en a 70000km. Mais la personne continue d affirmer qu elle est proprietaire du véhicule depyis 2 ans malgré les éléments en ma possession, elle changera sûrement de registre une fois qu un expert viendra voir le véhicule.
La seule réponse de ce messieurs suite aux problèmes evoqués a été "pour moi le contrôle technique n a rien décelé donc j ai vendu le véhicule, je me suis dit que c était bon"
Quand aux papiers, je porte depuis bien évidement de plus en plus ️attention aux éléments en ma possession et il s est bel et bien trompé en les remplissant car ceux ci on été en parti fait sur ordinateur pour les grandes lignes, le reste a été manuscrit. Avoué que pour un vendeur professionnel c est quand même assez gros. Étant donné la situation j espère que nous pourrons arriver à un accord amiable ne demandant rien d autre que l annulation de la vente vue l état du moteur de ce véhicule pour le prix que je l ai payé. Je me suis renseigné tout de même aupres du concessionnaire de la marque de la voiture, celle ci a été vendu ici et non importé par un particulier, je doute qu elle fut bien entretenu étant donné que ce n est pas une voiture neuve certe mais qui n a pas tant de kilomètre que ca. J ai auparavant déjà eu une voiture de ce type de cet âge la avec ce kilométrage, elle n était pas dans cet etat. Ici la carrosserie est plustot en bonne état, mais ce qui se cache sous le moteur présente de gros problemes à résoudre, ce devis ayant été fait sans démontage ce serait donc sous réserve de ce que l on pourrait découvrir d autre si elle venait à etre réparée.
Je vous tiendrais informé de la suite de ce dossier. Encore merci pour vos avis.
Re: Vices cachés justifiés???
Je résume :
1/ En décembre 2014, ce monsieur (votre vendeur) a acheté d'occasion le véhicule à la concession où il travaille ; suite à cet achat, il présente le véhicule au contrôle technique puis il procède à l'immatriculation à son nom ; pour preuve, le certificat d'immatriculation au nom de la concession (selon le PV de CT ou non pas selon une copie de la carte grise que vous auriez vue) et la déclaration de cession mentionnant que ce monsieur est l'acheteur (idem, selon le PV de CT et non selon une copie de la déclaration que vous auriez vue).
A ce moment-là, rien d'anormal à ce que la carte grise soit encore au nom du concessionnaire. Et rien d'illégal à ce que l'acheteur (ce monsieur) présente son véhicule au CT après l'achat s'il a accepté en toute connaissance de cause que son vendeur (la concession) ne se charge pas de cette présentation du véhicule au CT avant de le vendre.
2/ En mai 2015, soit 5 mois plus tard, ce passage au CT étant encore valide, ce monsieur vous revend ce véhicule.
Jusqu'ici, rien de critiquable.
Pourquoi ce monsieur s'entêterait-il alors à affirmer qu'il est le propriétaire du véhicule depuis 2 ans ? S'il ne fait pas l'effort de le prouver, que veut-il cacher ?
Il est évident que ce n'est pas un véhicule neuf et il est admissible que les véhicules souffrent un peu plus sur votre île (climat, état des routes dans "les hauts") mais pas au point de le délabrer en 8 ans selon vos descriptions ! Et quand bien même ce serait le cas, je suis étonné que ce délabrement n'apparaisse pas un tant soit peu sur le PV de CT d'il y a 5 mois.
Vu que "tout le monde se connait"... avez-vous enquêté sur le centre de contrôle technique qui a effectué ledit contrôle ?
Tenez-nous au courant du résultat de vos démarches auprès de votre avocat et de votre assureur.
J'avoue ne pas pas voir d'autre motif d'annulation de vente que la détection de VÉRITABLES vices cachés dont il vous faudra en apporter la preuve. Car je ne suis même pas certain qu'un contrôle technique volontaire passé maintenant serait opposable au vendeur puisque le sien date de 5 mois.
Sauf si ce CT volontaire met en évidence un antécédent d'accident bien maquillé. C'est par là que j'aurais commencé....
1/ En décembre 2014, ce monsieur (votre vendeur) a acheté d'occasion le véhicule à la concession où il travaille ; suite à cet achat, il présente le véhicule au contrôle technique puis il procède à l'immatriculation à son nom ; pour preuve, le certificat d'immatriculation au nom de la concession (selon le PV de CT ou non pas selon une copie de la carte grise que vous auriez vue) et la déclaration de cession mentionnant que ce monsieur est l'acheteur (idem, selon le PV de CT et non selon une copie de la déclaration que vous auriez vue).
A ce moment-là, rien d'anormal à ce que la carte grise soit encore au nom du concessionnaire. Et rien d'illégal à ce que l'acheteur (ce monsieur) présente son véhicule au CT après l'achat s'il a accepté en toute connaissance de cause que son vendeur (la concession) ne se charge pas de cette présentation du véhicule au CT avant de le vendre.
2/ En mai 2015, soit 5 mois plus tard, ce passage au CT étant encore valide, ce monsieur vous revend ce véhicule.
Jusqu'ici, rien de critiquable.
Il est évident que ce n'est pas un véhicule neuf et il est admissible que les véhicules souffrent un peu plus sur votre île (climat, état des routes dans "les hauts") mais pas au point de le délabrer en 8 ans selon vos descriptions ! Et quand bien même ce serait le cas, je suis étonné que ce délabrement n'apparaisse pas un tant soit peu sur le PV de CT d'il y a 5 mois.
Vu que "tout le monde se connait"... avez-vous enquêté sur le centre de contrôle technique qui a effectué ledit contrôle ?
Tenez-nous au courant du résultat de vos démarches auprès de votre avocat et de votre assureur.
J'avoue ne pas pas voir d'autre motif d'annulation de vente que la détection de VÉRITABLES vices cachés dont il vous faudra en apporter la preuve. Car je ne suis même pas certain qu'un contrôle technique volontaire passé maintenant serait opposable au vendeur puisque le sien date de 5 mois.
Pour triompher, le mal n'a besoin que de l'inaction des gens de bien. Edmund Burke
Re: Vices cachés justifiés???
Pour résumer la situation, le vendeur Pro a acheter le véhicule a sa concession en décembre au prix marchant j imagine. Je lui ai acheter la voiture de particulier à particulier fin mars. Il a tout a fait le droit je le conçois d acheter des vehicules de cette manière et de les revendre ensuite. Il me dit cependant l'orque je vois la voiture pour la première fois et au moment de la vente qu il l a acheté d occasion il y a deux ans et reste actuellement sur cette position. A la question pourquoi une carte grise à son noms datant de décembre 2014, il m a répondu l avoir changer, si le véhicule etait au noms d un de ces proches avant pourquoi pas. Mais sur le PV du contrôle en ressort autre chose indiquant la concession titulaire du certificat d immatriculation le même jour lors du dit contrôle de décembre 2014. Soit, pourquoi effectivement nier et continuer à dire que le véhicule lui appartient depuis deux années.
Je prends donc possession fin mars de la voiture et apres un bruit dans la direction je vais chez Mini de moi même et demande un contrôle generale du véhicule. Je pensais en ressortir avec des pièces d usures a changer, il est vrai que ici avec le climat, les voitures s abîme vites, soit. En ressort un devis a plus de 5000euros, pour des pièces comme le turbo compresseur a changé, plus de 1000euros, le circuit de refroidissement et de nombreuses fuites d huiles au niveau du moteur. J ai fait moins de 1000km depuis l achat, et cela fait moins d un mois lors du contrôle du véhicule chez Mini. Je suis bien conscient que c est a moi de prouver si il y a ou non vices cachés sur cette voiture. Mais un turbo HS déjà aussi rapidement. Mini m a revissé ma boîte de vitesse, selon eux de ce qu ils voit c est que des choses ont été faite sur ce véhicule, des pièces ont été changées mais ceux qui ont fait ca ce sont juste arrêtés et n'ont pas continué. La voiture a donc 70000km aujourd'hui (mai 2015), je l ai acheté a 69000km(Fin Mars 2015) et le CT date de Décembre 2014 ou la voiture affichée 67000km.
J attend de voir la suite, j ai envoyé un recommandé et une lettre de suivie au vendeur, ainsi qu un recommandé a l assurance. Le vendeur a bien reçu la lettre de suivi mais n a pas récupéré le recommandé, je reste d ailleurs très correct car je cherche tout simplement a résoudre cette affaire mais il ne répond pas je laisse donc faire la suite avec l assurance et mon avocat. J ai tout de même payer ce véhicule 11500euros, avec un devis s élevant a plus de 5000euros. Je l ai acheté certe a un particulier, c est une occasion je ne m attendais pas un véhicule neuf, mais etant lui professionnel de la vente de véhicule, je doute fort qu il n ai pas pris soins de vendre son produit sans etre au courant de celui ci, pour lui tout etait normal, pas de soucis majeur sur le véhicule, jamais d ennui, CT vierge donc c etait bon pour le vendre.
Je prends donc possession fin mars de la voiture et apres un bruit dans la direction je vais chez Mini de moi même et demande un contrôle generale du véhicule. Je pensais en ressortir avec des pièces d usures a changer, il est vrai que ici avec le climat, les voitures s abîme vites, soit. En ressort un devis a plus de 5000euros, pour des pièces comme le turbo compresseur a changé, plus de 1000euros, le circuit de refroidissement et de nombreuses fuites d huiles au niveau du moteur. J ai fait moins de 1000km depuis l achat, et cela fait moins d un mois lors du contrôle du véhicule chez Mini. Je suis bien conscient que c est a moi de prouver si il y a ou non vices cachés sur cette voiture. Mais un turbo HS déjà aussi rapidement. Mini m a revissé ma boîte de vitesse, selon eux de ce qu ils voit c est que des choses ont été faite sur ce véhicule, des pièces ont été changées mais ceux qui ont fait ca ce sont juste arrêtés et n'ont pas continué. La voiture a donc 70000km aujourd'hui (mai 2015), je l ai acheté a 69000km(Fin Mars 2015) et le CT date de Décembre 2014 ou la voiture affichée 67000km.
J attend de voir la suite, j ai envoyé un recommandé et une lettre de suivie au vendeur, ainsi qu un recommandé a l assurance. Le vendeur a bien reçu la lettre de suivi mais n a pas récupéré le recommandé, je reste d ailleurs très correct car je cherche tout simplement a résoudre cette affaire mais il ne répond pas je laisse donc faire la suite avec l assurance et mon avocat. J ai tout de même payer ce véhicule 11500euros, avec un devis s élevant a plus de 5000euros. Je l ai acheté certe a un particulier, c est une occasion je ne m attendais pas un véhicule neuf, mais etant lui professionnel de la vente de véhicule, je doute fort qu il n ai pas pris soins de vendre son produit sans etre au courant de celui ci, pour lui tout etait normal, pas de soucis majeur sur le véhicule, jamais d ennui, CT vierge donc c etait bon pour le vendre.
Re: Vices cachés justifiés???
Concernant la peinture différents sur les par choc avant et arrière, j avoue que a vue d œil ca ne m a pas sauté aux yeux et je ne suis pas le seul. Mais maintenant qu on me l a fait remarqué c est vrai on le voit si on y porte attention, ça reste quand même trompe l œil. La peinture qui me reste sur la main à l intérieur en le touchant, il faut fouillé et aller dans le moteur quand même et puis passer le doigt. Comment savoir si un véhicule a été accidenté? Si il ne l a pas déclaré je ne vois pas, il l aurait fait réparer, j imagine qu il connaît des garagistes étant donné sa position. Je ne veux pas lancé d affirmation mais j ai certaines suppositions et je commence fort a douter de ce qui a été fait sur ce véhicule. Pour l instant il ne roule plus et j attend.
Re: Vices cachés justifiés???
J'essaie de vous faire comprendre qu'une annulation de vente ne peut être obtenue en principe que par décision judiciaire fondée sur la base d'éléments prouvant soit le dol, soit la tromperie, soit la présence de vices cachés. Bien sûr, si une annulation à l'amiable peut-être obtenue sans passer par la voie judiciaire, ce n'en sera que plus rapide.
A mon avis, laissez tomber pour l'instant l'histoire de la date réelle d'acquisition de ce véhicule par ce monsieur.
En effet, il est possible qu'il s'agisse d'un véhicule repris par le concessionnaire où travaille ce monsieur en tant que vendeur. Auquel cas ledit véhicule n'avait pas à être immatriculé au nom de la concession acheteuse. Puis le concessionnaire a revendu ce véhicule à ce monsieur en lui remettant un certificat de cession mentionnant les coordonnées de la concession. Et c'est cette déclaration que ce monsieur a présenté lors du passage au CT en 12/20014. Et non pas une carte grise au nom du concessionnaire. Excusez-moi si je me trompe, au cas où vous auriez une preuve de l'existence de cette carte grise (photocopie...).
Oui il est possible que ce monsieur ait acheté ce véhicule à son employeur à un prix "marchand" car il est fréquent que les concessionnaires préfèrent rétrocéder à des marchands les véhicules qu'ils ne peuvent se permettent de revendre sous leur enseigne (pas de la marque ou trop âgés ou non éligibles à une garantie "concessionnaire"). Ou tout simplement il l'a acheté à bas prix en raison de son état (par exemple, chocs sur carrosserie ou usure prématurée de la mécanique) avec l'espoir de pouvoir le retaper "avec des copains" afin de le revendre un bon prix. Mais je ne pense pas que le concessionnaire se serait permis de revendre un véhicule sur lequel il y avait suspicion d'antécédents d'accident.
Tout autrement, si on admet que le contrôle technique passé en 12/2014 n'était pas un CT "de complaisance", il est possible que ce monsieur ait acheté ce véhicule dans un état correct pour son propre usage (d'où l'immatriculation faite dans les règles) puis que suite à de gros pépins voire un accident, il a essayé de le retaper au mieux avant de s'en débarrasser.
Tout cela ne sont que des suppositions.
Je serais curieux de savoir sur quoi vous vous êtes appuyé pour mettre votre avocat et le service contentieux de votre assureur sur cette affaire. Le devis du concessionnaire Mini, c'est bien s'il démontre que la mécanique est prématurément usée ou a été mal entretenue mais cela ne suffit pas pour prouver qu'il y a vice(s) caché(s). Espérons pour la suite de votre démarche qu'aucun démontage n'a été effectué sous peine de voir disparaître les preuves d'un quelconque vice caché.
J'en reviens à mon conseil initial : votre véhicule est roulant donc allez passer un CT volontaire dans un centre dont vous connaissez le sérieux (le patron du mien est agréé pour les expertises judiciaires, ça inspire confiance...). Son rôle ne sera pas de diagnostiquer si le moteur est lessivé mais au moins il saura vous renseigner sur l'état et la conformité des organes de sécurité et éventuellement vous alerter s'il y a des indices d'un accident mal réparé. Et cela sans démontage...
Pour triompher, le mal n'a besoin que de l'inaction des gens de bien. Edmund Burke
Re: Vices cachés justifiés???
Je vous remercie pour toutes ces informations et ces conseils.
Avant toute chose j'avais contacté mon avocat pour avoir ses conseils et voir avec lui ce qu'il en pensé. J'ai donc par la suite écris au vendeur lui demandant un accord amiable et pris contact avec mon assurance. J'ai egalement demandé conseil à un expert automobile pour voir ce qu'il en pensait. La voiture n'a subi aucun démontage ni aucune réparation, la concession mini ne l'ayant pas démontée car ils ne voulaient pas immobiliser le véhicule suivant ce qu'ils y auraient trouvé. Ce devis est donc à titre indicatif sous conditions de ce qui pourrait etre trouvé si il y avait démontage, tout a été noté sur ce qui a été vue visuellement. Je ne démonte pas et je ne repart pas le véhicule tant qu'un expert ne l'a pas vue.
Acheter un véhicule ce prix et présentant des défauts d'ordres majeurs, je ne m'y attendais pas. Le véhicule est roulant, cependant tout le circuit de refroidissement est a changé et la durite d'eau est prête a exploser, je me suis renseigner aupres de mon beau frère mecanicien, si c'est pour serrer le moteur et avoir de plus grosses réparations apres, elle reste immobilisée en sécurité. Le turbo est a changer, j'avoue ne pas conduire vite, mais acheter une voiture de sport avoir des pertes de puissances, constatées par Mini, ces deux éléments font que je ne peux pas faire un usage normal de celui ci. Si j'avais été au courant de défauts majeurs au départ, j'aurais acheter ce véhicule un moindre prix ou je ne l'aurais pas pris tout simplement. Ce sont des éléments du moteur que je ne pouvais détecter de moi même, et sur mon devis en sorte d'autres éléments majeur. Des pièces d'usure sont normal je conçois, mais cela fait tout juste un mois depuis l'achat, je n'ai roulé que 2 semaines avec et le compteur n'a pas prix 1000km. Pour une voiture qui certe n'est pas neuve mais qui affiche si peu de kilomètres au compteur comparé à l'âge, le vendeur devait le savoir avant la vente j'imagine ou etait en mesure de le faire vérifier.
En sa qualité de vendeur professionnel, ayant accès plus aisément au monde mécanique, j'imagine que ce monsieur etait en tout a fait en mesure de faire vérifier son véhicule avant la vente. Pour lui aucun soucis sur cette voiture, et pas de factures fournies non plus donc je ne peux faire pour l instant que des suppositions sur ce qui a été fait.
Il a tres bien put acheter le véhicule, en bon état pour son utilisation personnel, et suite à un choc avant et arrière, en à dissimuler les éléments pour le revendre. Si il y a eu effectivement ce genre d incident, le vendeur ne m'a en aucun cas tenu informé de ceux ci. Mais pourquoi repeindre les deux par choc dans ce cas, et pourquoi le capot apres un examen minutieux présent-il des ecarts de chaque côté.
Les informations erronées que me donne ce monsieur me font à penser qu'il me dissimule des informations, pourquoi insister sur le fait qu'il est le proprietaire depuis deux années.
Le véhicule presente donc de gros défauts, et je ne peux en faire un usage normal. Il est certe roulant mais le moteur peut lacher a tout moment, et j'ai un turbo HS. Des informations ont-elles été dissimulées volontairement sur ce véhicule sans que le vendeur m'en fasse part, comme un éventuel accident avec réparation.Si tel était le cas il se rendrait coupable d'un dol j'imagine, et etant professionnel de métier il devrait être au courant des conséquences. Depuis l'achat du véhicule, ce monsieur m'a induit en erreur sur sa possession et l'origine du véhicule, il m'a fait voir son véhicule sur son lieu de travail, en concession, pendant les horaires d'ouvertures ce qui je l'avoue m'a mis plus en confiance.
Bien sur il y a des suppositions, je vous avoue que d'acheter un véhicule cette somme, certe d'occasion, je m'attendais à avoir des travaux d'entretiens ou d'usure normal a changer, mais pas d'acheter un véhicule qui a un moteur dans cet état la. 5000euros de réparation, pour une voiture acheter 11500euros, je n'aurais pas conclue l'achat. Je suis rester droit, je paye en chèque de banque, toujours correct, je ne veux pas être malhonnête, mais si ce monsieur l'a été et à profiter de sa situation pour le faire, il devra s'attendre à ce que j'aille jusqu'au bout malheureusement si un accord amiable n'est pas trouvé. En attendant j'attend la suite cette semaine, je vous tiendrais informé, et je vous remercie encore pour vos conseils, je me renseignerai aupres d un CT. Je ne suis pas là pour acheter une voiture d'occasion et me faire payer les réparations en trouvant des excuses, mais vue la somme apportée, l'état reel du véhicule au niveau mécanique, et la position de mon vendeur de profession, je pense faire ce qui me parait juste.
Cette histoire me servira de toute façon de leçon pour l'achat ou la vente d'un futur véhicule et j'en apprend beaucoup.
Avant toute chose j'avais contacté mon avocat pour avoir ses conseils et voir avec lui ce qu'il en pensé. J'ai donc par la suite écris au vendeur lui demandant un accord amiable et pris contact avec mon assurance. J'ai egalement demandé conseil à un expert automobile pour voir ce qu'il en pensait. La voiture n'a subi aucun démontage ni aucune réparation, la concession mini ne l'ayant pas démontée car ils ne voulaient pas immobiliser le véhicule suivant ce qu'ils y auraient trouvé. Ce devis est donc à titre indicatif sous conditions de ce qui pourrait etre trouvé si il y avait démontage, tout a été noté sur ce qui a été vue visuellement. Je ne démonte pas et je ne repart pas le véhicule tant qu'un expert ne l'a pas vue.
Acheter un véhicule ce prix et présentant des défauts d'ordres majeurs, je ne m'y attendais pas. Le véhicule est roulant, cependant tout le circuit de refroidissement est a changé et la durite d'eau est prête a exploser, je me suis renseigner aupres de mon beau frère mecanicien, si c'est pour serrer le moteur et avoir de plus grosses réparations apres, elle reste immobilisée en sécurité. Le turbo est a changer, j'avoue ne pas conduire vite, mais acheter une voiture de sport avoir des pertes de puissances, constatées par Mini, ces deux éléments font que je ne peux pas faire un usage normal de celui ci. Si j'avais été au courant de défauts majeurs au départ, j'aurais acheter ce véhicule un moindre prix ou je ne l'aurais pas pris tout simplement. Ce sont des éléments du moteur que je ne pouvais détecter de moi même, et sur mon devis en sorte d'autres éléments majeur. Des pièces d'usure sont normal je conçois, mais cela fait tout juste un mois depuis l'achat, je n'ai roulé que 2 semaines avec et le compteur n'a pas prix 1000km. Pour une voiture qui certe n'est pas neuve mais qui affiche si peu de kilomètres au compteur comparé à l'âge, le vendeur devait le savoir avant la vente j'imagine ou etait en mesure de le faire vérifier.
En sa qualité de vendeur professionnel, ayant accès plus aisément au monde mécanique, j'imagine que ce monsieur etait en tout a fait en mesure de faire vérifier son véhicule avant la vente. Pour lui aucun soucis sur cette voiture, et pas de factures fournies non plus donc je ne peux faire pour l instant que des suppositions sur ce qui a été fait.
Il a tres bien put acheter le véhicule, en bon état pour son utilisation personnel, et suite à un choc avant et arrière, en à dissimuler les éléments pour le revendre. Si il y a eu effectivement ce genre d incident, le vendeur ne m'a en aucun cas tenu informé de ceux ci. Mais pourquoi repeindre les deux par choc dans ce cas, et pourquoi le capot apres un examen minutieux présent-il des ecarts de chaque côté.
Les informations erronées que me donne ce monsieur me font à penser qu'il me dissimule des informations, pourquoi insister sur le fait qu'il est le proprietaire depuis deux années.
Le véhicule presente donc de gros défauts, et je ne peux en faire un usage normal. Il est certe roulant mais le moteur peut lacher a tout moment, et j'ai un turbo HS. Des informations ont-elles été dissimulées volontairement sur ce véhicule sans que le vendeur m'en fasse part, comme un éventuel accident avec réparation.Si tel était le cas il se rendrait coupable d'un dol j'imagine, et etant professionnel de métier il devrait être au courant des conséquences. Depuis l'achat du véhicule, ce monsieur m'a induit en erreur sur sa possession et l'origine du véhicule, il m'a fait voir son véhicule sur son lieu de travail, en concession, pendant les horaires d'ouvertures ce qui je l'avoue m'a mis plus en confiance.
Bien sur il y a des suppositions, je vous avoue que d'acheter un véhicule cette somme, certe d'occasion, je m'attendais à avoir des travaux d'entretiens ou d'usure normal a changer, mais pas d'acheter un véhicule qui a un moteur dans cet état la. 5000euros de réparation, pour une voiture acheter 11500euros, je n'aurais pas conclue l'achat. Je suis rester droit, je paye en chèque de banque, toujours correct, je ne veux pas être malhonnête, mais si ce monsieur l'a été et à profiter de sa situation pour le faire, il devra s'attendre à ce que j'aille jusqu'au bout malheureusement si un accord amiable n'est pas trouvé. En attendant j'attend la suite cette semaine, je vous tiendrais informé, et je vous remercie encore pour vos conseils, je me renseignerai aupres d un CT. Je ne suis pas là pour acheter une voiture d'occasion et me faire payer les réparations en trouvant des excuses, mais vue la somme apportée, l'état reel du véhicule au niveau mécanique, et la position de mon vendeur de profession, je pense faire ce qui me parait juste.
Cette histoire me servira de toute façon de leçon pour l'achat ou la vente d'un futur véhicule et j'en apprend beaucoup.
Re: Vices cachés justifiés???
Nouvel élément que je viens de voir sur la voiture, la plaque d'immatriculation arrière est vissée et non rivetée. Vissée sur les lettres. Celle de l'avant est quand a elle rivetée, mais sur les étoiles de l'union européenne et sur le logo de la région. D'autre part ici le département comporte 3 chiffres et ceux ci sont alignés au lieu d'avoir les deux premier l un au dessus de l'autre en plus petit caractère et le troisième en suite lui plus gros ( je peux comparer ces plaques grâce aux autres vehicules garés à coté). Les chiffres et les lettres sont en reliefs, on peut les toucher, les plaques a cotés elle sont toutes plastifiées et rien n est en relief. Si on regarde de plus près, les étoiles de l'union européenne sont jaunes entourés de noir, ici elles sont juste jaunes. Les lettres inscrites en bas a droites de la plaque en petit caractères sont grises réfléchissantes et non noir comme sur les autres plaques. Les contrastes de couleurs du bleu des plaques sont eux aussi différent et d un autre bleu que celles des plaques d'origines des vehicules a côtés. Alors fausse plaque ou vrai plaque???? Je doute fort de l'origine de ce véhicule, mais jusqu'ici personne n'avait rien vue, même pas la concession Mini, et le véhicule n'a pas été touché depuis. Mystère donc sur cette voiture ... Affaire à suivre.
Re: Vices cachés justifiés???
Oui, ce monsieur doit être considéré comme "professionnel de l'automobile" puisqu'il est vendeur chez un concessionnaire automobile. De ce fait, il ne pouvait ignorer ou il était en mesure d'évaluer l'état réel de son propre véhicule avant de le mettre en vente.Alex974 a écrit : En sa qualité de vendeur professionnel, ayant accès plus aisément au monde mécanique, j'imagine que ce monsieur etait en tout a fait en mesure de faire vérifier son véhicule avant la vente. Pour lui aucun soucis sur cette voiture, et pas de factures fournies non plus donc je ne peux faire pour l instant que des suppositions sur ce qui a été fait.
Votre récapitulatif correspond bien à la définition du vice caché.Alex974 a écrit : Acheter un véhicule ce prix et présentant des défauts d'ordres majeurs, je ne m'y attendais pas. Le véhicule est roulant, cependant tout le circuit de refroidissement est a changé et la durite d'eau est prête a exploser, je me suis renseigner aupres de mon beau frère mecanicien, si c'est pour serrer le moteur et avoir de plus grosses réparations apres, elle reste immobilisée en sécurité. Le turbo est a changer, j'avoue ne pas conduire vite, mais acheter une voiture de sport avoir des pertes de puissances, constatées par Mini, ces deux éléments font que je ne peux pas faire un usage normal de celui ci. Si j'avais été au courant de défauts majeurs au départ, j'aurais acheter ce véhicule un moindre prix ou je ne l'aurais pas pris tout simplement. Ce sont des éléments du moteur que je ne pouvais détecter de moi même, et sur mon devis en sorte d'autres éléments majeur. Des pièces d'usure sont normal je conçois, mais cela fait tout juste un mois depuis l'achat, je n'ai roulé que 2 semaines avec et le compteur n'a pas prix 1000km. Pour une voiture qui certe n'est pas neuve mais qui affiche si peu de kilomètres au compteur comparé à l'âge, le vendeur devait le savoir avant la vente j'imagine ou etait en mesure de le faire vérifier.
Puisqu'il insiste tant sur ce point qui semble majeur "dans sa défense" (on se demande pourquoi...), demandez-lui de le prouver !Alex974 a écrit : Les informations erronées que me donne ce monsieur me font à penser qu'il me dissimule des informations, pourquoi insister sur le fait qu'il est le proprietaire depuis deux années.
Vous avez contacté votre assureur. Au titre de quelle garantie va-t-il intervenir ? Vu la situation et le montant des enjeux financiers, j'espère pour vous qu'il s'agit d'une véritable garantie Assurance Protection Juridique, capable de missionner un expert à ses frais et de prendre en charge les éventuels frais de justice si le recours amiable échoue.Alex974 a écrit :Avant toute chose j'avais contacté mon avocat pour avoir ses conseils et voir avec lui ce qu'il en pensé. J'ai donc par la suite écris au vendeur lui demandant un accord amiable et pris contact avec mon assurance. J'ai egalement demandé conseil à un expert automobile pour voir ce qu'il en pensait.
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[....] je ne veux pas être malhonnête, mais si ce monsieur l'a été et à profiter de sa situation pour le faire, il devra s'attendre à ce que j'aille jusqu'au bout malheureusement si un accord amiable n'est pas trouvé. En attendant j'attend la suite cette semaine, je vous tiendrais informé, et je vous remercie encore pour vos conseils, je me renseignerai aupres d un CT. Je ne suis pas là pour acheter une voiture d'occasion et me faire payer les réparations en trouvant des excuses, mais vue la somme apportée, l'état reel du véhicule au niveau mécanique, et la position de mon vendeur de profession, je pense faire ce qui me parait juste.
Puisque vous avez un avocat, il doit être en mesure de rédiger une lettre de mise en demeure bien sentie qui devrait ramener ce vendeur à la raison et éviter de poursuivre en justice.
Dernière modification par Scotch35 le dim. mai 03, 2015 3:32 pm, modifié 1 fois.
Pour triompher, le mal n'a besoin que de l'inaction des gens de bien. Edmund Burke