Bonjour,
D'abord bravo pour ce site.
J ai reçu il y a quelques jours un avis de contravention pour un excès de vitesse (145 retenu pour 110). Il y est indiqué la somme à payer (135 ou 90 minorée) et "OUI" est écrit dans la zone de retrait de points. Il y est indiqué qu'un MESTA 210 opérait. Une feuille de demande d'exonération était jointe.
Il me semblait bien avoir vu une voiture dans un renfoncement de la voie rapide lorsque je roulais en moto une semaine auparavant.
J'ai payé via le net mon amende (90E).
Il n'est pas fait allusion à une quelconque suspension de permis. Est ce que cet aspect sera traité plus tard ou y a t il une chance que je n'en subisse pas ?
suspension à venir ou pas ...?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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jules
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jules
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Joss Randall
Houla... attendez !
D'abord merci pour les réponses rapides !
Ensuite , j'ai fait une faute de frappe, c'est 155 retenu pour 110 autorisé !!
Donc est ce que ça change quelque chose, vais je avoir plus tard une convocation au tribunal alors qu'il n'y est pas fait allusion du tout dans les 2 feuilles reçues (cerfa 12291*01 pour l'avis de contravention et 12294*01 vierge pour la demande d'exonération) ? J'ai bien fouillé l'enveloppe , il n'y avait rien d'autre.
Au dos de la demande d exonération il y a bien un tableau et je lis bien : 4 points seront retirés . Et je vois aussi que pour 30 à 40 et 40 à 50, : "autres peines pouvant être prononcées : Suspension du permis..."
C'est sur la forme des papiers reçus que porte ma question.
" Ce n'est pas signifié dans ton avis de contravention donc ça en restera là "
ou
"Tu vas recevoir un truc en rapport avec la suspension de permis plus tard"
Merci encore pour vos réponses.
D'abord merci pour les réponses rapides !
Ensuite , j'ai fait une faute de frappe, c'est 155 retenu pour 110 autorisé !!
Donc est ce que ça change quelque chose, vais je avoir plus tard une convocation au tribunal alors qu'il n'y est pas fait allusion du tout dans les 2 feuilles reçues (cerfa 12291*01 pour l'avis de contravention et 12294*01 vierge pour la demande d'exonération) ? J'ai bien fouillé l'enveloppe , il n'y avait rien d'autre.
Au dos de la demande d exonération il y a bien un tableau et je lis bien : 4 points seront retirés . Et je vois aussi que pour 30 à 40 et 40 à 50, : "autres peines pouvant être prononcées : Suspension du permis..."
C'est sur la forme des papiers reçus que porte ma question.
" Ce n'est pas signifié dans ton avis de contravention donc ça en restera là "
ou
"Tu vas recevoir un truc en rapport avec la suspension de permis plus tard"
Merci encore pour vos réponses.
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Joss Randall
Merci Aléa,
Comme je le disais dans mon 1er post, j'ai déja payé mon amende minorée via le net.
Si vous avez raison, je suis étonné et très content de cet avertissement modéré qui ne m'empêchera pas d'aller au boulot.
Est ce que ce que j'ai eu est une prise "à la volée" ?
Pourtant il y a en haut de l'avis l'adresse à Rennes pour demander la photo ...
Comme je le disais dans mon 1er post, j'ai déja payé mon amende minorée via le net.
Si vous avez raison, je suis étonné et très content de cet avertissement modéré qui ne m'empêchera pas d'aller au boulot.
Est ce que ce que j'ai eu est une prise "à la volée" ?
Pourtant il y a en haut de l'avis l'adresse à Rennes pour demander la photo ...