assurance conducteur et autopartage entre voisins

[priscilla]

Bonjour,

Je me tourne vers vous car aucun assureur contacté à ce jour n'a pu répondre à ma demande autrement que par "nous n'avons pas d'offre qui correspond à votre besoin".
Pourtant, il me semble que le besoin que nous avons avec mon compagnon est partagé par de plus en plus de monde et se résume ainsi :
>>> besoin d'une assurance qui nous couvre, en TANT que conducteurs non propriétaires d'un véhicule, lorsque nous empruntons les véhicules de différents voisins / amis

Partant du constat que de nombreuses voitures, et donc celles de nos voisins dans notre immeuble, restent souvent à l'arrêt dans leur garage, et que notre besoin d'utiliser un véhicule, habitant en ville, est occasionnel (une course de temps en temps ou une sortie le week-end), raison pour laquelle nous n'avons pas investi dans un véhicule, il nous semble logique de chercher des solutions d'autopartage qui permettent une optimisation de l'utilisation des véhicules existants avant de penser à en ajouter d'autres sur le marché (n'en déplaise aux constructeurs). Je précise que ce type d'autopartage n'a pas de but économique (le propriétaire qui prête n'a pas pour but de s'en faire une activité rémunératrice enrichissante). Tout au plus, les frais du propriétaire du véhicule sont diminués car partagés avec les conducteurs utilisateurs emprunteurs. L'idée n'est pas que les propriétaires fassent du bénéfice, mais de trouver une solution gagnant-gagnant entre conducteurs-propriétaires et conducteurs-emprunteurs. Cela paraît être simplement du bon sens.

Nous arriverions à une sorte d’autopartage de voisinage qui nous amènerait, ainsi que les autres voisins conducteurs dans le même cas que nous à, tantôt emprunter le véhicule d’un voisin, tantôt celui d’un autre voisin en fonction de leurs disponibilités.

Ne connaissant pas par avance la fréquence d’emprunt, nous ne pouvons opter pour la solution « conducteur occasionnel » ou "prêt de volant" parfois (pas toujours) prévue dans le contrat classique des propriétaires des véhicules.

Etant plusieurs dans le même cas que nous, potentiellement à emprunter le même véhicule au même voisin, nous ne pouvons tous se retrouver en seconds conducteurs du contrat d’assurance dudit propriétaire.

Nous ne serions pas non plus dans le cas d’un contrat de location entre particuliers puisqu’il n’y a pas de dimension économique à ce projet. Pas de création de structure type entreprise, association ou autre. On parle bien de prêt avec remboursement des frais réels liés à l’usage uniquement. De plus, la location entre particuliers par l'intermédiaire de certaines plateformes (de même que l'autopartage mis en place dans certaines municipalités, comme la Marguerite à Nantes) est souvent très coûteux, voir peu approprié à l'usage que nous souhaiterions en faire (coût à l'heure pas approprié à la location pour un week-end ou loueur-particulier à l'autre bout de la ville par exemple).

Puisque les propriétaires des véhicules sont dans une situation de nous rendre service, nous souhaiterions la solution pratique la plus simple possible pour eux en assurant les démarches et les contraintes financières de notre côté (et pas qu’ils supportent les risques en cas d'accident et fassent des démarchent spécifiques avec des suppléments d’assurance leur incombant, voir des malus et/ou franchises importantes en cas d'accident).

Par ailleurs, nous lisons sur le site de la Fédération Française de l’Assurance la chose suivante :

« L’obligation d’assurance incombe à celui qui conduit le véhicule. Si son propriétaire n’est pas l’utilisateur et qu’il n’en a pas la garde, sa responsabilité n’est pas engagée en cas d’accident de la circulation. En revanche, la responsabilité de la personne qui conduit le véhicule après l’avoir emprunté pourra être retenue. De plus, certains contrats d’assurance sont assortis d’une clause de conduite exclusive qui engage l’assuré à être le seul conducteur du véhicule. Dans cette hypothèse, si le véhicule a été prêté et que son conducteur a causé un accident, la franchise prévue dans le contrat d’assurance peut être majorée. Donc, avant de prêter ou d’emprunter un véhicule, il faut vérifier que l’assurance est en règle. »

Si l’obligation d’assurance incombe à celui qui conduit le véhicule, nous souhaitons ainsi prendre nos dispositions et pouvoir être assurés (le conducteur, ainsi que les dégâts causés à autrui dont le véhicule lui-même) en tant que conducteu·rice d’un véhicule dont nous ne sommes pas les propriétaires.

Nous notons par ailleurs qu’il existe des solutions d’autopartage, comme par exemple Cozycar en Belgique (ne fonctionne pas en France), qui semblent prévoir ce type d’assurance propre au conducteur et non au propriétaire de véhicule.

Mes questions sont donc :
Avez-vous connaissance de cas similaires qui ont été solutionnés d'une façon ou d'une autre ?
Avez-vous des éléments de réponses à nous apporter pour nous aider dans notre démarche ?
Si aucune solution n'existe à l'heure actuelle, comment pouvons-nous "faire pression" auprès des assurances pour qu'elles développent de telles offres ?

Merci pour le temps accordé à la lecture de ce message ainsi que votre réponse.

Très belle journée,

Priscilla