Erreur Amende Majorée alors que PV déjà payé que faire ?

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Solo_

Erreur Amende Majorée alors que PV déjà payé que faire ?

Message par Solo_ »

Bonjour,

Voilà j'ai commis un exces de vitesse entrainant 90 Eur d'amende.

J'ai payé avec un timbre amende et j'ai retourné sous 3 jours (en courrier simple) mon amende.

6 mois après je recois une décision du tribunal pour une amende de 375 eur !!
J'ai appelé l'officier du ministère public pour savoir comment faire...
Je suis tombé sur un ..... qui ne me crois pas !!! ils ne peuvent pas commettre d'erreur....

Voilà comment faire ?

Je compte faire une photocopie de mon PV + TIMBRE puis le renvoyer, lui me demande l'original... seulement s'ils le reperdre je n'ai plus rien pour prouver ma bonne fois...

d'avance merci pour vos conseils...
@++
Solo

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonjour,

Vous pouvez pas vous déplacer au service de l'OMP ?

Sinon, il faut écrire en lettre R/AR.

Il faut prendre la précaution de ne payer ses amendes qu'avec un chèque, c'est la galère lorsque le timbre se perd, s'égare. Quoique, il n'est peut-être pas perdu pour tout le monde :(

Solo_

Message par Solo_ »

Aléa a écrit :Bonjour,

Vous pouvez pas vous déplacer au service de l'OMP ?

Sinon, il faut écrire en lettre R/AR.

Il faut prendre la précaution de ne payer ses amendes qu'avec un chèque, c'est la galère lorsque le timbre se perd, s'égare. Quoique, il n'est peut-être pas perdu pour tout le monde :(
Bah c'est à plus d'1h de chez moi...
J'avais payé par CB je crois

Si je retrouve les 90 eur sur mes comptes je peux toujours faire une photocopie...

pour la lettre R/AR l'OMP m'a dis que cela valait rien car cela ne justifie en rien le contenu de l'enveloppe... grrr... quel ....

chris94

Message par chris94 »

Vous envoyez une photocopie de votre justificatif de paiement avec si possible les ticket de carte bleue prouvant votre achat dans les 3 jours en AR Recommandé, n'envoyez pas l'original ...

Si cela ne suffit pas, ils vous le feront savoir et entre temps ça les fera bosser et ça vous fera perdre du temps ...

Tenez nous au courant ...

Solo_

Message par Solo_ »

Hello,

Ok je garde l'original (au moins tout le monde est d'accord la dessus :D )

J'envoie aujourd'hui en R/AR un courrier avec
une copie de mon talon +
une copie de leur amende majoré avec toutes leur réf
une copie de mon extrait de compte (de décembre 2005 !) où il y a :
le nom du TABAC PRESSE,
la date et le montant que j'ai détaillé à coté
(91.70 €ur =
90Eur de timbre amende
+ 1.70 Eur d'autoplus spécial antiradars :lol: )

Avec ca si ca leur suffit pas.....

Hé pis : Ils devraient me rembrouser l'R/AR et tout le temps perdu !!

@++
Solo

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Message par Aléa »

Bonjour,

Si on vous demande l'orignal de la justification du paiement et que vous envoyez une copie je ne pense pas qu'ils vont apprécier. Vous verrez bien :(

Solo_

Message par Solo_ »

Aléa a écrit :Bonjour,

Si on vous demande l'orignal de la justification du paiement et que vous envoyez une copie je ne pense pas qu'ils vont apprécier. Vous verrez bien :(
Par écrit ils ne m'ont rien demander... c'était un gars au tél...

Sinon J'avais pensé aller dans une gendarmerie ou autre (préfecture)
pour qu'ils constate que l'original existe bien pour pouvoir le garder et envoyer une copie (genre photocopie certifiée)

ca existe cela ??

car j'ai pas envie d'envoyer la seule preuve qui me reste...

@++
solo

chris94

Message par chris94 »

Bonjour,

A la base il n'a pas à vous demander l'original sauf si vous allez vous présenter avec directement. On envois jamais des originaux, que ce soit au président de la république ou un autre. Ca ne se fait pas et c'est déconseillé si on vous le perd ! Qui sera responsable aprés ?? ba vous ! Et on vous croira jamais ensuite ...

Bon courage ...

ccounotte

La même histoire!

Message par ccounotte »

Bonjour,

J'ai eu exactement la même histoire.
Achat des timbres amendes le lendemain de l'infraction et envoi immédiat en lettre simple.

6 mois plus tard je reçois un commandement à payer l'amende majorée, soit 375€! Furieux et certains d'être dans mon droit, j'envoi la copie du talon d'amende, de mon relevé de compte faisant état des 90€ dans un TABAC PRESSE et la copie de leur document.

2 mois plus tard, je reçois une lettre de demandant d'envoyer les originaux et de peur qu'ils me les perdes à nouveau je vais à l'OMP... Là il refuse de me voir, il parait qu'ils n'accordent aucun entretien, tout doit se faire par LRAR.

Donc j'envoi les originaux en LRAR après les avoir photocopié. Pas vraiment le choix :(

Hier, j'ai reçu une lettre de l'OMP, je cite:

"Nous avons bien reçu le justificatif de paiement d'un timbre amende d'un montant de 90 Euros, cependant, la carte lettre n'est parvenue dans aucun de nos services et le paiement que vous évoquez n'a donc pas éé enregistré. En conséquence, nous procédons ce jour à l'annulation partielle de 90 Euros et vous invitons à vous acquitter du solde de la condamnation pécuniaire qui a été prononcée à votre encontre."


Je ne sais pas comment ça s'est terminé pour vous, mais de mon côté je ne sais plus quoi faire... En tout cas, plus jamais de timbre amende!

Si quelqu'un à une suggestion, une idée géniale ou toute info pouvant m'aider, j'suis preneur.

C.

Roger78

Message par Roger78 »

chris94 a écrit :Bonjour,

A la base il n'a pas à vous demander l'original sauf si vous allez vous présenter avec directement. On envois jamais des originaux, que ce soit au président de la république ou un autre. Ca ne se fait pas et c'est déconseillé si on vous le perd ! Qui sera responsable aprés ?? ba vous ! Et on vous croira jamais ensuite ...

Bon courage ...
Bonjour
Si vous n'envoyez pas les originaux, votre requête est refusée d'office.

De plus, ne payez jamais par timbre amendre, ils se (perdent) facilement entre la poste et les services de l'OMP.
De même libellé le chèque à l'ordre du trésor public avec le n° du PV, règlement par sécurité à effectuer dans les bureaux du trésor public, contre reçu.
Pour les amendes envoyées par la poste payez par internet.
Toujours garder les reçus, et vous n'aurez jamais de problème.

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