Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonsoir,

je viens vers vous pour une histoire qui prend des proportions incroyables. Et j'ai sérieusement besoin de conseils. Je m'explique:

Il y a 2 ans j'ai acheté un moteur de jumpy d9b chez Careco à Niort. J'ai pris une extension de garantie d'1an dans le but de l'installer sur mon jumpy dont le moteur était cassé.
Mon garagiste m'a changé la distribution, il m'a posé un embrayage neuf ainsi qu'une pompe à eaux neuve. J'en ai eu pour plus de 500 euros de frais. L'achat du moteur et sa garantie: 800 euros. Ce qui m'est revenu à 1300 euros.
Mon garagiste n'a pas pris le temps de monter mon moteur et les années sont passées soit 2 ans. (le moteur était stocké dans son garage). Je prend finalement la décision de vendre le moteur ayant un autre véhicule. Je le mets dans le boncoin à 700 euros (ce qui est un bon prix par rapport au cout de l'achat et des travaux) avec la facture de careco. Je le vends rapidement de main à main sans papier ni justificatif de vente.
A peine 2 jours après la vente, la personne me l'ayant acheté (appellons le M.X) me dit que mon moteur est bloqué et m'envoie une photo d'un cylindre avec du calcaire sur le piston. Il me demande de rembourser le moteur en me disant par texto : "l'eau c'est infiltré dans le cylindre et le bloc moteur est à réaleser". Dans la journée même il m'envoie le devis de 2615 euros de main d'oeuvre et de 494 euros pour l'ensemble des pièces via un garagiste. Il me demande quelle est ma décision. Je lui réponds par téléphone que je ne comprends pas étant donné qu'il n'a pas mis le moteur sur sa voiture et qu'il l'a démonté tout de suite. Comment pourrais je lui faire confiance?
Il me répond que le lendemain de l'achat il a essayé de tourner le moteur à la main avec son garagiste (un ami à lui) et qu'il était bloqué.
Il n'a eu de cesse de me harceler par texto et par téléphone. Je n'ai eu de cesse de lui dire toute ma bonne foi et mon incompréhension face a ce problème et au fait qu'il ait touché au moteur par lui même avant même qu'il soit monté.
Aujourd'hui j'ai reçu un courrier d'un huissier de justice qui me dit que "ledit moteur a été cédé comme étant en état de fonctionnement. Il s'avère cependant que le moteur est endommagé et présente notamment d'importante trace de rouille, le rendant inutilisable." Il me joint 2 devis pour me faire constater que les couts de réparation sont supérieurs au montant de la vente. Il m'explique que :"dans un soucis de conciliation, M.X me propose l'annulation de la vente. Qu'il faut lui restituer la somme qu'il m'a versé. Sinon, M.X serait dans l'obligation de demander l'annulation au juge compétent ainsi que ma condamnation à des dommages et intérêts. Il finit par me préciser qu'afin d'éviter une procédure lourde dont les frais resteraient à ma charge, je dois prendre immédiatement attache avec l'étude.
Je suis perdu!!! Que dois je répondre. Je suis sincèrement surpris par ces attaques et sachant que le moteur venait de chez careco et que j'y ai engagé des frais, je ne pensais vraiment pas qu'il puisse être bloqué. Dois je le croire ? Le problème c'est que je n'ai pas les moyens d'engager un avocat et je n'y connaît pas grand chose.
Pouvez vous m'aider? Que dois je faire?
Je dois donner une réponse à l'huissier très rapidement.
Je vous remercie sincèrement pour l'aide que vous pourriez m'apporter...

Eric

Que vient faire une huissier de justice dans cette affaire ? Il n'entre pas dans ses attributions de rédiger ce type de courrier qui n'a aucune valeur (copinage avec l'acheteur)
Mon point de vue (attendre celui des autres) est que l'acheteur, ayant ouvert le moteur, s'est privé de toute expertise amiable contradictoire, voire judiciaire.
Que voulez vous répondre à l'huissier qui se sert de son titre de manière abusive pour vous mettre un coup de pression ? c'est un peu comme les lettres d'avocat, elle ne valent pas grand chose dès lors qu'il n'est pas demandé à un tribunal de s'exprimer.
Ce qui me fait un peu sourire est que l'huissier anticipe la décision du juge et donc vous indique que vous serez sûrement (en fait, il vous a déjà) condamné à tout payer + pretium doloris + art 700 du CPC + les fêtes de Noël ! Donc, le mieux est d'annuler cette vente tout de suite (remarquez que la demande a déjà changé de nature ... ) ! Un gag auquel lui même ne croit pas.
Cela s'appelle de l'intimidation.
Pour 700 euros, c'est du ressort du tribunal d'instance, sans avoir besoin d'un avocat.
indiquez que vous vous en remettrez à la décision du juge du tribunal d'instance de votre ville, d'ici 2-3 ans, quand l'affaire aura été jugée (après plusieurs reports d'audience).

Merci vraiment pour vos conseils, ca me soulage déjà d'un poids.
Je vais attendre d'avoir d'autres avis pour ensuite donner ma réponse. Au vue de ce que vous m'avez dit, quand je répondrais à cette huissier, je lui dirais que je m'en remet au tribunal d'instance de ma région (sans le saisir réellement, si j'ai bien compris vos dires!!)
Encore merci et bonne soirée à vous

Eric

Attendez, mettre tout cela sur le dos de Caréco, c'est bien, mais vous l'avez stocké pendant deux ans quand même !!!
Dans quelles conditions ?
A mon avis, si le moteur vendu présente bien le problème décrit, vous devriez mettre en cause à votre tour celui qui vous l'a vendu et qui va également se poser des questions sur son stockage pendant deux ans...
Bref, pour l'instant, vous avez un problème avec votre acheteur...; laissez tomber l'huissier, c'est peut-être un copain de l'acheteur qui veut vous impressionner, mais sans jugement, aucun huissier ne peut rien contre vous...
En l'état, oit vous remboursez le moteur, vous le mettez à la casse et on en parle plus...
Soit vous partez en bagarre contre votre acheteur en mettant éventuellement en doute le fait que le moteur en cause n'est pas celui que vous avez vendu puisque j'imagine qu'aucun numéro n'a été relevé ni noté quelque part...
Soit vous mettez en cause Caréco, mais la garantie est passée, vous avez stocké ce moteur sans pouvoir prouver qu'il était à l'abri,..., c'est mal parti !
A vous de voir...

Oui, c'est une histoire mal partie.
Je prend en compte vos conseils...Par contre, si je décide de me battre, dois je informer moi même le tribunal ou attendre?

Eric

Si vous ne voulez pas annuler la vente, répondez à l'huissier que vous vous tenez disponible a la convocation a une expertise contradictoire que l'acheteur mandaterait.
Si cette expertise a lieu, vous pourrez mettre en avant le démontage, voir que ce n'est peut être même pas le moteur que vous avez vendu...

Quant à un procès direct (proximité) sans preuve d'achat, facture ni no de série, je vois mal un juge vous condamner.... rappelez bien les 2 points à chaque fois:
Le moteur a été ouvert
Et vous n'êtes pas sur que ce soit le moteur que vous avez vendu

alex166 a écrit :Si vous ne voulez pas annuler la vente, répondez à l'huissier que vous vous tenez disponible a la convocation a une expertise contradictoire que l'acheteur mandaterait.
Si cette expertise a lieu, vous pourrez mettre en avant le démontage, voir que ce n'est peut être même pas le moteur que vous avez vendu...

Quant à un procès direct (proximité) sans preuve d'achat, facture ni no de série, je vois mal un juge vous condamner.... rappelez bien les 2 points à chaque fois:
Le moteur a été ouvert
Et vous n'êtes pas sur que ce soit le moteur que vous avez vendu

Je suis bien d'accord : qui prouve que c'est le moteur que vous avez vendu ? L'acheteur ? Qu'il en apporte la preuve irréfutable. Comme il n'y a aucun trace formelle de la vente, c'est caramélisé. Il le sait, et il a compris qu'il n'est pas très bien.
Tenez bon et ne vous sentez pas obligé de répondre à l'huissier : sa lettre n'a aucune force juridique, elle ne pèse même pas le poids de son papier. Il n'a aucun ordre à vous intimer. Seule la convocation éventuelle au tribunal, émise par son greffe, aura force de loi.

alex166 a écrit : vous n'êtes pas sur que ce soit le moteur que vous avez vendu

Je me suis posé la même question, qu'est-ce qui vous prouve que la photo du cylindre et bien celui du moteur vendu.
Vous ne précisez pas la date de vente, ni la date de réception du courrier d'huissier ( même si ce courrier n'a aucune valeur ).

C'est pas plutôt un expert qui aurai du faire un LRAR, avec son rapport ?

Vous avez le numéro du moteur que vous avez vendu ?

Attention, le no moteur est peut etre sur la facture careco... lui avez vous donne avec le moteur ? Si oui, il pourrait assurer la tracabilite

Merci pour tous vos conseils!!!!
J'en prend note et on verra!!!

Bonne journée à vous

eric