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Accusé de vice caché

Publié : ven. oct. 09, 2015 6:35 pm
par gepetto40
Bonjour à tous
Je suis victime d'une accusation de vice caché pour une moto que j'ai vendue le 7/04/2013. L 'acheteur m'a adressé un RAR reçu le 14/09/2015. C'est une MOTO GUZZI California 3 de 1989 achetée en 2010.
J'ai fait la rénovation moi même. Le moteur a été entièrement démonté pour inspection. La moto n'avait roulé que 40000km en 20ans et n'était pas "fraiche". La moto a roulé de nouveau en 05/2012 et suite à des problèmes de santé , j'ai dû me résoudre à la vendre le 07/04/2013 après 2000kms effectués sans soucis.
L'acheteur a eu un problème de déréglage de rupteurs( fréquent sur ce type de moto). Je suis allé chez lui gracieusement pour lui régler l'allumage. Je lui ai suggéré de monter un allumage électronique en lui proposant de le lui installer.(trop bon , trop c..) Après ceci, plus de nouvelle jusqu'à ce jour soit 2 ans et 4 mois. depuis l'achat il a parcouru 3600km, quant à l'entretien effectué :?:
Il m'a écrit dans le courrier en RAR , avoir fait ou réglé les culbuteurs en 05/2014 et insinue que j'aurais eu connaissance d'un problème sur l'arbre à came et l'avoir caché pour vendre la moto.
La moto est actuellement dans un garage Moto guzzi où il a été démonté le cylindre droit. Il n'y a pas eu d'expertise. Le délai de 2ans et demi me parait un peu long pour se réveiller et c'est ce que pensent aussi mon assurance et le conseiller juridique
Je suis convoqué par un conciliateur de justice le 26/10/2015. Celui ci me dit que je devrais me présenter à cette convocation car selon lui, l'acheteur a des preuves "qui tiennent la route".A l'instant T je ne connais pas ces preuves. Le conseiller juridique de mon assurance me conseille de ne pas me rendre à la conciliation et d'envoyer un courrier pour mettre en demeure l'acheteur de prouver le vice caché par une expertise.
Le conciliateur me dit , lui, que l'expertise n'est pas nécessaire. Qui as raison et que dois je faire ?
Mon intention serait de saisir un avocat nommé par mon assurance et de le laisser faire ?
Cette situation me perturbe en plein essai professionnel et m'empêche de dormir. Avec les procéduriers, il faut se méfier et les prendre au sérieux
Je vous remercie d'avance de vos réponses

Re: Accusé de vice caché

Publié : ven. oct. 09, 2015 7:24 pm
par freddy
Euh, si le gars gagne, alors tous les garagistes ont des soucis à se faire, y compris les constructeurs.
Plus de 2 ans et 4 mois après la vente et 3.600 km effectués ... Manifestement, le vice caché ne l'a pas empêché d'user du bien acquis, ce qui est une des raisons profondes et majeures dudit vice caché. Et pour établir que vous le saviez, je me demande quelle preuve il peut avoir.
Moto démontée dans un garage Guzzi ?!? La bourde. Il ne faut surtout jamais toucher à rien avant que les experts ne viennent constater.
Je partage l'avis de votre conseiller juridique. Et je pense que vous n'avez pas trop de souci à vous faire.
Attendre d'autres avis, notamment celui de jeanmi, expert.
A vous lire !

Re: Accusé de vice caché

Publié : ven. oct. 09, 2015 9:18 pm
par gepetto40
Bonsoir Freddy

Merci de la réponse, ça me remonte le moral par contre, je n'ai pas réussi à trouver un article de loi ou une procédure qui exprime clairement que le véhicule ne doit pas être démonté, sauf en présence d'un expert ?

Re: Accusé de vice caché

Publié : ven. oct. 09, 2015 11:52 pm
par freddy
Pas besoin d'article de loi, c'est le bon sens même, n'importe quel avocat soulèvera l'objection en mettant le doute dans l'esprit du juge qui ne pourra que rejeter la demande au motif qu'on ne sait pas ce qui a pu se passer. C'est pour cela qu'on organise des expertises amiables contradictoires, puis éventuellement judiciaire, à la demande d'une de deux parties à la barre du tribunal.

Re: Accusé de vice caché

Publié : sam. oct. 10, 2015 7:09 am
par cannibal
en relisant votre histoire
si on est victime d'un strabisme convergeant(ne voir que le bout de son nez),il faut une expertise etc etc etc cela va faire fonctionner le systeme financier
si on fait fonctionner son SNC(c'est quoi SNC?),le bruit se revele dans certains cas et vous le saviez, certainement la cause de la vente
de toutes façons une voleur ne dira jamais:j'ai volé
certains indices demontrent que vous lui avez vendu une audi avec vice caché
ce qui interesse l'expert:sortir de l'argent aux clients et non apporter la preuve

Re: Accusé de vice caché

Publié : sam. oct. 10, 2015 7:59 am
par gepetto40
Bonjour Cannibal
Je n'ai pas compris votre message: SNC ? Puis vous parlez d'une audi, C'est une moto dont je parle, Avez vous fait une erreur de personne?

Re: Accusé de vice caché

Publié : sam. oct. 10, 2015 11:03 am
par Critiqual_man
gepetto40 a écrit :Bonjour Cannibal
Je n'ai pas compris votre message: SNC ? Puis vous parlez d'une audi, C'est une moto dont je parle, Avez vous fait une erreur de personne?
Rassurez vous il ne faut pas trop lire les messages de cet intervenant si on veut eviter d'avoir mal a la tete...meme lui ne doit pas comprendre ce qu'il ecrit...

Re: Accusé de vice caché

Publié : sam. oct. 10, 2015 11:29 am
par freddy
Critiqual_man a écrit :
gepetto40 a écrit :Bonjour Cannibal
Je n'ai pas compris votre message: SNC ? Puis vous parlez d'une audi, C'est une moto dont je parle, Avez vous fait une erreur de personne?
Rassurez vous il ne faut pas trop lire les messages de cet intervenant si on veut eviter d'avoir mal a la tete...meme lui ne doit pas comprendre ce qu'il ecrit...
Je confirme volontiers. Je pense même que s'il continue, il va être temporairement privé d'antenne :lol:

Re: Accusé de vice caché

Publié : sam. oct. 10, 2015 2:09 pm
par gepetto40
Merci,c'est bien ce que je commençais à penser :lol:

Re: Accusé de vice caché

Publié : sam. oct. 10, 2015 2:28 pm
par cannibal
au niveau du cerveau il existe 2 systemes
SNV:Systeme Neuro Vegetatif: celui conditionne les reflexes automatiques,conditionnés
SNC:Systeme Nerveux Centrale:celui qui permet de reflechir plus loin que le bout de son nez
j'etais HORS SUJET
pardon je n'etais pas dans le bon sujet!!!!je croyais avoir repondu au post "une vente d'une AUDI 1.6L TDI"
forcement j'etais HORS SUJET, comme quoi meme COLUMBO peut faire des erreurs
je suis vraiment desolé,je presente mes excuses