Bonjour,
En janvier je me suis fais arrêter pour excés de vitesse sur autoroute limitée à 130 à 160 km/h (152 retenu), je devais accompagner un ami à la gare et nous étions en retard. La veille j'avais fait fort et il s'est trouvé qu'à 15h j'étais à 0,6 g/l. J'ai donc été amené au CHU pour prise de sang etc et je me suis trouvé positif au canabis (consommé la veille).
J'ai eu donc une infraction pour excés de vitesse (-3pts 90 euros) pour alcoolémie (-6 pts 90 euros) qui m'ont déjà été suprimés (-9pts!).
J'ai reçu dernierement une condamnation du tribunal pour la conduite sous l'emprise de stupéfiant (quand je m'étais déplacé au commisariat le policier m'avais annoncé que mon taux était faible...) : 5 mois de suspension et 500 euros d'amende.
Je ne nie pas l'infraction mais est ce qu'ils vont encore me retirer 6 pts?
Ce qui ferait au total sur plusieurs infractions commise simultanément 15 pts en moins (j'ai cru lire que sur plusieurs infractions simultanées c'était 8 maximum). Je n'avais jamais eu de retrait de points mais j'ai peur d'avoir une annulation du permis de ce fait...
En vous remerciant d'avance pour vos réponses.
Plusieurs infraction simultanée
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour,
Si les trois infractions sont simultanées vous ne devez perdre que 8 points sur votre permis de conduire.
Article R223-2
(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 4 III, IV Journal Officiel du 12 juillet 2003)
Dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite de huit points.
A vous de réclamer auprès du SNPC, le service qui vous a notifié la perte de points, et de justifier que les trois infractions ont été constatées simultanément.
Si les trois infractions sont simultanées vous ne devez perdre que 8 points sur votre permis de conduire.
Article R223-2
(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 4 III, IV Journal Officiel du 12 juillet 2003)
Dans le cas où plusieurs infractions entraînant retrait de points sont commises simultanément, les retraits de points se cumulent dans la limite de huit points.
A vous de réclamer auprès du SNPC, le service qui vous a notifié la perte de points, et de justifier que les trois infractions ont été constatées simultanément.