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tva
Publié : ven. nov. 04, 2016 5:14 pm
par Tillot
bonjour j ai achete un vehicule en espagne okm j ai du regler la tva deux fois ai je un reccour
Re: tva
Publié : ven. nov. 04, 2016 7:20 pm
par momoto
Pourquoi avoir accepté de payer 2 fois?
Re: tva
Publié : sam. nov. 05, 2016 1:11 am
par alex166
Dans ce cas la, il faut demander un remboursement de la tva en espagne....
Re: tva
Publié : sam. nov. 05, 2016 11:52 am
par Jeanmi
Si vous avez acheté la voiture neuve, vous avez donc une facture indiquant la TVA !
A qui avez vous payé une seconde fois ? Si vous prouvez avoir payé la TVA, demandez le remboursement de la seconde...
Re: tva
Publié : lun. nov. 07, 2016 7:58 pm
par Tillot
bonsoir .j ai une facture espagnole a tva a 21/et j ai regle la tva aux service fiscaux pour avoir le quitus fiscal pour avoir la carte grise .mais qui doit me rembourser la tva espagnole les impots ou la concession
Re: tva
Publié : lun. nov. 07, 2016 8:35 pm
par Tillot
bonsoir.le probleme est que sur la facture c est une voiture d occasion 10 km du 29/10/2015 et immatriculee en espagne et je l ai acheter le28/12/2015 donc - 6 mois -6000km. en france elle est neuve . mais en espagne je ne sais pas comment ils passent une voiture neuve en occasion o km. merci de bien vouloir me repondre
Re: tva
Publié : lun. nov. 07, 2016 9:17 pm
par Critiqual_man
D'apres ce que je viens de lire il est precise que l'achat doit etre fait en ht a l'etranger et la tva francaise payée en France sur la base de cette facture ht....
Maintenant pourquoi ne pas poser la question diectement au service concerne vous serez certain d'avoir la bonne reponse...