Assurance et kikometrage

[Critiqual_man]

Bonjour

Si on souscrit une assurance limitée a 10000 km par an qu'on fait 3000 km le premier mois et qu'on a un sinistre l'assureur peut il refuser une prise en charge considerant qu'a ce rythme on fera plus de 10000 km par an?

[V1sang]

Bonjour,
Pour avoir eu le cas, vous pouvez avoir une alerte mais de pas de défaut de garantie ou prise en charge.

Cela peut correspondre à l'usage d'un véhicule saisonnier : Par exemple, pour mon échéance est début Juillet avec un contrat < 4000 km/An, j'utilise mon véhicule principalement pendant mes vacances estivales et roule généralement 2000 km sur un court terme puis l'utilise très peu le reste de l'année en raison d'un autre véhicule pour mon usage quotidien. Tant que le kilométrage maximal à l'échéance n'est pas dépassé, il n'y a pas de problème.

Pareillement, les conditions contractuelles ne peuvent suspendre la prise en charge d'un sinistre causé par un tiers identifié responsable même en cas de dépassement. Par contre, un avenant sera établi et il faudra compléter le montant de la prime due.
Dans le cas contraire, le contrat deviendra un contrat minimal tiers simple et/ou le prochain sinistre (dont le responsable est inconnu) se réglera en règle proportionnelle de prime.

[Critiqual_man]

Merci

Je suis passé chez mon assureur qui m'a d'abord dit que l'usage devait etre lineaire mais comme je lui ai dit que rien a ce sujet n'est précisé sur le contrat c'est bien le kilometrage qui doit etre inferieur a 1000 le jour du sinistre...
En fait c'est ma concubine qui fait 100 km par jour qui roule avec en attendant la réparation de sa voiture habituelle dont je vais m'occuper a l'arrivee des beaux jours....

[Jeanmi]

Le contrat stipulant un critère de kilométrage à l'année (10000 Kms), et rien d'autre, vous pouvez donc faire 9999 Kms en six mois et arrêtez la voiture si vous le souhaitez...
Je ne suis même pas certain qu'il pourrait y avoir déchéance de garantie en cas de dépassement, mais l'assureur pourrait majorer la franchise, voir la cotisation si vous dépassez le quota !
Il faut bien lire votre contrat pour être sur de tout cela...

[V1sang]

Il peut y avoir déchéance de garantie pour fausse déclaration quant à l'utilisation réelle du véhicule mais c'est assez rare.
Par contre et en général, c'est la règle proportionnelle de prime qui est appliquée en cas de dépassement lors de l'examen par l'Expert en Automobile : - L'estimation des dommages est de 1000 € par l'expert. Ma cotisation de base est de 500 euros/ans mais avec la clause kilométrique, elle est de 400€/an. L'indemnisation sera de 1000*400(Prime payée)/500 (Prime due) = 800 euros moins la franchise si applicable.