Besoin de conseil délit de tromperie
Publié : lun. nov. 14, 2016 6:05 pm
Bonjour à toutes et à tous,
Je viens vers vous pour obtenir des conseils suite à la vente de mon véhicule d'occasion.
Pour la petite histoire j'ai mis ma voiture qui était une c2 1.4 hdi totalisant 170.000 kilomètres ct ok moins d'une semaine, sur un site de petites annonces. Suite à ça plusieurs personnes me contacte, dont un monsieur qui me demande plus de photos, que je lui fournit et qui m'annonce par SMS toujours qu'il m'achète le véhicule pour sa compagne le lendemain.
Le lendemain arrive donc, le monsieur en question viens seul sans madame et il ne me demande pas de lever le capot/le coffre/l'intérieur ni meme d'essayer la voiture ! Ce que bien évidement je me propose/fais immédiatement ! L'essai se passe bien, je lui fais faire le tour complet de la voiture, et il me paie donc la somme de 2200€.
Je précise que j'ai vendu cette voiture à contre coeur car j'espère avoir un enfant dans les mois qui viennent et que bien évidement une c2 c'est un peu (beaucoup même lol) petit...
Aujourd'hui je reçois un message de l'acheteur qui m'annonce qu'il a une défaillance qui viens d'apparaître au niveau de la boite et qu'il compte m'assigner en justice pour délit de tromperie !
Je lui réponds donc que il peux si il le souhaite démarrer une procédure car la voiture à rouler tous les jours depuis 2 ans, que le jour du contrôle elle avais effectuer beaucoup de kilomètres toute là journée et qu'elle n'avais eu aucun soucis de boite de vitesse, même ce jour où elle passe quand même une série d'examen..
Je précise quand même que la voiture à toujours était entretenu au garage, distribution, disque, plaquettes, pneus en très bon état ..
Je sais que le vendeur à des responsabilités mais, je ne pouvait pas prévoir cette panne, donc pourriez vous me donner des conseils si réel procédure il y a ... sur le ct il était mentionné :
- Moteur défaut d'étanchéité
- Boite de vitesse défaut d'étanchéité
- jeu mineur rotule etc... mais pas de contre visite et j'ai remis avant la signature le contrôle technique à l'acheteur.
Est ce que si il cherche à me faire passer pour un voleur je dois préciser qu'il n'a pas essayer la voiture ? Que la personne qui allait rouler avec cette voiture n'était pas présente ?
Que il y avais peux être une fuite au niveau de la boite mais que ceci était notifier sur le ct et qu'il n'en a pas tenu compte ? Et qu'il n'y avais pas de dysfonctionnement avant la vente, mais que la fuite d'huile qui est préciser sur le contrôle technique pouvait logiquement laisser présage une futur panne de boite ? (J'ai trouver sa sur internet pour un cas similaire, je n'y connais rien en mécanique auto malheureusement)
Car quand j'ai vendu la voiture la boite fonctionner très bien et maintenant après qu'il ai parcouru plusieurs kilomètres avec il me dis qu'il y a délit de tromperie, mais si le probleme était déjà présent on aurait pas rouler avec la voiture le jour de la vente...
Merci d'avance de votre aide...
Je viens vers vous pour obtenir des conseils suite à la vente de mon véhicule d'occasion.
Pour la petite histoire j'ai mis ma voiture qui était une c2 1.4 hdi totalisant 170.000 kilomètres ct ok moins d'une semaine, sur un site de petites annonces. Suite à ça plusieurs personnes me contacte, dont un monsieur qui me demande plus de photos, que je lui fournit et qui m'annonce par SMS toujours qu'il m'achète le véhicule pour sa compagne le lendemain.
Le lendemain arrive donc, le monsieur en question viens seul sans madame et il ne me demande pas de lever le capot/le coffre/l'intérieur ni meme d'essayer la voiture ! Ce que bien évidement je me propose/fais immédiatement ! L'essai se passe bien, je lui fais faire le tour complet de la voiture, et il me paie donc la somme de 2200€.
Je précise que j'ai vendu cette voiture à contre coeur car j'espère avoir un enfant dans les mois qui viennent et que bien évidement une c2 c'est un peu (beaucoup même lol) petit...
Aujourd'hui je reçois un message de l'acheteur qui m'annonce qu'il a une défaillance qui viens d'apparaître au niveau de la boite et qu'il compte m'assigner en justice pour délit de tromperie !
Je lui réponds donc que il peux si il le souhaite démarrer une procédure car la voiture à rouler tous les jours depuis 2 ans, que le jour du contrôle elle avais effectuer beaucoup de kilomètres toute là journée et qu'elle n'avais eu aucun soucis de boite de vitesse, même ce jour où elle passe quand même une série d'examen..
Je précise quand même que la voiture à toujours était entretenu au garage, distribution, disque, plaquettes, pneus en très bon état ..
Je sais que le vendeur à des responsabilités mais, je ne pouvait pas prévoir cette panne, donc pourriez vous me donner des conseils si réel procédure il y a ... sur le ct il était mentionné :
- Moteur défaut d'étanchéité
- Boite de vitesse défaut d'étanchéité
- jeu mineur rotule etc... mais pas de contre visite et j'ai remis avant la signature le contrôle technique à l'acheteur.
Est ce que si il cherche à me faire passer pour un voleur je dois préciser qu'il n'a pas essayer la voiture ? Que la personne qui allait rouler avec cette voiture n'était pas présente ?
Que il y avais peux être une fuite au niveau de la boite mais que ceci était notifier sur le ct et qu'il n'en a pas tenu compte ? Et qu'il n'y avais pas de dysfonctionnement avant la vente, mais que la fuite d'huile qui est préciser sur le contrôle technique pouvait logiquement laisser présage une futur panne de boite ? (J'ai trouver sa sur internet pour un cas similaire, je n'y connais rien en mécanique auto malheureusement)
Car quand j'ai vendu la voiture la boite fonctionner très bien et maintenant après qu'il ai parcouru plusieurs kilomètres avec il me dis qu'il y a délit de tromperie, mais si le probleme était déjà présent on aurait pas rouler avec la voiture le jour de la vente...
Merci d'avance de votre aide...